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Avis public émis par Victoriaville le 30 juillet 2010

Séance ordinaire du 2 août 2010 - ordre du jour

 

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 2 AOÛT 2010, À 20 H

 

  • 1. PRÉSENCES

 

  • 2. ORDRE DU JOUR

  • 2.1 Adoption de l'ordre du jour.

 

  • 3. PROCÈS-VERBAUX

  • 3.1 Adoption du procès-verbal de la séance tenue le 5 juillet 2010.

  • 3.2 Suivi des procès-verbaux.

 

  • 4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.

 

  • 5. DIRECTION GÉNÉRALE

  • 5.1 COMMUNICATIONS

  • 5.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'événement Grand défi de Victoriaville qui aura lieu du 10 au 12 septem­bre 2010.
  • 5.1.2 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est en vue de la tenue d'une parade organisée dans le cadre de la Fête estivale qui aura lieu le 17 août 2010.

 

  • 5.1.3 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture de la rue Gariépy et d'une partie de la rue Quesnel en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 14 août 2010.


  • 5.2 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS

  • 5.2.1 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et cultu­relle, relatif aux soumissions reçues en vue de l'acquisition et de l'instal­lation d'un système de sonorisation pour la piscine Édouard-Dubord.
  • 5.2.2 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et cultu­relle, relatif aux soumissions reçues en vue de l'acquisition de jeux et de modules de jeux pour les parcs municipaux Bérubé, Catherine et Lapierre.
  • 5.2.3 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à un contrat de vente de biens à intervenir entre La Société de développe­ment durable d'Arthabaska (Gesterra) et la Ville de Victoriaville en vue de l'acquisition d'équipements de récupération en aluminium à trois compar­timents pour les besoins de la municipalité.
  • 5.2.4 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, à l'effet d'autoriser la signature d'un protocole d'entente à intervenir avec le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire concernant l'octroi d'une aide financière dans le cadre du Programme d'infrastructures de loisirs pour la construction d'une passe­relle multifonctionnelle au réservoir Beaudet.
  • 5.2.5 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, à l'effet de retenir les services professionnels en ingénierie de la firme Teknika HBA inc. pour la réalisation des phases 2 et suivantes concernant la construction d'une passerelle multifonctionnelle au réservoir Beaudet.

 

  • 5.3 GÉNIE

 

  • 6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

  • 6.1 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la suspension d'un employé municipal.
  • 6.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la prolongation de la période de probation de la personne occupant le poste de «Coordonnateur adjoint, Division de l'évaluation, Secteur ICI », au sein du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles.

 

  • 7. SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES, MATÉRIELLES ET INFORMATIONNELLES

 

  • 7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

  • 7.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à des variations budgétaires apportées conformément au règlement numéro 805-2007 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire et à la Politique et procédure des variations budgétaires de la municipalité.
  • 7.1.2 Rapport de M. Yves Fréchette, trésorier, relatif à l'adoption de deux réso­lutions nécessaires dans le cadre d'une émission d'obligations au montant de 3380000 $ qui seront datées du 26 août 2010, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt.
  • 7.1.3 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à l'adoption d'une résolution autorisant la firme SNG Foresterie-Conseil à soumettre, pour et au nom de la Ville, une demande d'aide financière à la Conférence régionale des élus (CRÉ) dans le cadre du programme de mise en valeur des ressources du milieu forestier pour les secteurs du parc Terre-des-Jeunes, du boisé Stein et du boisé des Frères.
  • 7.1.4 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à une demande d'aide financière à être formulée au ministère du Dévelop­pement durable, de l'Environnement et des Parcs en vue de contrer les îlots de chaleur urbains.
  • 7.1.5 Rapport de M. Yves Fréchette, directeur du Service des ressources finan­cières, matérielles et informationnelles, relatif à l'adhésion de la Ville de Victoriaville au programme Rénovation Québec administré par la Société d'habitation du Québec dans le cadre d'un projet immobilier de nouveaux logements au numéro 65, rue de l'Ermitage, dans les limites de la muni­cipalité.
  • 7.1.6 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à des modifica­tions à apporter au mode de financement des dépenses effectuées dans le cadre de l'exécution de travaux de construction de diverses rues (3 réso­lutions).
  • 7.1.7 Lettre de Me Céline Lahaie, secrétaire de la Commission municipale du Québec, relative à une demande de reconnaissance, aux fins d'exemption de la taxe foncière, formulée par l'organisme centre de la petite enfance Hoplavie dont l'immeuble est situé au numéro 6, rang Mathieu, à Victo­riaville.
  • 7.1.8 Liste des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois de juillet 2010, totalisant 4965815,51 $.

 

  • 7.2 INFORMATIQUE

 

  • 7.3 ÉVALUATION

 

  • 7.3.1 Rapport de M. Christian Isabel, évaluateur agréé, relatif à une demande à être formulée au Tribunal administratif du Québec (TAQ) afin de reporter au 15 décembre 2010 le délai de traitement des demandes de révision administratives en cours à la suite du dépôt du rôle triennal de la Ville de Victoriaville pour les années 2010, 2011 et 2012.

 

  • 8. CONTENTIEUX

 

  • 8.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE

 

  • 8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre M. Bernard Bélanger et la Ville de Victoriaville, préparé par Me Caroline Gélinas, notaire, concernant la cession de lots constituant le prolongement de la rue Jean-Pierre, dans les limites de la municipalité.
  • 8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre Les Constructions André Jacques inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par Me Luce Lagacé, notaire, concernant la cession de lots constituant des rues ou une partie des rues des Roses, des Pétunias, des Lys, des Glaïeuls, des Géraniums ainsi qu'un passage pour piétons dans le secteur résidentiel Domaine-Colonial, dans les limites de la municipalité.
  • 8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre Les Constructions L. Lecours inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par Me Yves Giguère, notaire, concernant la cession de lots constituant des rues ou une partie des rues des Écoles, de l'Amitié, des Directeurs, Babineau, Doré, Métivier, Catherine, St-Cyr, Suzanne-Bastien, Philomène-Desharnais ainsi qu'un passage pour piétons situé entre les rues Marthe-Lemaire et Suzanne-Bastien, dans les limites de la municipalité.

 

  • 8.2 CONTENTIEUX

 

  • 8.3 ARCHIVES

 

  • 9. TRAVAUX PUBLICS

 

  • 9.1 VOIRIE

 

  • 9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC

 

  • 9.3 ESPACES VERTS

 

  • 9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS

 

  • 9.5 MÉCANIQUE

 

  • 10. VIE ACTIVE ET CULTURELLE

 

  • 10.1 GESTION DES PLATEAUX


  • 10.2 ANIMATION


  • 10.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES

  • 10.3.1 Rapport de M. Alain Fournier, coordonnateur, Secteur soutien aux orga­nismes et aux bénévoles, volet technique, relatif à une entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Les Jardins communautaires des Bois-Francs concernant la gestion d'un jardin communautaire sur un terrain appartenant à la Ville et situé au sud de la rue Lactantia, dans les limites de la municipalité.

  • 10.4 BIBLIOTHÈQUES

 

  • 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

 

  • 11.1 INCENDIE

 

  • 11.2 SÉCURITÉ CIVILE

 

  • 11.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE

 

  • 12. GESTION DU TERRITOIRE

 

  • 12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

  • 12.1.1 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, à l'effet d'accorder un mandat à une firme d'ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, des devis, des estimations prélimi­naires et des documents d'appel d'offres en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement des rues Beaupré et de l'Abbé-Duguay, dans les limites de la municipalité.
  • 12.1.2 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri­toire, à l'effet d'accorder un mandat à une firme d'ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, des devis, des estimations prélimi­naires et des documents d'appel d'offres en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la construction d'un nouveau développement domiciliaire entre les rues Belmont et Thibault, dans les limites de la municipalité.

  • 12.2 URBANISME

 

  • 12.2.1 RAPPORTS DE L'URBANISTE

 

  • 12.2.2 DÉROGATIONS MINEURES

 

  • 12.2.2.1 Demande formulée par M. Denis Girard ayant pour objet de permettre l'agrandissement du bâtiment principal érigé sur l'immeuble situé au numéro 37, rue du Havre, ne respectant pas la localisation permise.
  • 12.2.2.2 Demande formulée par la Commission scolaire des Bois-Francs concernant l'école Sainte-Famille située au numéro 6, rue Paré et ayant pour objet de permettre l'implantation d'une clôture dans la marge de recul avant ne respectant pas la hauteur permise.
  • 12.2.2.3 Demande formulée par la Commission scolaire des Bois-Francs concernant l'école Monseigneur-Grenier située au numéro 20, rue des Plaines et ayant pour objet de per­mettre que l'allée de circulation ne respecte pas la largeur requise et que l'aire de stationnement ne respecte pas la localisation permise.

  • 12.2.2.4 Demande formulée par Constructions Bergeroy inc. concer­nant l'immeuble situé au numéro 10, boulevard Arthabaska Est et ayant pour objet de permettre que l'accès véhicu­laire donnant sur le rang Nault ne respecte pas la largeur maximale permise.

 

  • 12.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

 

  • 12.2.3.1 Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) soumis par:

 

  • a) Commission scolaire des Bois-Francs
    École Marguerite-Bourgeoys
    65, rue de Versailles
    (fermeture de deux ouvertures et ajout de revêtement sur le mur arrière);

  • b) Commission scolaire des Bois-Francs
    École Sainte-Famille
    6, rue Paré
    (remplacement de la clôture en mailles de chaîne);

 

  • c) Planète Sports
    340, rue Notre-Dame Est
    (remplacement d'une porte de garage par une porte et des fenêtres);

 

  • d) Commission scolaire des Bois-Francs
    École Pie-X
    30, rue Sainte-Victoire
    (remplacement d'une fenêtre par une persienne);

 

  • 12.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE

 

  • 12.2.4.1 Désignation des rues Doré, Babineau, des Geais-Bleus, des Glaïeuls et des Géraniums (3résolutions).

  • 12.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

 

  • 12.3 GÉOMATIQUE

  • 12.4 PATRIMOINE

 

  • 13. ENVIRONNEMENT

 

  • 13.1 EAUX POTABLES

 

  • 13.1.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif aux soumissions reçues en vue de l'acquisition d'une pompe submersible pour la station de pompage Lapierre.

 

  • 13.2 EAUX USÉES

 

  • 13.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

  • 13.3.1 HORTICULTURE

 

  • 13.3.2 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

 

  • 14. LÉGISLATION


  • 14.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS


  • 14.1.1 Projet de règlement de lotissement numéro 929-2010 établissant des dispo-sitions relatives à la cession de terrains à la Ville, aux fins d'aménagement de parcs ou d'espaces naturels, lors d'une opération cadastrale impliquant la création ou le prolongement d'une rue sur le territoire de la municipalité.


  • 14.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS


  • 14.2.1 Règlement numéro 920-2010 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.


  • 14.2.2 Règlement numéro 921-2010 modifiant le règlement numéro 823-2008 relatif aux conditions d'émission des permis de construction, de manière à assujettir les zones 151, 601, 706 et 1141 à l'application de cette régle­mentation pour la construction d'un bâtiment principal desservi par les services municipaux d'aqueduc et d'égouts.

 

  • 14.2.3 Règlement numéro 922-2010 modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Victoriaville, de manière à modifier le plan des affectations du sol et de répartition des densités d'occupation par l'agrandissement de trois zones résidentielles et d'une zone commerciale artérielle situées dans certains secteurs de la municipalité (secteur rue Thibault/boulevard Jutras Est, secteur rang Mathieu/rue Gamache et secteur rang Allard).

 

  • 14.2.4 Règlement de lotissement numéro 923-2010 autorisant la création de terrains enclavés dans la zone résidentielle 151 R située du côté sud du prolongement de la rue des Roses, dans le secteur résidentiel Domaine-Colonial.

 

  • 14.2.5 Règlement numéro 927-2010 fixant à 30km/h la limite de la vitesse maximale des véhicules routiers circulant dans le secteur de l'école J.‑P.‑H.‑Massicotte située au numéro 57, rue Monfette, dans les limites de la municipalité.

 

  • 14.2.6 Règlement numéro 930-2010 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de construction d'un stade de baseball à l'intersection des boulevards Jutras Est et Labbé Sud ainsi que l'installa­tion d'un système d'éclairage directionnel.

 

  • 14.3 RÉSOLUTIONS

 

  • 14.3.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Constructions L. Lecours inc., en vue de l'exécution des travaux d'aque­duc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement des rues Beaupré et de l'Abbé-Duguay, dans les limites de la municipalité.

 

  • 14.3.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Constructions L. Lecours inc., en vue de l'exécution des travaux d'aque­duc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la construction d'un nouveau développement domiciliaire entre les rues Belmont et Thibault, dans les limites de la municipalité.

 

  • 14.4 AVIS DE MOTION

 

  • 14.4.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 823-2009 relatif aux permis et aux certificats, de manière à établir des dispositions relatives à la cession de terrains à la Ville, aux fins d'aménagement de parcs ou d'espaces naturels sur le territoire de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 928-2010.

 

  • 14.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement de lotissement établissant des dispositions relatives à la cession de terrains à la Ville, aux fins d'amé­nagement de parcs ou d'espaces naturels, lors d'une opération cadastrale impliquant la création ou le prolongement d'une rue sur le territoire de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 929-2010.

 

  • 14.4.3 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement des rues Beaupré et de l'Abbé-Duguay ainsi que la construction d'un nouveau développement domiciliaire entre les rues Belmont et Thibault, dans les limites de la municipalité.

 

  • 15. AFFAIRES NOUVELLES

 

 

  • 16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL

 

 

  • 17. PÉRIODE DES QUESTIONS

 

  • 18. LEVÉE DE LA SÉANCE

 

 

VICTORIAVILLE, le 29 juillet 2010.

Le greffier,

 

Jean Poirier

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