Avis public émis par Victoriaville le 28 janvier 2010
Séance ordinaire du 1er février 2010 - ordre du jour
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 1er FÉVRIER 2010, À 20 H
1. PRÉSENCES
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 janvier 2010.
3.2 Suivi des procès-verbaux.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1 COMMUNICATIONS
5.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'augmentation du coût de production pour la télédiffusion des séances du Conseil municipal par la Télévision communautaire des Bois-Francs inc.
5.1.2 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture de la rue de la Gare, de même que d'une partie des rues Notre-Dame Est et Perreault dans le cadre de la tenue de la journée « Mon centre-ville en neige » qui aura lieu les 6 et 7 février 2010.
5.2 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS
5.2.1 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, à l'effet de l'autoriser à procéder à la location de tous véhicules ou équipements requis pour les besoins de la municipalité.
5.3 GÉNIE
6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
6.1 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à une augmentation salariale à être accordée aux brigadiers scolaires pour les années 2010 et 2011.
6.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination d'une personne au poste cadre de « Directeur/directrice du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles » par intérim, et ce, pour une période de un an.
6.3 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la création d'un poste cadre de « Analyste financier » au sein du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles, Division des finances et de la trésorerie.
6.4 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination des représentants de la Ville au sein du comité de négociation à être formé dans le cadre de modifications à être apportées à la convention collective des pompiers en vigueur.
6.5 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur adjoint/coordonnatrice adjointe - Division de l'évaluation, Secteurs industriel, commercial et institutionnel (ICI) » au sein du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles.
6.6 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à une entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et un employé cadre concernant la terminaison de son emploi.
7. SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES, MATÉRIELLES ET INFORMATIONNELLES
7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Liste des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois de janvier 2010, totalisant 5 533 066,53 $.
7.1.2 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif à l'adoption d'une résolution l'autorisant à effectuer des dépenses à être financées à même le fonds de roulement de la Ville pour l'année 2010.
7.1.3 Rapport de Mme Martha Roy, coordonnatrice de la Division des finances et de la trésorerie, relatif à l'affectation d'une partie du surplus accumulé de la Ville de Victoriaville au 31 décembre 2009 aux fins de financer les coûts à être assumés par la municipalité en vue de la construction d'une passerelle multifonctionnelle au réservoir Beaudet.
7.2 INFORMATIQUE
7.3 ÉVALUATION
8. CONTENTIEUX
8.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE
8.2 CONTENTIEUX
8.3 ARCHIVES
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1 VOIRIE
9.1.1 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues concernant la fourniture de peinture de signalisation pour les besoins de la municipalité au cours de l'année 2010.
9.1.2 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues concernant l'achat d'émulsion anionique de type SS-1 nécessaire à l'exécution de travaux d'asphaltage de diverses rues de la municipalité au cours de l'année 2010.
9.1.3 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues concernant la fourniture d'éléments de signalisation pour les besoins de la municipalité au cours de l'année 2010.
9.1.4 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues concernant l'entretien et la coupe du gazon à divers endroits sur le territoire de la municipalité au cours des saisons estivales 2010, 2011 et 2012.
9.1.5 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues concernant l'exécution des travaux de balayage des chaussées des rues de la municipalité pour les années 2010, 2011 et 2012.
9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC
9.3 ESPACES VERTS
9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS
9.5 MÉCANIQUE
10. VIE ACTIVE ET CULTURELLE
10.1 GESTION DES PLATEAUX
10.2 ANIMATION
10.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES
10.4 BIBLIOTHÈQUES
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.1 INCENDIE
11.2 SÉCURITÉ CIVILE
11.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.2 URBANISME
12.2.1 RAPPORTS DE L'URBANISTE
12.2.2 DÉROGATIONS MINEURES
12.2.2.1 Demande formulée par Mme Karine Piché ayant pour objet de permettre qu'une clôture implantée dans la cour avant de l'immeuble situé au numéro 46, rue Piché ne respecte pas la hauteur maximale permise.
12.2.2.2 Demande formulée par Pizzeria Stratos concernant l'immeuble situé au numéro 704, rue Notre-Dame Ouest et ayant pour objet de permettre que l'aire de stationnement ne respecte pas la localisation permise et ne soit pas entourée d'une bordure de béton ou d'asphalte.
12.2.2.3 Demande formulée par M. Émile Billet concernant l'immeuble situé au numéro 194, rue Désiré et ayant pour objet de permettre que l'un des deux bâtiments principaux ne respecte pas la localisation permise.
12.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
12.2.3.1 Renouvellement du mandat de deux membres au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville et la désignation de sa présidente.
12.2.3.2 Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) soumis par:
a) Mme Diane Gagné et M. René Légaré
12A et 12B, rue Campagna
(démolition d'un bâtiment principal);
b) Ville de Victoriaville
1, rue Notre-Dame Ouest
(réaménagement de deux façades de hôtel de ville).
12.2.3.3 Rapport de M. Jean Poirier, greffier, concernant la délivrance d'un certificat d'autorisation de démolition de l'ancienne usine constituée de deux bâtiments et située au numéro 75, rue du Sacré-Coeur, dans le cadre d'un projet PIIA soumis par Construction J.F. Courtois inc.
12.2.3.4 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à un projet soumis par Pro Développement inc. concernant le tracé d'une nouvelle rue dans le secteur du rang Allard.
12.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE
12.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC
12.3 GÉOMATIQUE
12.4 PATRIMOINE
13. ENVIRONNEMENT
13.1 EAUX POTABLES
13.2 EAUX USÉES
13.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 HORTICULTURE
13.3.2 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.2.1 Adoption d'une résolution autorisant la transmission au ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, aux fins d'approbation, de toutes demandes d'autorisation, de tous certificats d'autorisation ou de tous projets en vue de l'exécution de divers travaux sur le territoire de la municipalité.
13.3.2.2 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, à l'effet de l'autoriser à soumettre une demande d'intervention auprès de la MRC d'Arthabaska pour le nettoyage des cours d'eau Côté et André-Allard situés sur le territoire de la municipalité.
13.3.2.3 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif aux offres de service reçues en vue de retenir des services professionnels pour la réalisation de l'inventaire et de l'élaboration d'un plan d'action visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre des immeubles et des équipements de la municipalité sur son territoire.
13.3.2.4 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, à l'effet d'accorder un mandat à une firme en vue de la conception d'un logiciel de gestion environnementale permettant de réunir dans un même programme tous les éléments requis pour une bonne gestion en développement durable.
14. LÉGISLATION
14.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
14.1.1 Projet de règlement de zonage numéro 900-2010 autorisant l'utilisation à des fins autres qu'agricoles, soit à des fins résidentielles, des lots situés à l'intérieur d'îlots déstructurés situés sur le territoire de la municipalité, conformément à une décision rendue par la Commission de protection du territoire agricole du Québec, et ce, à la suite d'une demande, à portée collective, formulée par la MRC d'Arthabaska.
14.1.2 Projet de règlement numéro 901-2010 modifiant le règlement numéro 823-2008 relatif aux conditions d'émission des permis de construction, de manière à assujettir treize nouvelles zones agrorésidentielles situées dans divers secteurs de la municipalité (îlots déstructurés) à l'application de cette réglementation pour la construction d'un bâtiment principal desservi ou non desservi par les services municipaux d'aqueduc et d'égouts.
14.1.3 Projet de règlement numéro 903-2010 modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Victoriaville afin de le rendre conforme à une décision rendue par la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les îlots déstructurés, et ce, en concordance avec la modification du schéma d'aménagement de la MRC d'Arthabaska.
14.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS
14.2.1 Règlement numéro 896-2009 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.2.2 Règlement numéro 897-2009 modifiant le règlement numéro 823-2008 relatif aux conditions d'émission des permis de construction, de manière à assujettir la nouvelle zone industrielle 607 I située dans le secteur du boulevard Labbé Nord à l'application de cette réglementation pour la construction d'un bâtiment principal desservi par les services municipaux d'aqueduc et d'égouts.
14.2.3 Règlement numéro 904-2010 abrogeant les règlements numéros 264-2997, 266-1997 et 659-2005 relatifs à la tarification du Service centralisé d'appels d'urgence (9-1-1).
14.3 RÉSOLUTIONS
14.3.1 Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif à la nomination de trois représentants municipaux au sein du Comité neige de la Ville de Victoriaville.
14.3.2 Rapport de M. Alain Rayes, maire, à l'effet d'autoriser la participation de deux membres du Conseil municipal au 10e Colloque de la sécurité civile 2010 qui aura lieu les 17 et 18 février 2010, à Saint-Hyacinthe.
14.3.3 Rapport de M. Alain Rayes, maire, à l'effet que la Ville de Victoriaville renouvelle son adhésion à l'Union des municipalités du Québec et au Centre des ressources municipales en ressources humaines et relations du travail pour l'année 2010.
14.3.4 Rapport de M. Alain Rayes, maire, à l'effet que la Ville de Victoriaville renouvelle son adhésion à la Fédération canadienne des municipalités pour la période du 1er avril 2010 au 31 mars 2011.
14.3.5 Recommandations du Comité d'analyse des subventions discrétionnaires concernant des demandes d'aide financière formulées par divers organismes pour l'année 2010.
14.3.6 Adoption d'une résolution rescindant la résolution désignant un représentant municipal au sein du conseil d'administration de la Corporation de développement communautaire des Bois-Francs.
14.3.7 Adoption d'une résolution rescindant l'avis de motion donné lors de la séance extraordinaire du 14 décembre 2009, relativement à l'exécution des travaux de réaménagement de l'hôtel de ville.
14.3.8 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif à une recommandation du Comité de circulation visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Saint-Georges, dans les limites de la municipalité.
14.4 AVIS DE MOTION
14.4.1 Avis de motion à être donné d'un règlement de zonage autorisant l'utilisation à des fins autres qu'agricoles, soit à des fins résidentielles, des lots situés à l'intérieur d'îlots déstructurés situés sur le territoire de la municipalité, conformément à une décision rendue par la Commission de protection du territoire agricole du Québec, et ce, à la suite d'une demande, à portée collective, formulée par la MRC d'Arthabaska et dépôt du projet de règlement numéro 900-2010.
14.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 823-2008 relatif aux conditions d'émission des permis de construction, de manière à assujettir treize nouvelles zones agrorésidentielles situées dans divers secteurs de la municipalité (îlots déstructurés) à l'application de cette réglementation pour la construction d'un bâtiment principal desservi ou non desservi par les services municipaux d'aqueduc et d'égouts et dépôt du projet de règlement numéro 901-2010.
14.4.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 785-2007 relatif aux permis et certificats, de manière à modifier une disposition relative à l'émission d'un permis ou d'un certificat à l'égard d'un immeuble ayant fait l'objet d'une autorisation ou d'un avis de conformité délivré par la Commission de protection du territoire agricole du Québec et dépôt du projet de règlement numéro 902-2010.
14.4.4 Avis de motion à être d'un règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Victoriaville afin de le rendre conforme à une décision rendue par la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les îlots déstructurés, et ce, en concordance avec la modification du schéma d'aménagement de la MRC d'Arthabaska, et dépôt du projet de règlement numéro 903-2010.
14.4.5 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 50-1994 régissant la circulation et le stationnement, de manière à réglementer le stationnement sur des terrains du Centre de santé et de services sociaux d'Arthabaska-et-de-l'Érable.
14.4.6 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2010 (règlement parapluie).
14.4.7 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution de divers travaux de réfection d'infrastructures dans le cadre du programme PRECO.
14.4.8 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de construction d'une passerelle multifonctionnelle au réservoir Beaudet.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
VICTORIAVILLE, le 28 janvier 2010.
Le greffier,
Jean Poirier