Avis public émis par Victoriaville le 30 avril 2010

Séance ordinaire du 3 mai 2010 - ordre du jour

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

LE LUNDI 3 MAI 2010, À 20 H

• 1. PRÉSENCES
  
  
• Présentation des récipiendaires du sceau Qualité-famille pour l'année 2010.
  
  
  
• 2. ORDRE DU JOUR
  
  
• 2.1 Adoption de l'ordre du jour.
  
  
  
• 3. PROCÈS-VERBAUX
  
  
• 3.1 Adoption des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 19 avril 2010.
  
  
• 3.2 Suivi des procès-verbaux.
  
  
  
• 4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.
  
  
  
• 5. DIRECTION GÉNÉRALE
  
  
• 5.1 COMMUNICATIONS
  
  
• 5.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de la randonnée cycliste organisée par le Parc linéaire des Bois-Francs qui aura lieu le 30 mai 2010.
  
  
• 5.1.2 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie du boulevard Jutras Est en vue de la tenue de l'événement Défi-Santé organisé par la Commission scolaire des Bois-Francs qui aura lieu le 12 mai 2010.
  
  
• 5.2 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS
  
  
• 5.2.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à la seule soumission reçue en vue de l'acquisition de patios berçants pour le parc du boisé de l'Ermitage du CHSLD de la MRC d'Arthabaska.
  
  
• 5.2.2 Rapport de M. Claude Doré, coordonnateur de la Division des bâtiments et des équipements, relatif aux soumissions reçues en vue de l'acquisition de bancs et de tables de pique-nique pour divers parcs municipaux.
  
  
• 5.2.3 Rapport de M. Denis St-Louis, ingénieur municipal de la Division génie, relatif à la formation d'un comité de sélection mandaté pour analyser les soumissions reçues par la Ville en vue de retenir les services profes­sionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, des devis et la surveillance des travaux pour la construction d'un stade et d'un terrain de baseball sur le territoire de la municipalité.
  
  
• 5.3 GÉNIE
  
  
  
• 6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
  
  
  
• 6.1 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination, sur une base permanente, de M^me Line Renauld au poste de « Secré­taire du directeur général » au sein de la Direction générale.
  
  
• 6.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination, sur une base permanente, de M. Luc Girouard au poste de « Lieute­nant aux opérations » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.
  
  
• 6.3 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'embauche d'une personne au poste cadre de « Responsable à la prévention » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.
  
  
• 6.4 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'abolition du poste de « Technicien/technicienne en horticulture » au sein du Service de l'environnement.
  
  
• 6.5 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la création d'un poste de « Arboriculteur/arboricultrice » au sein du Service de l'environnement.
  
  
• 6.6 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à une entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonction­naires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD) concernant l'horaire variable de deux personnes aux postes de « Préposé à l'entretien et à l'opération des équipe­ments ».
  
  
• 6.7 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à une entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonction­naires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD) concernant la fourniture de services professionnels en informatique et en géomatique pour les besoins de la MRC d'Arthabaska et de la Corporation de développement économique des Bois-Francs (CLD).
  
  
  
• 7. SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES, MATÉRIELLES ET INFORMATIONNELLES
  
  
• 7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE
  
  
• 7.1.1 Dépôt des rapports financiers du trésorier et du vérificateur pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2009.
  
  
• 7.1.2 Rapport de M. Yves Fréchette, trésorier, concernant l'état des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 mars 2010.
  
  
• 7.1.3 Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif à une aide financière à être versée à la Corporation du 150^e anniversaire de Victoriaville pour l'année 2010.
  
  
• 7.1.4 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à l'adoption d'une résolution l'autorisant à effectuer diverses dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 905-2010 (règlement parapluie).
  
  
• 7.1.5 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, à l'effet d'autoriser des dépenses reliées au surdimensionnement dans le cadre de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infra­tructure requis pour la construction de nouvelles rues dans le secteur résidentiel Domaine-Colonial.
  
  
• 7.1.6 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, à l'effet d'autoriser des dépenses reliées aux frais de laboratoire et au surdimensionnement pour le poste de pompage dans le cadre de l'exé­cution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la construction de nouvelles rues dans le secteur de la rue Catherine, dans les limites de la municipalité.
  
  
• 7.1.7 Liste des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois d'avril 2010, totalisant 3 694 195,34 $.
  
  
• 7.2 INFORMATIQUE
  
  
• 7.2.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à une entente à intervenir avec la MRC d'Arthabaska concernant la fourniture, par la Ville, de services professionnels en informatique.
  
  
• 7.2.2 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, relatif à une entente à intervenir avec la Corporation de dévelop­pement économique des Bois-Francs (CLD) concernant la fourniture, par la Ville, de services professionnels en cartographie.
  
  
• 7.3 ÉVALUATION
  
  
  
• 8. CONTENTIEUX
  
  
• 8.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE
  
  
• 8.1.1 Rapport de M. Jean Poirier, greffier, concernant la prolongation de l'option d'achat de l'immeuble situé au numéro 247, rue Notre-Dame Est, cons­titué de l'église des Saints-Martyrs-Canadiens et du presbytère.
  
  
• 8.2 CONTENTIEUX
  
  
• 8.3 ARCHIVES
  
  
  
• 9. TRAVAUX PUBLICS
  
  
• 9.1 VOIRIE
  
  
• 9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC
  
  
• 9.3 ESPACES VERTS
  
  
• 9.3.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif aux soumissions reçues en vue de la construction d'un sentier dans le parc du boisé de l'Ermitage du CHSLD de la MRC d'Arthabaska.
  
  
• 9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS
  
  
• 9.5 MÉCANIQUE
  
  
  
• 10. VIE ACTIVE ET CULTURELLE
  
  
• 10.1 GESTION DES PLATEAUX
  
  
• 10.2 ANIMATION
  
  
• 10.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES
  
  
• 10.3.1 Rapport de M. Alain Fournier, coordonnateur, Secteur soutien aux orga­nismes et aux bénévoles, volet technique, relatif à une entente à intervenir entre la Ville et l'organisme Répit Jeunesse concernant la surveillance des aires de feux au parc Terre-des-Jeunes et la présence d'un travailleur de rue au centre-ville.
  
  
• 10.3.2 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif au renouvellement de la reconnaissance municipale de divers organismes dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville pour l'année 2009-2010.
  
  
• 10.3.3 Recommandation du Comité d'analyse du soutien aux partenaires concer­nant une demande d'aide financière formulée par l'organisme Diffusion Victoriaville en fête pour l'année 2010 dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires.
  
  
  
• 10.4 BIBLIOTHÈQUES
  
  
  
• 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
  
  
• 11.1 INCENDIE
  
  
• 11.2 SÉCURITÉ CIVILE
  
  
• 11.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
  

• 12. GESTION DU TERRITOIRE
  
  
• 12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
  
  
• 12.2 URBANISME
  
  
• 12.2.1 RAPPORTS DE L'URBANISTE
  
  
• 12.2.2 DÉROGATIONS MINEURES
  
  
• 12.2.2.1 Demande de dérogation mineure formulée par la compagnie 9048-6804 Québec inc. (M. Denis Vallières) ayant pour objet de créer un îlot résidentiel sur la rue des Balbuzards, ne respectant pas la longueur maximale permise.
  
  
• 12.2.2.2 Demande des Constructions Roger Bourassa inc. ayant pour objet de permettre l'implantation d'une clôture dans la marge de recul avant de l'immeuble situé au numéro 80, rue J.-Aurèle-Roux, ne respectant pas la hauteur maximale permise.
  
  
• 12.2.2.3 Demande de M. Gilles Houle ayant pour objet de permettre la construction d'un garage annexé sur l'immeuble situé au numéro 656, rue de L'Acadie, ne respectant pas la localisation permise.
  
  
• 12.2.2.4 Demande de M^me Caroline Bourassa et de M. Ghislain Cossette ayant pour objet de permettre l'agrandissement du bâtiment principal érigé sur l'immeuble situé au numéro 179, rue des Mélèzes, ne respectant pas la localisation permise.
  
  
• 12.2.2.5 Demande de M. Gabriel Gagnon ayant pour objet de permettre, en vue de la construction d'une habitation bifamiliale isolée avec logements juxtaposés, qu'un terrain intérieur desservi situé au numéro 1475, boulevard Jutras Est ne respecte pas les largeur et superficie minimales requises et qu'un bâtiment principal ne respecte pas la largeur minimale requise.
  
  
• 12.2.2.6 Demande des Constructions L. Lecours inc. concernant l'im­meuble situé au numéro 114, rue Thibault et ayant pour objet de permettre, dans le cadre d'un nouveau développement résiden­tiel, que la construction de nouvelles rues ne respecte pas des normes de lotissement.
  
  
• 12.2.2.7 Demande de M. Jean-Paul Morissette ayant pour objet de per­mettre la construction d'une remise isolée sur l'immeuble situé au numéro 42, rue Girouard, ne respectant pas la hauteur maxi­male permise.
  
  
• 12.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
  
  
• 12.2.3.1 Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) soumis par:
  
  a)   M. Louis Labbé
  25, rue Saint-Augustin
  (remplacement d'une partie du revêtement extérieur  et peinture des façades du bâtiment principal);
  
  
  b)   Cégep de Victoriaville
  475, rue Notre-Dame Est
  (construction d'une tribune, d'une tour et installation  d'une clôture en bordure d'un terrain de sport);
  
  
  c)   M^me Annie Loichot
  5, rue Albert
  (remplacement du revêtement de la toiture du bâtiment principal);
  
  
  d)  Salon Des Coiffs
  103 à 107, rue Saint-Jean-Baptiste
  (installation de deux enseignes commerciales intégrées);
  
  
  e)   M. Étienne Bergeron
  41 à 43, rue Saint-Jean-Baptiste
  (modification du nombre de fenêtres).
  
  
• 12.2.3.2 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à un projet soumis par la compagnie 9048-6804 Québec inc. (M. Denis Vallières) concernant le tracé de rue en vue du prolongement de la rue des Balbuzards, dans les limites de la municipalité.
  
  
• 12.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE
  
  
• 12.2.4.1 Désignation des rues Métivier, Lucille-Lesieur et du parc Bouchard (3 résolutions).
  
  
• 12.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC
  
  
• 12.3 GÉOMATIQUE
  
  
• 12.4 PATRIMOINE
  
  
  
• 13. ENVIRONNEMENT
  
  
• 13.1 EAUX POTABLES
  
  
• 13.2 EAUX USÉES
  
  
• 13.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE
  
  
• 13.3.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, à l'effet d'accorder un mandat en vue de la programmation d'un logiciel de gestion environnementale pour les besoins de la municipalité.
  
  
• 13.3.2 HORTICULTURE
  
  
• 13.3.2.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environne­ment, à l'effet d'accorder un mandat à l'organisme Victoriaville en Santé concernant le programme de gestion et de contrôle de l'herbe à poux sur le territoire de la municipalité pour la saison estivale 2010.
  
  
• 13.3.3 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
  
  
  
• 14. LÉGISLATION
  
  
• 14.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
  
  
• 14.1.1 Projet de règlement numéro 917-2010 visant à établir la rémunération du maire et des conseillers de la Ville de Victoriaville.
  
  
• 14.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS
  
  
• 14.2.1 Règlement numéro 908-2010 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
  
  
• 14.2.2 Règlement de zonage numéro 914-2010 autorisant la classe d'usages «Restauration » dans la zone commerciale 142 C située au nord du boule­vard Pierre-Roux Ouest, dans le secteur compris entre les rues Descoteaux et des Roses, supprimant le nombre maximum de logements autorisé par bâtiment et augmentant la hauteur maximale d'un bâtiment à 3 étages dans ladite zone.
  
  
• 14.3 RÉSOLUTIONS
  
  
• 14.3.1 Recommandations du Comité d'analyse des subventions discrétionnaires concernant des demandes d'aide financière formulées par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville et la Fabrique Notre-Dame de l'Assomption pour l'année 2010.
  
  
• 14.4 AVIS DE MOTION
  
  
• 14.4.1 Avis de motion à être donné d'un règlement visant à établir la rému­nération du maire et des conseillers de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 917-2010.
  
  
• 14.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement autorisant la conclusion d'une entente modifiant l'entente relative à la Cour municipale commune de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 918-2010.
  
  
  
• 15. AFFAIRES NOUVELLES
  
  
  
• 16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL
  
  
  
• 17. PÉRIODE DES QUESTIONS
  
  
  
• 18. LEVÉE DE LA SÉANCE
  

VICTORIAVILLE, le 29 avril 2010.

Le greffier,

Jean Poirier.

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