Victoriaville
Séance ordinaire du 29 juin 2022 (19h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
Avis émis le 23 juin 2022
Avis publics
Victoriaville
Adoption Règlement numéro 1454-2022
Règlement numéro 1341-2020 établissant le programme municipal d'aide financière complémentaire au programme AccèsLogis Québec de la Société d'habitation du Québec.
Avis émis le 22 juin 2022
Victoriaville
Personnes habiles à voter – règlement d’emprunt no 1465-2022
Règlement numéro 1465‑2022 modifiant le Règlement numéro 1437-2021 décrétant l'emprunt de 4 500 000 $ en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables de la municipalité, de manière à augmenter l'emprunt à 5 043 000 $.
Avis émis le 21 juin 2022
Victoriaville
Approbation référendaire (PPCMOI)
- second projet de résolution numéro 348-06-22 concernant une demande en vertu du Règlement numéro 1268-2019 ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), qui consiste à autoriser, au numéro 94, rue Laurier Ouest, l’usage « Entrepôt et mini-entrepôt »
- second projet de résolution numéro 349-06-22 concernant une demande en vertu du Règlement numéro 1268-2019 ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), qui consiste à autoriser, aux numéros 1-3, rue Angers, l’usage « Entrepreneur général et spécialisé ».
Avis émis le 20 juin 2022
Victoriaville
Séance extraordinaire du 20 juin 2022 (17h30)
Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
Avis émis le 20 juin 2022
Victoriaville
Approbation MAMH – Règlement d’emprunt no 1455-2022
Règlement numéro 1455-2022 décrétant l’emprunt d'une somme de 590 000 $ en vue de financer diverses dépenses relatives à l'exécution des travaux de prolongement du réseau d'eau potable et d’égout sanitaire en bordure du boulevard Arthabaska Est, entre le numéro 35, boulevard Arthabaska Est et le boulevard de la Bonaventure.
Avis émis le 18 juin 2022
Victoriaville
Consultation zonage et PIIA
- projet de règlement numéro 1468-2022 modifiant le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
- projet de règlement numéro 1469-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
Avis émis le 18 juin 2022
Victoriaville
Dérogations mineures (séance du 4 juillet 2022)
- 99, avenue Pie-X
- 401-571, boul. Jutras Est
- 70, rue Sonia
- 950, rue Notre-Dame Est
- 49, rue De Courval
- 601, boul. Jutras Est
- 60, rue de la Manufacture
- 66, rue de la Manufacture
- 95, rue du Sacré-Coeur
- 6, rue Paré
- 14, rue Champlain
- 90-98, boul. des Bois-Francs
Avis émis le 18 juin 2022
Victoriaville
Séance ordinaire du 6 juin 2022 (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
Avis émis le 3 juin 2022
Victoriaville
Avis public de changement au calendrier des séances du conseil de la MRC
CHANGEMENT AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 2022
Avis émis le 25 mai 2022
MRC d'Arthabaska
Avis public d'entrée en vigueur du règlement numéro 411
Avis public est par la présente donné que le Règlement numéro 411 ayant pour objet de modifier le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska.
Avis émis le 22 avril 2022
Victoriaville
Avis public de changement au calendrier des séances du conseil de la MRC
CHANGEMENT AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 2022
Avis émis le 13 avril 2022