Avis publics
Victoriaville
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Avis émis le 2 juin 2023
Victoriaville
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1508-2023 visant à modifier le Règlement de zonage numéro 1261-2019, de manière à agrandir la ZONE MIXTE M-423 à même la ZONE D'HABITATION H-110 ainsi qu'à modifier le plan des contraintes anthropiques et naturelles.
- LA RÉSOLUTION NUMÉRO 210-04-23 concernant une demande en vertu du Règlement numéro 1268-2019 ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), qui consiste à autoriser au numéro 18, rue Piché, l'agrandissement d'une habitation multifamiliale dont le nombre de logements et la marge avant sont dérogatoires.
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Avis émis le 30 mai 2023
Victoriaville
AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné qu'à la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville du lundi 5 juin 2023, les rapports financiers de la trésorière et du vérificateur externe de la Ville seront déposés devant le conseil municipal, conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes.
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Avis émis le 27 mai 2023
Victoriaville
La Ville de Victoriaville émet une demande de proposition pour « LA MISE EN PLACE D’UNE CONCESSION ALIMENTAIRE DANS LE PAVILLON DU PARC DU RÉSERVOIR-BEAUDET 2024-2027 ».
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Avis émis le 24 mai 2023
Victoriaville
Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro 1522-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019, de manière à autoriser l’usage « C5 Commerce de restauration » dans la ZONE RÉCRÉATIVE REC-809 ainsi que les normes applicables.
Date : lundi 5 juin 2023
Heure : 17 h
Lieu : salle du conseil
hôtel de ville
1, rue Notre-Dame Ouest
Victoriaville
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Avis émis le 24 mai 2023
Victoriaville
Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de
soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
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Avis émis le 23 mai 2023
MRC d'Arthabaska
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Avis émis le 23 mai 2023
Victoriaville
Au cours de la séance du 5 juin 2023, le conseil municipal devra statuer sur les demandes de dérogations mineures suivantes :
- 27, rue Carmen
- 134, rue Sylvain
- 386, rue Notre-Dame Ouest
- 303, rue Boily
- 41, rue Verville
- 615, boulevard Jutras Est
- 595-625, rue Notre-Dame Est
- 59, boulevard Labbé Sud
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Avis émis le 20 mai 2023
MRC d'Arthabaska
Consultation sur le projet de règlement modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement concernant la mise à jour des dispositions relatives à l’obtention d’un certificat d’autorisation au sein de la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine ainsi que diverses dispositions.
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Avis émis le 17 mai 2023
Victoriaville
Règlement numéro 1509-2023 décrétant l'emprunt de 2 200 000 $ en vue de financer une partie des dépenses totalisant 3 200 000 $ dans le cadre de l'acquisition de fournitures pour la conversion au DEL de l'éclairage de rues de la municipalité et d'un système de contrôle intelligent, incluant l'installation.
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Avis émis le 9 mai 2023
MRC d'Arthabaska
Avis public annonçant la tenue d'une vente d'immeubles pour taxes impayées le 8 juin 2023 à la MRC d'Arthabaska.
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Avis émis le 4 avril 2023
Victoriaville
CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 2023
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Avis émis le 4 octobre 2022
Avis publics archivés
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