Avis publics
Tous les résultats (23)-
Avis public - Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska 2024
CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D’ARTHABASKA POUR L’ANNÉE 202430 octobre au 30 décembre 2023 -
Adoption calendrier séances ordinaires
Adoption calendrier séances ordinaires19 octobre au 17 novembre 2023 -
Modification du calendrier des séances ordinaires – 2022
Résolution numéro 672-11-22 modifiant le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Victoriaville pour l'année civile 2022, de manière à ce que la séance ordinaire du conseil municipal prévue le lundi 5 décembre 2022, à 18 h 30, soit plutôt tenue le lundi 5 décembre 2022, à 18 h, ainsi que le retrait de la note relative à la séance extraordinaire du budget.24 novembre au 5 décembre 2022 -
Calendrier 2023 des séances ordinaires du conseil municipal
Calendrier 2023 des séances ordinaires du conseil municipal6 octobre au 4 novembre 2022 -
Avis public du calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2023
CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 20234 octobre 2022 au 23 décembre 2023 -
Avis public de changement au calendrier des séances du conseil de la MRC
CHANGEMENT AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 202225 mai au 11 décembre 2022 -
Avis public de changement au calendrier des séances du conseil de la MRC
CHANGEMENT AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 202213 avril au 11 décembre 2022 -
Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska - 2022
Calendrier 2022 des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska.22 octobre au 22 novembre 2021 -
Avis public du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal 2022
Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Victoriaville 2022.17 septembre au 14 octobre 2021 -
Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska - 2021
Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska et du comité administratif.26 novembre au 26 décembre 2020 -
Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal - 2021
Adoption du calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil municipal.22 septembre au 23 octobre 2020 -
Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal - 2020
Adoption du calendrier 2020 des séances ordinaires du Conseil municipal.11 octobre au 10 novembre 2019 -
Calendrier des séances du conseil modifié - avril 2019
Adoption d'une résolution modifiant le calendrier 2019 des séances ordinaires du Conseil municipal, de manière à ce que la séance ordinaire du lundi 1er avril 2019 soit tenue le 8 avril 2019 à 18h.15 mars au 9 avril 2019 -
Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal - 2019
Adoption du calendrier 2019 des séances ordinaires du Conseil municipal.10 octobre au 9 novembre 2018 -
Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal - 2018
Adoption du calendrier 2018 des séances ordinaires du Conseil municipal.13 octobre au 12 novembre 2017 -
Modification du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal (septembre 2017)
Déplacement de la séance publique du 5 au 11 septembre 2017, à la même heure.18 juin au 11 septembre 2017 -
Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal - 2016
8 novembre au 7 décembre 2015 -
Adoption du calendrier des séances ordinaires (2015)
19 novembre au 18 décembre 2014 -
Modification au calendrier des séance ordinaires 2014
17 mars au 16 avril 2014 -
Modification calendrier séances ordinaires du Conseil municipal 2013
10 juillet au 10 août 2013 -
Adoption calendrier séances ordinaires - Séance du 4 avril 2011
13 avril au 13 mai 2011 -
Calendrier 2010 des séances ordinaires du Conseil municipal
18 novembre au 16 décembre 2009 -
Calendrier 2010 / Séances ordinaires du Conseil municipal
13 au 18 novembre 2009