Pour nous joindre :

Avis public émis par Victoriaville le 18 février 2010

Séance extraordinaire du Conseil municipal du 22 février 2010 - ordre du jour


Mesdames,
Messieurs,

Sur convocation du maire, M. Alain Rayes, vous êtes par les présentes priés d'assister à une séance extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville, à l'hôtel de ville, au lieu ordinaire des séances, LE LUNDI 22 FÉVRIER 2010, À 17 H, pour prendre en considération les sujets suivants :

  • 1. Présences.

  • 2. Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à des demandes d'aide financière dans le cadre de divers programmes gou­vernementaux en vue de la réalisation de projets d'immobilisations (3 résolutions).

  • 3. Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à une recommandation du Comité régional de circulation des véhicules hors route de la MRC d'Arthabaska à la suite d'une demande de fermeture de rues formulée par Moto-Club Bois-Francs inc. en vue de la tenue d'activités dans le cadre du 20e anniversaire de ce club.

  • 4. Rapport de M. Claude Doré, coordonnateur de la Division des bâti­ments et des équipements, relatif aux soumissions reçues en vue du réaménagement de l'hôtel de ville.

  • 5. Adoption d'une résolution relative à la contribution financière à être versée dans le cadre du plan stratégique de la MRC d'Arthabaska et à la désignation d'un représentant au sein du comité de pilotage.

  • 6. Rapport de M. Éric Bégin, coordonnateur de la Division de la plani­fication des infrastructures, à l'effet d'accorder un mandat à une firme d'ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, des devis, des estimations préliminaires et des documents d'appel d'offres en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infra­structure requis pour la construction d'une nouvelle rue dans le secteur du rang Allard, dans les limites de la municipalité.

  • 7. Adoption du règlement numéro 905-2010 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobili­sations à être réalisées au cours de l'année 2010 (règlement parapluie).

  • 8. Adoption du règlement numéro 906-2010 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution de divers travaux de réfection d'infrastructures dans le cadre du programme PRECO.

  • 9. Adoption du règlement numéro 907-2010 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de construc­tion d'une passerelle multifonctionnelle au réservoir Beaudet.

  • 10. Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Pro Développement inc., en vue de l'exécution des travaux d'aque­duc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la construction d'une nouvelle rue dans le secteur du rang Allard, dans les limites de la municipalité.

  • 11. Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif à la désignation de deux représentants du milieu des affaires au sein du conseil d'adminis­tration de la Corporation de développement économique des Bois-Francs (Centre local de développement).

  • 12. Rapport de M. Jean Poirier, greffier, relatif à l'adoption d'une réso­lution modifiant le règlement d'emprunt numéro 895-2009 en vue de financer le coût d'exécution des travaux d'aqueduc, d'égout sanitaire et d'infrastructure requis pour un projet de développement commer­cial en bordure du boulevard Arthabaska Ouest, dans les limites de la municipalité.

  • 13. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant diverses dispositions du Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 909-2010.

  • 14. Période des questions.

  • 15. Fin de la séance.


Le greffier,

Jean Poirier

  Liste des avis publics