Avis public émis par Victoriaville le 6 août 2009
Séance ajournée du Conseil municipal - ordre du jour du 10 août 2009
SÉANCE AJOURNÉE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 10 AOÛT 2009, À 17 H
SUR AJOURNEMENT DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU LUNDI 3 AOÛT 2009
1. PRÉSENCES
2. ORDRE DU JOUR
3. PROCÈS-VERBAUX
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1 RESSOURCES HUMAINES
5.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à des modi-fications à être apportées à l’organigramme fonctionnel de la Ville de Victoriaville.
5.1.2 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à la création d’un poste cadre de « Directeur du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles ».
5.1.3 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à la création d’un poste cadre de « Trésorier ».
5.1.4 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l’affectation d’une personne au poste cadre de « Trésorier ».
5.1.5 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l’abolition du poste de « Directeur des Services administratifs ».
5.1.6 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, à l’effet de rescinder les résolutions numéros 754-12-02 et 131-02-03 désignant le titulaire des postes de « Directeur des Services administratifs » et de « Trésorier ».
5.1.7 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à la création d’un poste cadre de « Conseiller en ressources humaines ».
5.1.8 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à une modification à être apportée au statut des deux postes de « Préposé à l’entretien et à l’opération des équipements ».
5.1.9 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la formation d’un comité de sélection en vue de l’embauche d’une personne au poste de « Directeur du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles ».
5.2 COMMUNICATIONS
5.3 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS
5.4 GÉNIE
5.5 INFORMATIQUE
6. SERVICES ADMINISTRATIFS
6.1 PLANIFICATION FINANCIÈRE
6.2 TRÉSORERIE ET TAXATION
7. CONTENTIEUX
7.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE
7.2 CONTENTIEUX
7.3 ARCHIVES
8. TRAVAUX PUBLICS
8.1 VOIRIE
8.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC
8.3 ESPACES VERTS
8.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS
8.5 MÉCANIQUE
9. VIE ACTIVE ET CULTURELLE
9.1 GESTION DES PLATEAUX
9.2 ANIMATION
9.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES
9.4 BIBLIOTHÈQUES
10. SÉCURITÉ PUBLIQUE
10.1 INCENDIE
10.2 SÉCURITÉ CIVILE
10.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
11. GESTION DU TERRITOIRE
11.1 ÉVALUATION
11.2 URBANISME
11.2.1 RAPPORTS DE L’URBANISTE
11.2.2 DÉROGATIONS MINEURES
11.2.2.1 Demande de Mme Rosalie Nolin et de M. Carl Croteau concer-nant l'immeuble situé au numéro 1076, rue des Grives et ayant pour objet de rendre conforme l'implantation d'une habitation unifamiliale isolée, de la galerie arrière et de son avant-toit ne respectant pas la localisation permise.
11.2.2.2 Demande des Constructions L. Lecours inc. ayant pour objet de permettre la création d'un lot au numéro 84, rue Lyne ne respectant pas la largeur minimale prescrite par le règlement de lotissement et ayant pour objet de permettre l'aménagement d'une aire de stationnement et d'un accès véhiculaire ne respec-tant pas des dispositions du règlement de zonage, et ce, aux fins de construction d'une habitation unifamiliale jumelée.
11.2.2.3 Demande de M. Réjean Dion ayant pour objet de permettre l'implantation d'une aire de stationnement sur l'immeuble situé au numéro 56, rue Cannon, ne respectant pas la localisation permise.
11.2.2.4 Demande de Salon funéraire Louis Bergeron concernant l'im-meuble situé au numéro 620, boulevard des Bois-Francs Sud et ayant pour objet de permettre l'aménagement d'une aire de stationnement comportant 40 cases de stationnement, sans îlot de verdure, ne respectant pas une disposition du règlement de zonage numéro 620-2004.
11.2.2.5 Demande de M. Serge Pellerin concernant l’immeuble situé au numéro 46, rue Cormier et ayant pour objet de permettre l’implantation d’une piscine ne respectant pas la localisation permise.
11.2.2.6 Demande des Constructions André Jacques inc. concernant l’im¬meuble situé au numéro 108, rue Montcalm et ayant pour objet de permettre l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée ne respectant pas la localisation permise.
11.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME
11.2.3.1 Projets ayant trait aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) soumis par :
a) Garage René Brisson inc.
1331, boulevard Jutras Ouest
(démolition du bâtiment principal);
b) Pharmacie Brunet
141, rue Notre-Dame Est
(remplacement de quatre enseignes commerciales intégrées);
c) Épidermia Productions
42 à 44, rue Notre-Dame Est
(installation d’une enseigne commerciale intégrée).
11.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE
11.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC
11.3 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12. ENVIRONNEMENT
12.1 EAUX POTABLES
12.2 EAUX USÉES
12.3 HORTICULTURE
12.4 DÉVELOPPEMENT DURABLE
13. LÉGISLATION
13.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
13.2 ADOPTION DE RÈGLEMENT
13.2.1 Règlement numéro 875-2009 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
13.3 RÉSOLUTIONS
13.4 AVIS DE MOTION
14. AFFAIRES NOUVELLES
15. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL
16. PÉRIODE DES QUESTIONS
17. LEVÉE DE LA SÉANCE
VICTORIAVILLE, le 6 août 2009.
Le greffier,
Jean Poirier