Avis public émis par Victoriaville le 1 juillet 2010

Séance ordinaire du 5 juillet 2010 - ordre du jour

  SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 5 JUILLET 2010, À 20 H

• 1. PRÉSENCES
  
  
• 2. ORDRE DU JOUR
  
  
• 2.1 Adoption de l'ordre du jour.
  
  
• 3. PROCÈS-VERBAUX
  
  
• 3.1 Adoption des procès-verbaux des séances tenues les 7 et 28 juin 2010.
  
  
• 3.2 Suivi des procès-verbaux.
  
  
• 4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.
  
  
• 5. DIRECTION GÉNÉRALE
  
  
• 5.1 COMMUNICATIONS
  
  
• 5.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture de diverses rues en vue de la tenue des activités organisées dans le cadre des Fêtes Victoriennes qui auront lieu du 3 au 5 septembre 2010.
  
  
• 5.1.2 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à une demande d'autorisation formulée par Les Tigres de Victoriaville (1991) inc. concer­nant la vente de calendriers et de cartes Avantage Tigres dans le cadre de la campagne de financement pour le fonds d'études des joueurs de cette équipe de hockey.
  
  
• 5.2 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS
  
  
• 5.2.1 Rapport de M. Claude Doré, coordonnateur de la Division des bâtiments et des équipements, relatif aux soumissions reçues en vue de l'acquisition et de l'installation d'un système de vidéosurveillance pour la piscine Édouard-Dubord.
  
  
• 5.3 GÉNIE
  
  
• 6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
  
  
• 6.1 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'embauche d'une personne, sur une base contractuelle, au poste de « Archiviste » au sein du Service du contentieux, Division des archives.
  
  
• 6.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la création d'un poste de « Secrétaire - planification des infrastructures, ingénierie et communications » au sein du Service de la gestion du territoire et de la Direction générale.
  
  
• 6.3 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la création d'un poste de « Conducteur de pelle hydraulique sur roues » au sein du Service des travaux publics.
  
  
• 6.4 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, à l'effet d'accorder le statut de permanence au pompier à temps partiel Kaven Fleury.
  
  
• 6.5 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la prolongation de la période de probation de trois pompiers à temps partiel, et ce, pour un délai supplémentaire de six mois.
  
  
• 6.6 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la suspension de deux employés municipaux (2 résolutions).
  
  
• 7. SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES, MATÉRIELLES ET INFORMATIONNELLES
  
  
• 7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE
  
  
• 7.1.1 Liste des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois de juin 2010, totalisant 6086580,95 $.
  
  
• 7.1.2 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et cultu­relle, à l'effet de l'autoriser à effectuer des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 905-2010 (règlement parapluie), en vue de la mise à niveau des parcs et des espaces verts de la municipalité.
  
  
• 7.1.3 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, à l'effet de l'autoriser à effectuer diverses dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 905-2010 (règlement parapluie).
  
  
• 7.1.4 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, à l'effet d'autoriser diverses dépenses reliées à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la construction de nouvelles rues dans le secteur du rang Allard, dans les limites de la municipalité.
  
  
• 7.1.5 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, à l'effet d'autoriser diverses dépenses reliées à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolonge­ment des rues des Balbuzards, des Merles et des Sarcelles, dans les limites de la municipalité.
  
  
• 7.1.6 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, à l'effet d'autoriser diverses dépenses reliées à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolonge­ment des rues Annette-Bédard, Laurence-Foisy, Ginette-Genois et pour la construction d'une nouvelle rue entre la rue Annette-Bédard et le boule­vard de la Bonaventure, dans les limites de la municipalité.
  
  
• 7.1.7 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à une demande d'aide financière formulée par la Corporation de gestion des rivières des Bois-Francs (CGRBF) concernant le Festival de pêche tenu les 11, 12 et 13 juin 2010 sur la rivière Nicolet, en amont du barrage Zachée-Langlais, dans le secteur du parc Terre-des-Jeunes.
  
  
• 7.1.8 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à une demande d'aide financière formulée par l'organisme Groupe Solida­rité Jeunesse en vue de la tenue de la 6^e édition de la journée Normand-Maurice qui aura lieu le 16 octobre 2010, afin de sensibiliser la population sur les bonnes habitudes de récupération.
  
  
  
• 7.2 INFORMATIQUE
  
  
• 7.3 ÉVALUATION
  
  
• 8. CONTENTIEUX
  
  
• 8.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE
  
  
• 8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre Pro Développement inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par M^e Sébastien Brière, notaire, concernant la cession de lots constituant la rue Lucille-Lesieur, dans les limites de la municipalité.
  
  
• 8.1.2 Projet d'acte de servitudes à intervenir entre Pro Développement inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par M^e Sébastien Brière, notaire, concernant l'installation, le passage et l'entretien de conduites d'aqueduc et d'égouts empiétant sur des immeubles situés dans le secteur de la rue Lucille-Lesieur, dans les limites de la municipalité.
  
  
  
• 8.2 CONTENTIEUX
  
  
• 8.3 ARCHIVES
  
  
• 9. TRAVAUX PUBLICS
  
  
• 9.1 VOIRIE
  
  
• 9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC
  
  
• 9.3 ESPACES VERTS
  
  
• 9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS
  
  
• 9.5 MÉCANIQUE
  
  
• 10. VIE ACTIVE ET CULTURELLE
  
  
• 10.1 GESTION DES PLATEAUX
  
  
• 10.2 ANIMATION
  
  
• 10.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES
  
  
• 10.3.1 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif à une demande de reconnaissance municipale formulée par l'organisme Association des loca­taires des Bois-Francs dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville pour l'année 2010-2011.
  
  
• 10.3.2 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif à une demande de reconnaissance municipale formulée par l'organisme Club d'ébénisterie du bois-francs à l'oeuvre dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville pour l'année 2010-2011.
  
  
• 10.3.3 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif à une demande de reconnaissance municipale formulée par l'organisme L'Atelier-Galerie d'art Victoriaville dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville pour l'année 2010-2011.
  
  
• 10.3.4 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif à une demande de reconnaissance municipale formulée par l'organisme Festival de la paix de Victoriaville dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville pour l'année 2010-2011.
  
  
• 10.3.5 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif au renouvellement de la reconnaissance municipale de divers organismes dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville pour l'année 2010-2011.
  
  
  
• 10.4 BIBLIOTHÈQUES
  
  
• 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
  
  
• 11.1 INCENDIE
  
  
• 11.2 SÉCURITÉ CIVILE
  
  
• 11.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
  
  
• 12. GESTION DU TERRITOIRE
  
  
• 12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
  
  
• 12.1.1 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, relatif aux soumissions reçues en vue de la réfection d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur les rues Luneau et Olivier, dans les limites de la municipalité.
  
  
• 12.1.2 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, relatif aux soumissions reçues en vue de la réfection d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur la rue Saint-Jean-Baptiste, entre les rues Octave et de Courval, dans les limites de la municipalité.
  
  
  
• 12.2 URBANISME
  
  
• 12.2.1 RAPPORTS DE L'URBANISTE
  
  
• 12.2.2 DÉROGATIONS MINEURES
  
  
• 12.2.2.1 Demande formulée par M. Louis Bérubé concernant l'immeuble situé au numéro 193, rue Notre-Dame Est et ayant pour objet de permettre que l'aire de manoeuvre soit localisée de manière à obstruer partiellement la voie publique lors des opérations de chargement ou de déchargement, avec accès en marche arrière seulement, contrairement aux dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
  
  
  
• 12.2.2.2 Demande des Constructions L. Lecours inc. concernant l'im­meuble situé au numéro 114, rue Thibault et ayant pour objet de permettre, dans le cadre d'un nouveau développement rési­dentiel, que la construction de nouvelles rues ne respecte pas des normes de lotissement.
  
  
  
• 12.2.2.3 Demande formulée par M^me Véronique Neth et M. Jean-Michel Ouellette ayant pour objet de permettre l'implantation d'une thermopompe sur l'immeuble situé au numéro 952, rue des Pinsons, ne respectant pas la localisation permise.
  
  
• 12.2.2.4 Demande formulée par M. Luc Bergeron ayant pour objet de permettre la construction de deux garages isolés sur l'immeuble situé au numéro 1086, rue des Grives, ne respectant pas des dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 (nombre maximal et localisation).
  
  
• 12.2.2.5 Demande formulée par le centre de la petite enfance Rayon de Soleil inc. ayant pour objet de permettre l'implantation d'une clôture dans la marge de recul avant de l'immeuble situé au numéro 1185, rue Notre-Dame Est, ne respectant pas la hauteur maximale permise.
  
  
• 12.2.2.6 Demande formulée par M. Denis Girard ayant pour objet de permettre l'agrandissement du bâtiment principal érigé sur l'immeuble situé au numéro 37, rue du Havre, ne respectant pas la localisation permise.
  
  
• 12.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
  
  
• 12.2.3.1 Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) soumis par:
  
  a)    Croque en bol
  84, rue Saint-Jean-Baptiste
  (installation d'une enseigne commerciale intégrée et d'une enseigne commerciale utilitaire sur le bâtiment principal);
  
  b)    J.A. Racine inc.
  331 à 335, rue Notre-Dame Est
  (remplacement du revêtement extérieur, d'une partie du revêtement de la toiture, d'une fenêtre, des garde-corps et la construction d'une galerie avec toiture dans la cour avant);
  
  c)    M. Serge Labrie
  171 à 175, rue Gamache
  (remplacement du revêtement de la toiture);
  
  d)    M^me Julie Girouard
  115 à 127, rue Olivier
  (remplacement de six fenêtres et réfection de la galerie arrière);
  
  e)    M^me France Vaudreuil
  12 à 12A, rue De Courval
  (remplacement d'un escalier dans la cour avant);
  
  f)     Buropro
  401 à 571, boulevard Jutras Est
  (installation de huit enseignes commerciales utilitaires, de deux enseignes commerciales intégrées et modification de deux enseignes commerciales autonomes);
  
  g)    L'Équipeur
  401 à 571, boulevard Jutras Est
  (réfection de la façade avant);
  
  h)    Belley's
  110 à 114, rue Notre-Dame Est
  (aménagement d'un café-terrasse temporaire).
  
  
• 12.2.3.2 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victo­riaville relatif à un projet soumis par Les Constructions L. Lecours inc. concernant le tracé de nouvelles rues dans le secteur de la rue Thibault (phase 1), dans les limites de la municipalité.
  
  
• 12.2.3.3 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victo­riaville relatif à un projet soumis par Constructions Bergeroy inc. concernant le tracé d'une nouvelle rue entre la Petite Allée et le rang Nault, perpendiculaire au boulevard Arthabaska Ouest, dans les limites de la municipalité.
  
  
  
• 12.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE
  
  
• 12.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC
  
  
• 12.3 GÉOMATIQUE
  
  
• 12.4 PATRIMOINE
  
  
• 13. ENVIRONNEMENT
  
  
• 13.1 EAUX POTABLES
  
  
• 13.1.1 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif à une entente à intervenir avec M^me Sylvie Côté et M. Raymond Couture concernant le raccordement de l'immeuble situé au numéro 915, rue Gamache au réseau d'aqueduc municipal.
  
  
• 13.2 EAUX USÉES
  
  
• 13.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE
  
  
• 13.3.1 HORTICULTURE
  
  
• 13.3.2 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
  
  
• 13.3.2.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'envi­ronnement, à l'effet d'accorder un mandat à l'entreprise MRC Procédés & Technologies concernant la préparation du contenu technique des documents d'un appel d'offres pour services professionnels requis en vue de la réalisation de différentes études, et ce, dans le cadre du projet de res­tauration du réservoir Beaudet et de son bassin versant.
  
  
• 14. LÉGISLATION
  
  
• 14.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
  
  
• 14.1.1 Second projet de règlement numéro 920-1-2010 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
  
  
• 14.1.2 Second projet de règlement de lotissement numéro 923-1-2010 autorisant la création de terrains enclavés dans la zone résidentielle 151 R située du côté sud du prolongement de la rue des Roses, dans le secteur résidentiel Domaine-Colonial.
  
  
• 14.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS
  
  
• 14.2.1 Règlement numéro 924-2010 modifiant le règlement numéro 531-2002 et prolongeant la période d'application du crédit de la taxe foncière accordé à La Maison Le Coudrier située au numéro 320, rue Blais, dans le cadre d'un programme municipal complémentaire au programme de supplément au loyer AccèsLogis Québec.
  
  
• 14.2.2 Règlement numéro 925-2010 décrétant l'épandage de granulat concassé et l'asphaltage des rues ou d'une partie des rues des Pétunias et des Marguerites situées dans le secteur résidentiel Domaine-Colonial.
  
  
• 14.2.3 Règlement numéro 926-2010 modifiant le règlement numéro 561-2003 et interdisant le virage à droite à un feu rouge à l'intersection de la rue Notre-Dame Ouest et de l'Académie, direction est.
  
  
  
• 14.3 RÉSOLUTIONS
  
  
• 14.3.1 Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif à une option d'achat à intervenir entre Ciné Laurier (1988) inc. et la Ville de Victoriaville en vue de l'acquisition de l'immeuble situé au numéro 150, rue Notre-Dame Est, dans les limites de la municipalité.
  
  
• 14.3.2 Approbation par le ministre des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire du règlement numéro 916-2010 décrétant un emprunt pour le versement d'une contribution financière à l'Office muni­cipal d'habitation de Victoriaville-Warwick, en vue de la réalisation d'un projet immobilier de nouveaux logements au numéro 65, rue de l'Ermitage, et ce, dans le cadre du programme AccèsLogis Québec ou du programme Logement abordable Québec de la Société d'habitation du Québec.
  
  
• 14.3.3 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif à des recommandations du Comité de circulation (3 résolutions).
  
  
• 14.3.4 Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif à la participation d'un repré­sentant municipal au 22^e colloque du Réseau québécois de villes et villages en santé qui aura lieu du 16 au 18 septembre 2010, à Rivière-du-Loup.
  
  
  
• 14.3.5 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois.
  
  
• 14.4 AVIS DE MOTION
  
  
• 14.4.1 Avis de motion à être donné d'un règlement visant à interdire le virage à droite à un feu rouge à deux intersections situées sur le territoire de la municipalité.
  
  
• 14.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement fixant à 30 km/h la limite de vitesse maximale des véhicules routiers circulant dans le secteur de l'école J.-P.-H.-Massicotte située au numéro 57, rue Monfette, dans les limites de la municipalité.
  
  
• 14.4.3 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de construction d'un stade de baseball sur le territoire de la municipalité.
  
  
  
• 15. AFFAIRES NOUVELLES
  
  
• 16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL
  
  
• 17. PÉRIODE DES QUESTIONS
  
  
• 18. LEVÉE DE LA SÉANCE
  
  

VICTORIAVILLE, le 1^er juillet 2010.

Le greffier,

Jean Poirier

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