Avis public émis par Victoriaville le 26 février 2010
Séance ordinaire du 1er mars 2010 - ordre du jour
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 1er MARS 2010, À 20 H
1. PRÉSENCES
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Adoption des procès-verbaux des séances tenues les 1er et 22 février 2010.
3.2 Suivi des procès-verbaux.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1 COMMUNICATIONS
5.2 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS
5.2.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif aux offres de service reçues en vue de retenir les services professionnels en ingénierie requis concernant la construction d'une passerelle multifonctionnelle au réservoir Beaudet.
5.3 GÉNIE
6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
6.1 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'adoption des taux de salaire à être accordés aux étudiants ou aux stagiaires embauchés pour la saison estivale 2010.
6.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, à l'effet d'accorder le statut de permanence aux pompiers à temps partiel Tommy Beauchemin-Laroche, David Labbé et Jean-Sébastien Masse.
6.3 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'embauche d'une personne au poste permanent de « Responsable, secteur des bibliothèques » au sein du Service de la vie active et culturelle.
6.4 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination de personnes aux postes de « Lieutenant aux opérations - remplaçant » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.
6.5 Rapport de M. Sylvain Gagné, conseiller en ressources humaines, relatif à la nomination de personnes aux postes de « Responsable de secteur » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.
7. SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES, MATÉRIELLES ET INFORMATIONNELLES
7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport de Mme Martha Roy, coordonnatrice de la Division des finances et de la trésorerie, relatif à l'adoption d'une résolution visant à effectuer le rajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville autorisés au cours de l'année 2009.
7.1.2 Rapport de Mme Martha Roy, coordonnatrice de la Division des finances et de la trésorerie, à l'effet d'autoriser le transfert au surplus accumulé de la municipalité les sommes non dépensées résultant des coûts moindres dans le cadre du réaménagement de deux passages pour piétons au centre-ville (résolution numéro 584-10-08).
7.1.3 Liste des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois de février 2010, totalisant 4598143,90 $.
7.2 INFORMATIQUE
7.3 ÉVALUATION
8. CONTENTIEUX
8.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE
8.1.1 Projet d'acte de servitude à intervenir entre le Syndicat des copropriétaires Condominium Le Riverain et la Ville de Victoriaville, préparé par MeDenis Dufour, notaire, permettant l'installation, le maintien et l'entretien d'une conduite d'égout sanitaire sur l'immeuble situé au numéro 5, carré Charles-Beauchesne, dans les limites de la municipalité.
8.1.2 Rapport de M. Jean Poirier, greffier, relatif à une convention à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Compagnie Wal-Mart du Canada pour l'installation de conduites d'aqueduc et d'égout sanitaire sur l'immeuble situé au numéro 110, boulevard Arthabaska Ouest, dans les limites de la municipalité, et pour l'établissement d'une servitude de passage et d'entretien desdites conduites.
8.2 CONTENTIEUX
8.3 ARCHIVES
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1 VOIRIE
9.1.1 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif à une demande formulée par le ministère des Transports du Québec concernant toute intervention urgente non prévisible pouvant survenir à l'intérieur de l'emprise des routes sous la juridiction dudit ministère, au cours de l'année 2010, en cas de bris d'utilités publiques.
9.1.2 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues concernant la fourniture, à l'usine, de béton bitumineux pour les besoins de la municipalité.
9.1.3 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues concernant la fourniture et la pose de béton bitumineux pour réparations d'excavations (interventions mécaniques) sur le territoire de la municipalité.
9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC
9.3 ESPACES VERTS
9.3.1 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues concernant l'exécution des travaux de débroussaillage des fossés sur le territoire de la municipalité au cours des saisons estivales 2010, 2011 et 2012.
9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS
9.4.1 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues concernant la fourniture de diverses pièces d'aqueduc et d'égouts pour les besoins de la municipalité.
9.5 MÉCANIQUE
10. VIE ACTIVE ET CULTURELLE
10.1 GESTION DES PLATEAUX
10.2 ANIMATION
10.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES
10.3.1 Rapport de Mme Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif à des demandes de reconnaissance municipale formulées par les organismes Club de basketball en fauteuil roulant du Centre du Québec, Cyclo Bois-Francs et C.D.P.A.S - Victo (Comité défense personnes assistées sociales) dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville (3 résolutions).
10.3.2 Rapport de Mme Marie-Josée Monfette, coordonnatrice, Secteur animation, relatif à une entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Maison Raymond Roy inc. concernant la location de kayaks, de pédalos et de canots au réservoir Beaudet au cours de la saison estivale 2010.
10.3.3 Approbation du plan d'action triennal 2010-2011-2012 adopté par la Corporation de la politique jeunesse de Victoriaville inc.
10.3.4 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et culturelle, relatif à l'adoption du plan d'action triennal 2010-2011-2012 de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville.
10.3.5 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et culturelle, relatif à une demande de subvention à être formulée au ministère de la Famille et des Aînés dans le cadre du Programme de soutien aux politiques familiales municipales et à la démarche municipalité amie des aînés (MADA).
10.4 BIBLIOTHÈQUES
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.1 INCENDIE
11.2 SÉCURITÉ CIVILE
11.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif aux offres de service reçues en vue de retenir les services professionnels en ingénierie requis concernant l'exécution des travaux de réfection d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructures sur diverses rues de la municipalité.
12.1.2 Rapport de M. Éric Bégin, coordonnateur de la Division de la planification des infrastructures, à l'effet d'accorder un mandat à une firme d'ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, des devis, des estimations préliminaires et des documents d'appel d'offres en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement de la rue des Pinsons, dans les limites de la municipalité.
12.1.3 Rapport de M. Éric Bégin, coordonnateur de la Division de la planification des infrastructures, à l'effet d'accorder un mandat à une firme d'ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, des devis, des estimations préliminaires et des documents d'appel d'offres en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement de la rue des Pétunias et la suite du développement du secteur résidentiel Domaine-Colonial, dans les limites de la municipalité.
12.1.4 Rapport de M. Éric Bégin, coordonnateur de la Division de la planification des infrastructures, à l'effet d'accorder un mandat à une firme d'ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, des devis, des estimations préliminaires et des documents d'appel d'offres en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la construction d'une rue parallèle à la rue Catherine, dans les limites de la municipalité.
12.2 URBANISME
12.2.1 RAPPORTS DE L'URBANISTE
12.2.2 DÉROGATIONS MINEURES
12.2.2.1 Demande formulée par Les Constructions J.E.L. Bergeron inc. concernant l'immeuble situé au numéro 146, rue St-Cyr et ayant pour objet de permettre l'implantation d'une aire de stationnement pour desservir une habitation multifamiliale de 12 logements, des abris d'auto et des remises ne respectant pas la localisation permise.
12.2.2.2 Demande formulée par Hilaire Angers inc. ayant pour objet de permettre qu'une clôture implantée dans la cour avant de l'immeuble situé au numéro 27, rue de l'Artisan ne respecte pas la hauteur maximale permise.
12.2.2.3 Demande formulée par M. Louis Bérubé concernant l'immeuble situé au numéro 193, rue Notre-Dame Est et ayant pour objet de permettre que l'aire de manoeuvre soit localisée de manière à obstruer partiellement la voie publique lors des opérations de chargement ou de déchargement, avec accès en marche arrière seulement, contrairement aux dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
12.2.2.4 Demande formulée par M. Normand Labrie concernant l'immeuble situé au numéro 553, rang Nault et ayant pour objet de permettre qu'un garage annexé au bâtiment principal ne respecte pas la localisation permise.
12.2.2.5 Demande formulée par M. Marcel Desharnais ayant pour objet de permettre que l'aire de stationnement de l'immeuble situé au numéro 118, rue Quesnel ne respecte pas la localisation permise.
12.2.2.6 Demande formulée par M. Réjean Nolin concernant l'immeuble situé aux numéros 59A et 59, rue Girouard et ayant pour objet de permettre, dans le cadre d'une opération d'ensemble, que deux bâtiments ne respectent pas la localisation permise.
12.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
12.2.3.1 Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) soumis par:
a) Euphonie
61, rue Saint-Jean-Baptiste
(installation d'une enseigne autonome sur le terrain du stationnement municipal Foisy);
b) Boutique du cheveu
98, rue Notre-Dame Est
(remplacement de deux enseignes et de deux auvents).
12.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE
12.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC
12.3 GÉOMATIQUE
12.4 PATRIMOINE
13. ENVIRONNEMENT
13.1 EAUX POTABLES
13.2 EAUX USÉES
13.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à une entente de partenariat à intervenir concernant un projet pilote de compensation environnementale permettant de stabiliser les berges et protéger les cours d'eau dans des secteurs ciblés par la Ville, et ce, pour une période de trois ans.
13.3.2 HORTICULTURE
13.3.2.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif aux soumissions reçues en vue de la fourniture de végétaux pour divers aménagements paysagers sur le territoire de la municipalité.
13.3.3 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.3.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif aux offres de service reçues en vue de la réalisation de l'échantillonnage et des analyses requises dans le cadre du suivi de l'exploitation du lieu d'élimination des neiges usées situé sur la rue Saint-Denis, dans les limites de la municipalité, pour une durée de trois ans.
14. LÉGISLATION
14.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
14.1.1 Adoption d'une nouvelle version du projet de règlement numéro 903-2010 visant à rendre le plan d'urbanisme de la Ville de Victoriaville conforme à une décision rendue par la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les îlots déstructurés, et ce, en concordance avec la modification du schéma d'aménagement de la MRC d'Arthabaska.
14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 908-2010 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.3 Adoption du projet de règlement numéro 910-2010 modifiant le règlement numéro 645-2004 concernant les dérogations mineures, de manière à ce que des dispositions du règlement de lotissement relatives à des terrains non desservis ou partiellement desservis puissent faire l'objet de dérogations mineures.
14.1.4 Adoption du projet de règlement de lotissement numéro 911-2010 autorisant la création d'un terrain enclavé dédié à un usage « Cimetière » et fixant les dimensions minimales d'un terrain partiellement enclavé.
14.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS
14.2.1 Règlement numéro 909-2010 modifiant diverses dispositions du Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville.
14.3 RÉSOLUTIONS
14.3.1 Rapport de M. Jean Poirier, greffier, relatif à la procédure d'adoption des règlements numéros 900‑2010 (zonage), 901‑2010 (conditions/émission permis de construction) et 903-2010 (plan d'urbanisme) visant à rendre conforme la réglementation municipale concernant les îlots déstructurés, en concordance avec la modification du schéma d'aménagement de la MRC d'Arthabaska, de manière à fixer une nouvelle date pour la tenue de l'assemblée publique de consultation prévue à l'égard de ces règlements.
14.3.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, la compagnie 9204-1300 Québec inc. (M. Luc Bergeron), en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement de la rue des Pinsons, dans les limites de la municipalité.
14.3.3 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Constructions André Jacques inc., en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement de la rue des Pétunias et la suite du développement du secteur résidentiel Domaine-Colonial, dans les limites de la municipalité.
14.3.4 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Constructions L. Lecours inc., en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la construction d'une rue parallèle à la rue Catherine, dans les limites de la municipalité.
14.3.5 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif à une recommandation du Comité de circulation visant à décréter des arrêts obligatoires sur une nouvelle rue située dans le secteur résidentiel Domaine-Colonial, devant être incessamment désignée sous le nom de rue des Géraniums.
14.3.6 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois.
14.4 AVIS DE MOTION
14.4.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 908-2010.
14.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 645-2004 concernant les dérogations mineures, de manière à ce que des dispositions du règlement de lotissement relatives aux terrains non desservis ou partiellement desservis puissent faire l'objet de dérogations mineures et dépôt du projet de règlement numéro 910‑2010.
14.4.3 Avis de motion à être donné d'un règlement de lotissement autorisant la création d'un terrain enclavé dédié à un usage « Cimetière » et fixant les dimensions minimales d'un terrain partiellement enclavé et dépôt du projet de règlement numéro 911-2010.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
VICTORIAVILLE, le 25 février 2010.
Le greffier,
Jean Poirier