Avis public émis par Victoriaville le 31 juillet 2009
Séance ordinaire du conseil municipal - ordre du jour
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 3 AOÛT 2009, À 20 H
1. PRÉSENCES
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Adoption des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 13 juillet 2009.
3.2 Suivi des procès-verbaux.
4.PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1 RESSOURCES HUMAINES
5.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à la suspension d’un employé municipal.
5.1.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l’embauche, sur une base contractuelle de un an, d’une personne au poste de « Agent/agente de développement du patrimoine » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de l’urbanisme.
5.2 COMMUNICATIONS
5.2.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l’adoption d’une résolution décrétant la fermeture de diverses rues et stationnements en vue de la tenue de l’événement Grand défi de Victoriaville qui aura lieu du 11 au 13 septembre 2009.
5.2.2 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l’adoption d’une résolution décrétant la fermeture d’une partie des rues Notre-Dame Est et Perreault dans le cadre de la tenue de la journée « En ville sans ma voiture » au centre-ville de Victoriaville qui aura lieu le 22 septembre 2009.
5.2.3 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l’adoption d’une résolution décrétant la fermeture de diverses rues en vue de la tenue des activités organisées dans le cadre de la Fête familiale qui aura lieu le 11 août 2009.
5.2.4 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l’adoption d’une résolution décrétant la fermeture de diverses rues en vue de la tenue des activités organisées dans le cadre des Fêtes victoriennes qui aura lieu les 5 et 6 septembre 2009.
5.3 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS
5.3.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l’environnement, relatif aux soumissions reçues concernant l’acquisition d’un panneau de contrôle pour la station de pompage Lapierre.
5.3.2 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif à la seule soumission reçue concernant l’acquisition d’un système de contrôle des véhicules hors service pour les besoins dudit service.
5.4 GÉNIE
5.5 INFORMATIQUE
6. SERVICES ADMINISTRATIFS
6.1 PLANIFICATION FINANCIÈRE
6.1.1 Rapport de Mme Martha Roy, coordonnatrice des Services administratifs, relatif à l’adoption d’une résolution l’autorisant à effectuer l’achat de deux ordinateurs à être financé à même le fonds de roulement de la Ville pour l’année 2009.
6.2 TRÉSORERIE ET TAXATION
6.2.1 Liste des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois de juillet 2009, totalisant 4 828 926,39 $.
7. CONTENTIEUX
7.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE
7.1.1 Projet d’acte à intervenir entre Les Constructions André Jacques inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par Me Luce Lagacé, notaire, concernant l’extinction partielle d’une servitude pour le passage et l’entretien d’une conduite d’égouts sanitaire et pluvial sur un lot situé dans le secteur de la rue Montcalm, dans les limites de la municipalité.
7.1.2 Projet d’acte à intervenir entre Construction Angersnérale inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par Me Sébastien Brière, notaire, concernant la cession d’un lot constituant le prolongement de la rue Steve, dans les limites de la municipalité.
7.2 CONTENTIEUX
7.3 ARCHIVES
8. TRAVAUX PUBLICS
8.1 VOIRIE
8.1.1 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif aux soumissions reçues en vue de l’exécution de travaux d’asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 2).
8.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC
8.3 ESPACES VERTS
8.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS
8.5 MÉCANIQUE
9. VIE ACTIVE ET CULTURELLE
9.1 GESTION DES PLATEAUX
9.2 ANIMATION
9.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES
9.4 BIBLIOTHÈQUES
10. SÉCURITÉ PUBLIQUE
10.1 INCENDIE
10.2 SÉCURITÉ CIVILE
10.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
11. GESTION DU TERRITOIRE
11.1 ÉVALUATION
11.2 URBANISME
11.2.1 RAPPORTS DE L’URBANISTE
11.2.2 DÉROGATIONS MINEURES
11.2.2.1 Demande de M. Réjean Dion ayant pour objet de permettre l'implantation d'une habitation unifamiliale isolée et d'une aire de stationnement sur l'immeuble situé au numéro 56, rue Cannon, ne respectant pas la localisation permise.
11.2.2.2 Demande de Salon funéraire Louis Bergeron concernant l'immeuble situé au numéro 620, boulevard des Bois-Francs Sud et ayant pour objet de permettre l'aménagement d'une aire de stationnement comportant 40 cases de stationnement, sans îlot de verdure, ne respectant pas une disposition du règlement de zonage numéro 620-2004.
11.2.2.3 Demande de M. Éric Breton ayant pour objet de permettre l'agrandissement du bâtiment principal érigé sur l'immeuble situé au numéro 9A, rue Saint-Pierre, ne respectant pas la localisation permise.
11.2.2.4 Demande de la Coopérative agricole des Bois-Francs ayant pour objet de permettre l'installation d'une enseigne commerciale intégrée sur une façade de l'établissement situé au numéro 10, avenue Pie-X, ne respectant pas la localisation permise.
11.2.2.5 Demande de Fournitures funéraires Victoriaville inc. concernant l’immeuble situé au numéro 333, rue de la Jacques-Cartier et ayant pour objet de permettre qu’un accès véhiculaire double, pour un usage industriel, ne respecte pas la largeur maximale permise.
11.2.2.6 Demande de Mme Sylvie Jobin et de M. Marc-André Maillé concernant l’immeuble situé au numéro 160, rue des Épinettes et ayant pour objet de permettre la construction d’un gazébo ne respectant pas la hauteur maximale permise.
11.2.2.7 Demande de M. Serge Pellerin concernant l’immeuble situé au numéro 46, rue Cormier et ayant pour objet de permettre l’implantation d’une piscine ne respectant pas la localisation permise.
11.2.2.8 Demande des Constructions André Jacques inc. concernant l’immeuble situé au numéro 108, rue Montcalm et ayant pour objet de permettre l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée ne respectant pas la localisation permise.
11.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME
11.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE
11.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC
11.3 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
11.3.1 Rapport de M. Éric Bégin, coordonnateur de la Division de la planification des infrastructures, à l’effet d’accorder un mandat à une firme d’ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, devis, estimations préliminaires et documents d’appel d’offres en vue du prolongement du réseau d’aqueduc de la rue Cartier, dans les limites de la municipalité.
12. ENVIRONNEMENT
12.1 EAUX POTABLES
12.1.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l’environnement, relatif aux soumissions reçues concernant l’acquisition de dispositifs antirefoulement pour protéger le réseau d’aqueduc municipal.
12.2 EAUX USÉES
12.3 HORTICULTURE
12.4 DÉVELOPPEMENT DURABLE
13. LÉGISLATION
13.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
13.1.1 Second projet de règlement de zonage numéro 880-1-2009 créant la zone résidentielle 1029 R et agrandissant la zone résidentielle 1124 R dans le secteur de la rue Laurier Ouest et du boulevard des Bois-Francs Sud, établissant les usages autorisés et réglementant l'abattage des arbres dans la nouvelle zone résidentielle 1029 R.
13.1.2 Second projet de règlement de lotissement numéro 881-1-2009 fixant les dimensions minimales des terrains desservis dans la nouvelle zone résidentielle 1029 R située dans le secteur du Musée Laurier, dans les limites de la municipalité.
13.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS
13.2.1 Règlement numéro 875-2009 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
13.2.2 Règlement numéro 876-2009 modifiant le règlement de construction numéro 822-2008, de manière à ajouter une disposition relative à la vérification des travaux de construction et à modifier les normes applicables aux appareils de chauffage à combustible solide.
13.2.3 Règlement numéro 877-2009 modifiant le règlement numéro 823-2008 relatif aux conditions d'émission des permis de construction, de manière à assujettir la zone résidentielle 150 R et la zone agrorésidentielle 1323 Ar à l'application de cette réglementation pour la construction d'un bâtiment principal.
13.2.4 Règlement numéro 878-2009 modifiant le règlement numéro 785-2007 relatif aux permis et certificats, de manière à modifier les exigences d'obtention d'un permis pour l'installation ou le remplacement des appareils de chauffage à combustible solide et certaines dispositions relatives aux obligations du titulaire d'un permis.
13.2.5 Lecture et adoption du règlement numéro 883-2009 modifiant le règlement numéro 524-2002 décrétant les formalités relatives à l’asphaltage de nouvelles rues sur le territoire de la municipalité.
13.2.6 Règlement numéro 884-2009 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage des rues ou partie des rues Raoul, Louisette, Gaston, des Écoles, des Genévriers et Montcalm, dans les limites de la municipalité.
13.3 RÉSOLUTIONS
13.3.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Excavation Marchand & Fils inc., en vue du prolongement du réseau d’aqueduc de la rue Cartier, dans les limites de la municipalité.
13.4 AVIS DE MOTION
14. AFFAIRES NOUVELLES
15. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL
16. PÉRIODE DES QUESTIONS
17. LEVÉE DE LA SÉANCE
VICTORIAVILLE, le 30 juillet 2009.
L’assistant-greffier,
Yves Arcand