Avis public émis par Victoriaville le 7 janvier 2010
Séance ordinaire du 11 janvier 2010 - ordre du jour
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 11 JANVIER 2010, À 20 H
1. PRÉSENCES
Remise de certificats de mention d'honneur aux deux Victoriavillois Michaël Tourigny et Louis Denhez pour avoir porté secours, lors d'une expédition dans les montagnes blanches du New Hampshire, à un homme âgé de 63 ans porté disparu depuis trois jours.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Adoption des procès-verbaux des séances tenues les 7 et 14 décembre 2009.
3.2 Suivi des procès-verbaux.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1 COMMUNICATIONS
5.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à la fermeture d'une partie des rues Notre-Dame Est et Perreault dans le cadre du lancement du film « Victoria, les jeunes années d'une reine » qui a eu lieu au centre-ville le 13 décembre 2009.
5.2 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS
5.3 GÉNIE
6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
6.1 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif au dépôt de la liste des employés temporaires embauchés depuis le 1er janvier 2009 conformément aux dispositions du règlement numéro 798-2007 ayant trait à la délégation de compétence d'embauche.
6.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'embauche d'une personne au poste de « Technicien/technicienne en géomatique » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de la géomatique.
7. SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES, MATÉRIELLES ET INFORMATIONNELLES
7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport de M. Yves Fréchette, trésorier, relatif à l'adoption de quatre résolutions nécessaires pour le financement d'une émission d'obligations au montant de 2 392 000 $ qui seront datées du 26 janvier 2010, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt.
7.1.2 Rapport de M. Martin Leblond, directeur du Service de la sécurité publique, relatif à l'adoption d'une résolution l'autorisant à effectuer des dépenses à être financées à même le fonds de roulement de la Ville pour l'année 2010.
7.1.3 Liste des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois de décembre 2009, totalisant 6537331,11 $.
7.2 INFORMATIQUE
7.3 ÉVALUATION
8. CONTENTIEUX
8.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE
8.2 CONTENTIEUX
8.3 ARCHIVES
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1 VOIRIE
9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC
9.3 ESPACES VERTS
9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS
9.5 MÉCANIQUE
10. VIE ACTIVE ET CULTURELLE
10.1 GESTION DES PLATEAUX
10.1.1 Rapport de Mme Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif au renouvellement de la reconnaissance municipale de divers organismes dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville pour l'année 2009-2010.
10.2 ANIMATION
10.2.1 Rapport de Mme Marie-Josée Monfette, coordonnatrice, Secteur animation, relatif à la prolongation d'une entente contractuelle intervenue entre le Comité consultatif de la Politique d'accessibilité universelle et Multi-Projets enr. (Mme Nathalie Roussel), en vue de l'application du plan d'action de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville.
10.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES
10.3.1 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et culturelle, relatif à des ententes à intervenir entre la Ville de Victoriaville et vingt-deux municipalités concernant l'accès aux services récréatifs, culturels et communautaires de la ville pour l'année 2010.
10.3.2 Recommandations du Comité d'analyse du soutien aux partenaires concernant des demandes d'aide financière formulées par cinquante-trois organismes pour l'année 2010, dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires.
10.4 BIBLIOTHÈQUES
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.1 INCENDIE
11.2 SÉCURITÉ CIVILE
11.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.2 URBANISME
12.2.1 RAPPORTS DE L'URBANISTE
12.2.2 DÉROGATIONS MINEURES
12.2.2.1 Demande formulée par Mme Karine Piché ayant pour objet de permettre qu'une clôture implantée dans la cour avant de l'immeuble situé au numéro 46, rue Piché ne respecte pas la hauteur maximale permise.
12.2.2.2 Demande formulée par Hilaire Angers inc. ayant pour objet de permettre qu'une clôture implantée dans la cour avant de l'immeuble situé au numéro 27, rue de l'Artisan ne respecte pas la hauteur maximale permise.
12.2.2.3 Demande formulée par Pizzeria Stratos concernant l'immeuble situé au numéro 704, rue Notre-Dame Ouest et ayant pour objet de permettre que l'aire de stationnement ne respecte pas la localisation permise et ne soit pas entourée d'une bordure de béton ou d'asphalte.
12.2.2.4 Demande formulée par Les Constructions J.E.L. Bergeron inc. concernant l'immeuble situé au numéro 146, rue St-Cyr et ayant pour objet de permettre l'implantation d'une aire de stationnement pour desservir une habitation multifamiliale de 12 logements, des abris d'auto et des remises ne respectant pas la localisation permise (cour avant et ligne avant).
12.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
12.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE
12.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC
12.3 GÉOMATIQUE
12.4 PATRIMOINE
13. ENVIRONNEMENT
13.1 EAUX POTABLES
13.2 EAUX USÉES
13.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 HORTICULTURE
13.3.1.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif aux soumissions reçues en vue de l'exécution de divers travaux d'élagage sur le territoire de la municipalité au cours de l'année 2010.
13.3.2 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.2.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à la formation d'un comité de sélection mandaté pour analyser les soumissions reçues par la Ville en vue de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils dans le cadre de la réalisation de l'inventaire et de l'élaboration d'un plan d'action pour réduire les émissions de gaz à effet de serre des immeubles et des équipements de la municipalité sur son territoire.
13.3.2.2 Rapport de Mme Carline Ghazal, coordonnatrice du développement durable, à l'effet de l'autoriser à soumettre une demande d'autorisation au ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, en vue de la réalisation d'un projet de mise en valeur d'un milieu humide, soit l'étang Roger-Paquet situé dans le parc Terre-des-Jeunes.
14. LÉGISLATION
14.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
14.1.1 Second projet de règlement numéro 896-1-2009 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS
14.3 RÉSOLUTIONS
14.3.1 Rapport de M. Jean Poirier, greffier, relatif à l'adoption d'une résolution autorisant l'Agence municipale de financement et de développement des centres d'urgence 9-1-1 du Québec à verser directement à la Centrale des appels d'urgence Chaudière-Appalaches (CAUCA) le produit de la taxe perçue sur les services téléphoniques aux fins de financement des centres d'urgence 9‑1‑1.
14.3.2 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif à des recommandations du Comité de circulation (3 résolutions).
14.3.3 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à une demande d'appui formulée par la Corporation pour la promotion de l'environnement de la rivière Nicolet (COPERNIC) dans le cadre d'un projet de caractérisation des eaux souterraines des bassins versants de la rivière Saint-François et de la rivière Nicolet.
14.3.4 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à une demande d'appui formulée par l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick concernant un projet de construction de 32 unités de logements à prix modique sur le territoire de Victoriaville.
14.4 AVIS DE MOTION
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
VICTORIAVILLE, le 7 janvier 2010.
Le greffier,
Jean Poirier