Séance ordinaire du conseil municipal - ordre du jour

1. PRÉSENCES

• Présentation des récipiendaires du sceau Qualité-famille pour l'année 2009.

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour.

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Adoption du procès-verbal de la séance tenue le 6 avril 2009.

3.2 Suivi des procès-verbaux.

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1 RESSOURCES HUMAINES

5.2 COMMUNICATIONS

5.2.1 Rapport de M. Jean Poirier, directeur général par intérim, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie du boulevard Jutras Est en vue de la tenue de l'événement Défi-Santé organisé par la Commission scolaire des Bois-Francs qui aura lieu le 13 mai 2009.

5.2.2 Rapport de M. Jean Poirier, directeur général par intérim, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Guévin dans le cadre d'une activité organisée par la garderie Les Petits Moussail­lons, au profit de l'organisme Opération Enfant Soleil, qui aura lieu le 16mai 2009.

5.2.3 Rapport de M. Jean Poirier, directeur général par intérim, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture, le 1^er juillet 2009, d'une partie du boulevard Jutras Est, entre les boulevards des Bois-Francs Sud et Labbé Sud, en vue de la présentation des feux d'artifice dans le cadre de la tenue de la Fête du Canada.

5.3 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS

5.4 GÉNIE

5.5 INFORMATIQUE

6. SERVICES ADMINISTRATIFS

6.1 PLANIFICATION FINANCIÈRE

6.1.1 Rapport de M. Yves Fréchette, directeur des Services administratifs, relatif à l'adoption de trois résolutions nécessaires en vue du financement d'une émission d'obligations au montant de 2806000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt.

6.1.2 Rapport de M. Yves Fréchette, directeur des Services administratifs, concernant l'état des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 mars 2009.

6.1.3 Rapport de M. Éric Bégin, coordonnateur de la Division de la planification des infrastructures, relatif à l'adoption d'une résolution l'autorisant à effectuer diverses dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 859-2009 (règlement parapluie).

6.1.4 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et culturelle, relatif à l'adoption de quatre résolutions l'autorisant à effectuer diverses dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 860-2009 (règlement parapluie).

6.1.5 Rapport de M. Martin Leblond, directeur du Service de la sécurité publique, relatif à l'adoption d'une résolution l'autorisant à effectuer diverses dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 861-2009 (règlement parapluie).

6.1.6 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à une demande d'aide financière formulée par les organismes Comptoir familial Le Support et Recyclovesto-meubles inc. pour l'année 2009, concernant la disposition de matières résiduelles.

6.1.7 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, à l'effet d'autoriser les dépenses reliées aux frais de laboratoire et au surdimensionnement dans le cadre de l'exécution de la construction de la rue des Roses dans le secteur résidentiel Domaine-Colonial.

6.1.8 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, à l'effet d'autoriser les dépenses reliées aux frais de laboratoire, au surdimensionnement et au coût des infrastructures assumé par la Ville dans le cadre de l'exécution des travaux de construction de la rue des Directeurs dans le secteur situé entre les rues Notre-Dame Est et Desrochers, dans les limites de la municipalité.

6.1.9 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, à l'effet d'autoriser les dépenses reliées à l'acquisition d'un caisson de sécurité pour excavations et d'une remorque pour les besoins dudit Service.

6.2 TRÉSORERIE ET TAXATION

6.2.1 Liste des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois d'avril 2009, totalisant 3 693 211,37 $.

7. CONTENTIEUX

7.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE

7.1.1 Dépôt des certificats du greffier dressés à la suite de la tenue d'une journée d'enregistrement des personnes habiles à voter à l'égard des règlements numéros 871-2009 et 872-2009.

7.2 CONTENTIEUX

7.3 ARCHIVES

8. TRAVAUX PUBLICS

8.1 VOIRIE

8.1.1 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues en vue de la réfection et de la construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité.

8.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC

8.3 ESPACES VERTS

8.3.1 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et culturelle, relatif aux soumissions reçues en vue de l'exécution de divers travaux et d'aménagements dans les parcs municipaux Blanchet, Jean-Talon et Hélène-Moreau.

8.3.2 Rapport de M. Denis St-Louis, ingénieur municipal de la Division génie, relatif à la formation d'un comité de sélection mandaté pour analyser les soumissions à être reçues par la Ville dans le cadre de l'aménagement d'un espace de jeu adapté pour les personnes à mobilité réduite au parc Terre-des-Jeunes.

8.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS

8.5 MÉCANIQUE

9. VIE ACTIVE ET CULTURELLE

9.1 GESTION DES PLATEAUX

9.2 ANIMATION

9.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES

9.3.1 Rapport de M. Alain Fournier, coordonnateur, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet technique, relatif à une entente à intervenir entre la Ville et l'organisme Répit Jeunesse concernant la surveillance des aires de feux au parc Terre-des-Jeunes et la présence d'un travailleur de rue au centre-ville.

9.3.2 Rapport de M^me Marie-Josée Monfette, coordonnatrice, Secteur animation, relatif à l'adoption du plan d'action 2009-2011 de la Politique familiale de la Ville de Victoriaville.

9.3.3 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif à des modifica­tions à être apportées à la résolution accordant le renouvellement de la reconnaissance municipale à deux organismes dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville.

9.3.4 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif au renouvellement de la reconnaissance municipale de divers organismes dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville.

9.4 BIBLIOTHÈQUES

9.4.1 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et culturelle, relatif à une demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du programme Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes et à la désignation d'un représentant de la Ville auprès du ministère de la Culture, des Communi­cations et de la Condition féminine du Québec.

10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

10.1 INCENDIE

10.2 SÉCURITÉ CIVILE

10.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE

11. GESTION DU TERRITOIRE

11.1 ÉVALUATION

11.1.1 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, relatif aux offres reçues en vue de retenir les services professionnels en évaluation foncière requis dans le cadre de l'évaluation des propriétés industrielles, commerciales et institutionnelles.

11.2 URBANISME

11.2.1 RAPPORTS DE L'URBANISTE

11.2.1.1Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif à l'adoption d'une résolution définissant la mission, les mandats et la structure du Comité du patrimoine de la Ville de Victoriaville et désignant sa présidente.

11.2.2 DÉROGATIONS MINEURES

11.2.2.1Demande de M. François Anctil ayant pour objet de permettre l'implantation d'une habitation multifamiliale sur l'immeuble situé au numéro 801, boulevard des Bois-Francs Sud, ne res­pectant pas la localisation permise.

11.2.2.2Demande de MM. Pascal Houle et Jean-Philippe Houle ayant pour objet de permettre l'implantation d'une habitation multi­familiale au numéro 76, rue des Couvents, ne respectant pas la localisation permise.

11.2.2.3Demande de Café-resto Le Gavroche (M. Jean-Michel Trapeaux) ayant pour objet de permettre l'implantation, dans la cour avant de l'immeuble situé au numéro 403, rue Notre-Dame Est, d'un escalier extérieur menant à l'étage ne respectant pas des disposi­tions du règlement de zonage numéro 620-2004.

11.2.2.4Demande des Constructions L. Lecours inc. ayant pour objet de permettre que deux îlots résidentiels créés par la construction de nouvelles rues dans le secteur résidentiel situé au nord du boule­vard Industriel Ouest et à l'est du secteur résidentiel Domaine-Colonial, ne respectent pas la longueur maximale permise.

11.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

11.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE

11.2.4.1Adoption de résolutions désignant les rues des Marguerites, Suzanne-Bastien, Philomène-Desharnais et le parc des Abénaquis.

11.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

11.3 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

11.3.1 Rapport de M. Jean Demers, relatif à la seule offre reçue en vue de retenir les services professionnels en génie civil requis dans le cadre de la recons­truction d'un mur de soutènement le long de la rivière Nicolet.

11.3.2 Rapport de M. Éric Bégin, coordonnateur de la Division de la planification des infrastructures, à l'effet d'accorder un mandat à une firme d'ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, devis, estima­tions préliminaires et documents d'appel d'offres en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égout pluvial et d'infrastructure requis pour la construction de la rue des Directeurs dans le secteur situé entre les rues Notre-Dame Est et Desrochers, dans les limites de la municipalité.

12. ENVIRONNEMENT

12.1 EAUX POTABLES

12.2 EAUX USÉES

12.3 HORTICULTURE

12.4 DÉVELOPPEMENT DURABLE

12.4.1 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et culturelle, à l'effet d'accorder un mandat à une firme d'ingénieurs-conseils concernant la réalisation des plans conceptuels préliminaires en vue de l'installation d'une passerelle au-dessus de la rivière Bulstrode dans le secteur du réservoir Beaudet.

13. LÉGISLATION

13.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS

13.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS

13.2.1 Règlement numéro 865-2009 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.

13.2.2 Règlement numéro 866-2009 modifiant le règlement numéro 273-1991 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), de manière à établir les critères applicables pour l'implantation d'une éolienne dans diverses zones communautaires.

13.2.3 Règlement numéro 867-2009 modifiant le règlement numéro 823-2008, de manière à supprimer la zone 145 et à ajouter les zones 831, 1414 et 1527 à la liste des zones assujetties aux conditions d'émission des permis de construction.

13.3 RÉSOLUTIONS

13.3.1 Rapport de M. Jean Poirier, directeur général par intérim, relatif à une entente à intervenir avec la Sûreté du Québec concernant la fourniture de services policiers additionnels requis lors de la tenue de divers événements spéciaux sur le territoire de Victoriaville, et ce, jusqu'au 31 août 2010.

13.3.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Constructions André Jacques inc., en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la construction de la rue des Roses dans le secteur résidentiel Domaine-Colonial.

13.3.3 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Constructions L. Lecours inc., en vue de l'exécution des travaux d'aque­duc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement des rues Catherine et St-Cyr et la construction d'une nouvelle rue dans ce secteur de la municipalité.

13.3.4 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Constructions L. Lecours inc., en vue de l'exécution des travaux d'aque­duc, d'égout pluvial et d'infrastructure requis pour la construction de la rue des Directeurs dans le secteur situé entre les rues Notre-Dame Est et Desrochers, dans les limites de la municipalité.

13.4 AVIS DE MOTION

13.4.1 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'épandage de granulat concassé et l'asphaltage de diverses rues de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 873-2009.

13.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement d'emprunt en vue de financer la quote-part de la Ville, à titre de propriétaire riverain, et le coût du surdimensionnement des conduites dans le cadre de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement de la rue Catherine, dans les limites de la municipalité.

14. AFFAIRES NOUVELLES

15. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL

16. PÉRIODE DES QUESTIONS

17. LEVÉE DE LA SÉANCE

Victoriaville, le 30 avril 2009.

Le greffier,

JEAN POIRIER