Avis publics
Tous les résultats (19)-
Rôle général de perception de la Ville de Victoriaville
Le rôle général de perception de la Ville de Victoriaville pour l'année 2024 est maintenant déposé au bureau de la trésorière de la Ville de Victoriaville à la disposition des personnes intéressées qui pourront.23 janvier au 23 février 2024 -
Dépôt du rôle général de perception de la Ville de Victoriaville pour l'année 2023
Le rôle général de perception de la Ville de Victoriaville pour l’année 2023 est maintenant déposé au bureau de la soussignée à la disposition des personnes intéressées.24 janvier au 24 février 2023 -
Dépôt - Rôle général de perception de la Ville de Victoriaville pour l’année 2022
Dépôt - Rôle général de perception de la Ville de Victoriaville pour l’année 202228 janvier au 27 février 2022 -
Avis public d’élection – révision de la liste électorale et addenda
Par cet avis public, Me Yves Arcand, président d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la municipalité.5 octobre au 7 novembre 2021 -
Régime d'assurance collective pour les employés de la Ville de Victoriaville
La ville de Victoriaville demande des soumissions pour le régime d'assurance collective à l'intention de ses employés.14 mai au 3 juin 2021 -
Consultation - Projet de règlement modifiant le règlement no 200 édictant le Schéma d’aménagement
Consultation sur le projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération, concernant diverses dispositions28 avril au 14 mai 2021 -
Séance ordinaire du Conseil jeunesse de Victoriaville - 16 février 2021 (18h00)
Ordre du jour de la séance du Conseil jeunesse de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions15 février au 15 mars 2021 -
Adoption règlement numéro 1295-2019
Nature du règlement adopté:19 juin au 19 juillet 2019- modifier le règlement décrétant la tarification des biens, services et activités de la Ville;
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Rapport sur la situation financière du Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville
24 décembre 2014 au 12 janvier 2015 -
Règlement no 1018-2015 Code déthique et de déontologie des employés de la Ville de Victoriaville
23 octobre au 5 novembre 2012 -
Adoption règlement no 997-2012 (Victoriaville Habitation DURABLE)
5 avril au 5 mai 2012 -
Adoption règlement 958-2011 (Victoriaville HABITATION-Durable)
13 juillet au 11 août 2011 -
Règlement no. 936-2010 : Modification du programme «Restauration du patrimoine de Victoriaville»
15 décembre 2010 au 14 janvier 2011 -
Programme de subvention «Restauration du patrimoine de Victoriaville»
10 décembre 2009 au 31 janvier 2010 -
Sites du patrimoine de la Ville de Victoriaville
10 décembre 2009 au 31 janvier 2010 -
Prolongement convention / TaxiBus Victoriaville
18 novembre au 16 décembre 2009 -
Rapport du maire sur la situation financière de la ville de Victoriaville / novembre 2009
18 novembre au 17 décembre 2009 -
Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville.
18 novembre au 18 décembre 2009 -
Consultation - projets de règlements de la ville de Victoriaville
15 juillet au 3 août 2009