Comités et délégations

À l'égard d'un dossier de travaux dans un cours d'eau qui impliquent plusieurs MRC, va exercer les mêmes pouvoirs qu'une MRC.

 

Membres du comité

• Vincent Desrochers

 

Comité décisionnel chargé de recommander des grandes orientations au Conseil. En charge des questions administratives et de gestion, à l'exclusion de l'adoption de règlements.

Ordre du jour Publié dans les avis publics

Procès-verbaux

Calendrier des séances

 

Membres du comité

• Yvon Barrette
• Christian Côté
• Pascal Lambert
• Claire Rioux
• Julie Ricard
• Antoine Tardif
• David Vincent

 

Étudie les dossiers d'aménagement en lien avec l'agriculture et la zone agricole (modifications au Schéma d'aménagement, demandes à la CPTAQ, entre autres). 

 

Membres du comité

• Benoit Gauthier
• Claude Thibodeau
• David Vincent 

Traiter les dossiers relatifs à la règlementation sur les cours d’eau, y compris les infractions, aux travaux d’aménagement et d’entretien de même que ceux liés à l’identification d’un cours d’eau.

 

Membres du comité

• Yannick Fréchette (représentant de la Ville de Victoriaville)
• Gilles Gosselin (représentant des élus municipaux du secteur Est de la MRC)
• François Marcotte (représentant des élus municipaux de la MRC)
• Patrice Morin (représentant des élus municipaux du secteur Ouest de la MRC)
• David Vincent (préfet suppléant)

Comité regroupant les membres du CGDE, les élus du CCA ainsi que d'autres spécialistes des cours d'eau afin de traiter de points particuliers en lien avec les cours d'eau.

 

Étudier les dossiers en lien avec le Plan de gestion des matières résiduelles dont Gesterra est mandataire.

 

Membres du comité

• Christian Côté (préfet)
• Réal Fortin (représentants des élus municipaux de la MRC)
• Marc Morin (représentant de la Ville de Victoriaville)
• Mario Nolin (représentant du secteur Est de la MRC)
• Marc Plante (représentant du secteur Ouest de la MRC)

Étudier les projets soumis au Fonds culturel arthabaskien et autres appels de projets et présenter ses recommandations au Conseil de la MRC. Faire le suivi des ententes de développement culturel et autres ententes en matière culturelle. Participer au développement des arts, de la culture et du patrimoine de la MRC d'Arthabaska.

 

Membres du comité

• Mathieu Allard (représentant du secteur Ouest de la MRC)
• Christian Côté (préfet)
• James Casey (représentant de la Ville de Victoriaville)
• Christian Massé (représentant du secteur Est de la MRC)
• Julie Ricard (représentante des élus municipaux de la MRC)
• Le/la coordonnateur/trice des arts et culture de la Ville de Victoriaville
• Représentant (e) des intervenants culturels
• Représentant (e) de la table dédiée à la culture 

Mettre en place un processus de planification régionale de la sécurité incendie.

 

Membres du comité

• Christian Côté (préfet)
• Vincent Desrochers (représentant des élus municipaux de la MRC)
• François Marcotte (représentant du secteur Est de la MRC)
• Patrice Morin (représentant du secteur Ouest de la MRC)
• Yanick Poisson (représentant de la Ville de Victoriaville)
• directeur du service de la sécurité incendie de Victoriaville
• 2 représentants des directeurs des services de la sécurité incendie des Villes de Daveluyville, de Kingsey Falls et de Warwick
• 2 représentants des directeurs des services de la sécurité incendie des autres municipalités du territoire de la MRC d'Arthabaska

Assurer le suivi de l'entente en lien avec les services de la Sûreté du Québec.

 

Membres du comité

• Christian Côté (préfet)
• Benoit Gauthier (représentant de la Ville de Victoriaville)
• Yanick Poisson (représentant de la Ville de Victoriaville)
• Serge Tremblay (représentant des élus municipaux de la MRC)
• 3 représentants de la Sûreté du Québec, poste d'Arthabaska, nommés par cette organisation

Comité responsable du suivi de la Politique ainés MRC. Apporter son soutien à la réalisation du plan d’action de la Politique MADA (Municipalité amie des aînés) de la MRC.

L’Élu(e) responsable participe aux lancements publics des Politiques municipales MADA

 

Membre du comité

• Claire Rioux

 

Comité responsable du suivi de la politique jeunesse. Participer aux séances de travail du comité de suivi de la Politique jeunesse et faire partie prenante du plan d’action.

L’Élu(e) responsable jeunesse participe aux séances du Conseil Jeunesse de la MRC et représente la MRC dans le cadre de projets jeunesses.

 

Membre du comité

• Julie Ricard

Étudier les projets en lien avec le Fonds de développement des territoires et le Fonds de la planification stratégique.

 

Membres du comité

• Mathieu Allard (représentant des élus municipaux de la MRC)
• Alexandre Côté (représentant de la Ville de Victoriaville)
• Gilles Gosselin (représentant des élus du secteur Est de la MRC)
• Marc Plante (représentant des élus du secteur Ouest de la MRC) 
• David Vincent (préfet suppléant)

Membres du comité

• Mathieu Allard (représentant des élus municipaux de la MRC)
• Alexandre Côté (représentant de la Ville de Victoriaville)
• Christian Côté (préfet)
• Gilles Gosselin (représentant des élus du secteur Est de la MRC)
• Marc Plante (représentant des élus du secteur Ouest de la MRC) 

Discuter des projets et des enjeux territoriaux en lien avec la planification stratégique Destination 2025 et faire la recommandation des projets déposés dans le cadre du Fonds de planification stratégique. Soutenir la démarche de révision de la planification stratégique.

Membres du comité

• Alexandre Côté (représentant de la Ville de Victoriaville)
• Christian Côté (préfet)
• Julie Ricard (représentante des élus du secteur Ouest de la MRC)
• Réal Fortin (représentant des élus du secteur Est de la MRC)
• un représentant de la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD)
• un représentant de la Corporation de développement communautaire des Bois-Francs (CDCBF), à titre de représentant du milieu socio communautaire
• un représentant du Cégep de Victoriaville, à titre de représentant du secteur de l'éducation
• un représentant du Conseil régional de l'environnement du Centre-du-Québec (CRECQ), à titre de représentant du milieu de l'environnement

Comité de concertation des acteurs en Immigration actifs sur le territoire de la MRC. Le comité est formé des représentants d’une vingtaine de partenaires. Ce comité est également chargé de l’élaboration, la recommandation et de la mise en œuvre éventuelle du Plan d’action en attraction et rétention des immigrants de la MRCA

 

Membres du comité

• Patrick Paulin (représentant de la Ville de Victoriaville)
• David Vincent (préfet suppléant)
• un représentant du secteur de l'accueil (CAIBF)
• un représentant du secteur de l'employabilité (Accès Travail)
• un représentant du secteur de la santé et des services sociaux (CIUSS)
• un représentant du secteur communautaire 
• un représentant du secteur économique
• un représentant du secteur de l'éducation

Comité aviseur Sectoriel de la CIVER. Ce comité est chargé de faire des recommandations à la grande table de la CIVER en matière d’immigration.

 

Membres du comité

• Patrick Paulin (représentant de la Ville de Victoriaville)
• David Vincent (préfet suppléant)

Comité en charge du renouvellement de la Convention collective de la MRCA.

 

Membres du comité

• Christian Côté (préfet)
• Antoine Tardif 
• David Vincent (préfet suppléant)

Étudier les dossiers en lien avec la foresterie et, plus particulièrement, ce qui a trait à la règlementation sur le déboisement.

 

Membres du comité

• Vincent Desrochers (représentant des élus du secteur Est de la MRC)
• Claire Rioux (représentante des élus municipaux de la MRC)
• Claude Thibodeau (représentant des élus du secteur Ouest de la MRC)
• David Vincent (préfet suppléant)

Étudie les dossiers en lien avec l'aménagement du territoire, plus particulièrement tout ce qui a trait au Schéma d'aménagement.

 

Membres du comité

• Yvon Barrette (représentant des élus municipaux)
• Christian Côté (préfet)
• Christian Massé (représentant des élus du secteur Est de la MRC)
• Marc Plante (représentant des élus du secteur Ouest de la MRC)
• Michael Provencher (représentant de la Ville de Victoriaville)  

Mandat du comité

Être un espace de concertation afin d’éviter les dédoublements, de connaître les projets de chacun et de transmettre de l’information aux membres.
Fournir des recommandations au Conseil de la MRC d’Arthabaska en matière d’habitation.
Discuter de pistes de solutions en matière d’habitation afin d’augmenter l’offre en matière de logement sur le territoire de la MRC d’Arthabaska.
Collaborer et soutenir à la réalisation d’actions en matière d’habitation.

Membres du comité
Christian Côté (représentant des élus municipaux de la MRC)
Patrick Paulin (représentant du conseil municipal de la Ville de Victoriaville)
Un(e) représentant(e) de la Ville de Victoriaville
Deux représentant(e)s du secteur économique
Un(e) représentant(e) du secteur communautaire
Un(e) représentant(e) du secteur de l’éducation
Des représentant(e)s des Offices municipaux d’habitation du territoire
Un(e) représentant(e) du secteur de la santé et des services sociaux
Deux représentant(e)s de la MRC (directions)

 

Améliorer et optimiser les services de transport collectif et adapté sur le territoire de la MRC d’Arthabaska.

Membres du comité
Benoît Gauthier (représentant de TaxiBus)
Patrick Paulin (représentant de Rouli-Bus)
Michel Larochelle (représentant de Municar Transport Collectif)
Julie Ricard (représentante des élus municipaux de la MRC)
Claire Rioux (représentante des élus municipaux de la MRC)
François Marcotte (représentant des élus municipaux de la MRC)
Des représentant(e)s de secteurs diverses (à venir)

 

Étudier les projets en lien avec le projet de développement énergétique sur le territoire de la MRC.

Membres du comité
M. Christian Côté, préfet, à titre de membre d'office
M. Claude Thibodeau, à titre de représentant des élus municipaux de la MRC et des municipalités visées par le projet
M. Pascal Lambert, à titre de représentant des élus municipaux de la MRC et des municipalités visées par le projet
M. Yvon Barrette, à titre de représentant des élus municipaux de la MRC
M. Mario Nolin, à titre de représentant des élus municipaux de la MRC
M. Frédérick Michaud, à titre de directeur général
Le greffier de la MRC

 

Agir sur la problématique d’insalubrité de façon intersectorielle en mettant en place un protocole qui définit les limites d’intervention de chacun des acteurs et vise donc à améliorer les conditions de vie de toute la population, particulièrement les populations vulnérables.

Membres du comité
Gilles Gosselin (représentant des élus municipaux de la MRC)
Christian Massé (représentant des élus municipaux de la MRC)
Marcel Normand (représentant des élus municipaux de la MRC)
Un(e) représentant(e) du secteur de la santé et des services sociaux
Une direction municipale
Deux représentant(e)s de la MRC (inspecteurs)
Un(e) représentant(e) des directeurs des services de la sécurité incendie
Des représentant(e)s du secteur communautaire
Un(e) représentant(e) des Offices municipaux d’habitation du territoire

Comités externes

La MRC d'Arthabaska est également membres des comités des partenaires suivants:

Organisme chargé de la mise en valeur de la forêt privée.

 

Membres du comité

• Yvon Barrette
• François Marcotte

Organisme externe chargé de préserver et de diffuser les archives de ses partenaires.

 

Membres du comité

• Gilles Gosselin 

Comité chargé du suivi du PDZA et de son renouvellement

Assurer l'appropriation du PDZA auprès des partenaires, travailler avec les responsables d'actions afin d'atteindre les objectifs annuels, permettre la mise en place d'une structure de concertation et de sensibilisation permanente entre le monde agricole et municipal.

 

Membres du comité

• Marcel Bélanger (représentant des élus municipaux)
• Benoit Gauthier (représentant de la Ville de Victoriaville)
• David Vincent (préfet suppléant)

Sous-comité de la Table des MRC du Centre-du-Québec formé de membres de la Table des MRC

 

Organisme externe regroupant des intervenants en environnement de la région du Centre-du-Québec dans le but de promouvoir la protection et l'amélioration de l'environnement dans une optique de développement durable

 

Membres du comité

• Claire Rioux

 

Organisme mandataire chargé du développement économique de la MRC d'Arthabaska.

 

Membres du comité

• Christian Côté (préfet)
• Yannick Fréchette
• Pascal Lambert 
• Harold Poisson 
• Antoine Tardif  

Organisme externe chargé du développement culturel au Centre-du-Québec.

 

Membre du comité

• Julie Ricard

 

Organisme chargé de la gestion du corridor récréotouristique allant de Tingwick à Lyster

 

Membres du comité

• Michel Larochelle (représentant de la MRC d'Arthabaska)
• Marc Morin (représentant de la Ville de Victoriaville)

 

Les Trois-Lacs sont situés sur le territoire de la MRC d’Arthabaska et la MRC des Sources, et il est devenu nécessaire de procéder à des travaux d’aménagement de son lit en vue de contrer le phénomène d’eutrophisation qui s’y retrouve actuellement.

Les MRC détiennent, en vertu de l’article 110 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q. c.- 47.1), la compétence exclusive à l’égard de tels travaux. Une entente intermunicipale lie les deux MRC et prévoit la constitution de la Régie intermunicipale de restauration et de préservation des Trois-Lacs, qui a pour mandat de procéder aux travaux d’aménagement.

 

Membres du comité

• Christian Côté (préfet)
• Réal Fortin (représentant de la municipalité de Tingwick)
• Mario Nolin (représentant de la municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick)
• David Vincent (préfet suppléant, subsitut aux 3 représentants de la MRC d'Arthabaska)

 

Entreprise formée la MRC d'Arthabaska (51%) et par Gaudreau Environnement (49%), chargée de la gestion des matières résiduelles sur le territoire de la MRC.

 

Membres du comité

• Mario Nolin

 

Entreprise formée par Gaudreau Environnement et la MRC d'Arthabaska, chargée de la mise en œuvre de la gestion des matières résiduelles sur le territoire.

 

Membres du comité

• Christian Côté
• Harold Poisson
• Antoine Tardif

La Table des MRC dirige la gouvernance régionale au Centre-du-Québec. Composée de trois représentants de chaque MRC; le préfet, le préfet suppléant et le maire de la ville la plus populeuse. La Table concerte les intervenants du territoire, discute de tout sujet lié au développement et contribue à l'attribution des fonds rendus disponibles par le gouvernement québécois pour le développement de la région selon les modalités applicables. La gouvernance régionale du Centre-du-Québec est une démarche ouverte et coordonnée, soucieuse que les ressources soient limitées et qui vise à garantir un maximum de retombées structurantes pour les communautés et la région.

 

Membres du comité

• Christian Côté (préfet)
• Antoine Tardif (maire de Victoriaville)
• David Vincent (préfet suppléant)