Avis publics
Victoriaville
Règlement numéro 1506-2023 décrétant l'emprunt de 5 610 000 $ en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues incluant la construction de nouveaux trottoirs, de bandes cyclables et d'infrastructures de drainage.
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Avis émis le 20 mars 2023
Victoriaville
- 144, rue des Coudriers
- 44, boulevard Jutras Ouest
- 66-72, rue Notre-Dame Est
- 121, rue Arsène
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Avis émis le 20 mars 2023
Victoriaville
Assemblée publique de consultation sur le projet de résolution numéro 155-03-23 concernant l'immeuble situé aux numéros 381-383, boulevard des Bois-Francs Nord
- Date : lundi 27 mars 2023
- Heure : 17 h
- Lieu : salle du conseil
- hôtel de ville
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Avis émis le 17 mars 2023
Victoriaville
AVIS PUBLIC est donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la municipalité concernant le Règlement numéro 1509-2023 décrétant l'emprunt de 2 200 000 $ en vue de financer une partie des dépenses totalisant 3 200 000 $ dans le cadre de l'acquisition de fournitures pour la conversion au DEL de l'éclairage de rues de la municipalité et d'un système de contrôle intelligent, incluant l'installation.
Les personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité peuvent demander que ce règlement fasse l’objet d’un scrutin référendaire.
Tenue du registre : de 9 h à 19 h, les mardi 21, mercredi 22, jeudi 23, vendredi 24 mars et lundi 27 mars 2023, à l'hôtel de ville
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Avis émis le 15 mars 2023
MRC d'Arthabaska
La Municipalité régionale de comté (MRC)d’Arthabaska désire recevoir des soumissions en vue de la conclusion d’un contrat avec une firme qualifiée pour les services professionnels en ingénierie afin d’effectuer la mise à jour d’un plan d'intervention de sécurité routière en milieu municipal (PIRSMM). Les services à être fournis devront être conformes au contenu du présent appel d’offres.
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Avis émis le 10 mars 2023
MRC d'Arthabaska
Règlement numéro 421 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'ajout d'une grande orientation de l'aménagement du territoire ainsi que diverses dispositions, est entré en vigueur le 13 décembre 2022.
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Avis émis le 6 mars 2023
MRC d'Arthabaska
Règlement 428 modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant l’intégration des corridors de connectivité ainsi que diverses dispositions.
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Avis émis le 24 février 2023
MRC d'Arthabaska
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Avis émis le 17 février 2023
Victoriaville
CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 2023
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Avis émis le 4 octobre 2022
Avis publics archivés
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