Avis public émis par Victoriaville le 3 septembre 2010

Séance ordinaire du 7 septembre 2010 - ordre du jour

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 7 SEPTEMBRE 2010, À 20 H

1. PRÉSENCES

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour.

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Adoption des procès-verbaux des séances tenues les 2, 9 et 30 août 2010 et d'un procès-verbal de correction.

3.2 Suivi des procès-verbaux.

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1 COMMUNICATIONS

5.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie des rues Notre-Dame Est et Perreault dans le cadre de la tenue de la journée En ville sans ma voiture au centre-ville qui aura lieu le 22 septembre 2010.

5.1.2 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture de la rue de la Gare dans le cadre de la tenue du Festival de la paix de Victoriaville au centre-ville qui aura lieu le 18 septembre 2010.

5.1.3 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est en vue de la tenue d'une activité de course à pied et de marche au centre-ville dans le cadre de la fête de l'Halloween qui aura lieu le 30 octobre 2010.

5.2 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS

5.2.1 Rapport de M. Gilles Lafontaine, président de la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville, relatif aux soumissions reçues en vue de la réfection de la fenestration du terminal à l'aéroport régional André-Fortin.

5.2.2 Rapport de M. Claude Doré, coordonnateur de la Division des bâtiments et des équipements, relatif à la seule soumission reçue en vue de l'acquisition et de l'installation d'un panneau d'affichage électronique extérieur à double face au Colisée Desjardins.

5.3 GÉNIE

6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

6.1 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination, sur une base permanente, de M^me Julie Bouchard au poste de «Responsable, secteur des bibliothèques » au sein du Service de la vie active et culturelle.

6.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination, sur une base permanente, de M. Joël Goupil au poste cadre de «Contremaître travaux publics » au sein du Service des travaux publics, Division aqueduc et égouts.

6.3 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'évaluation du poste de « Conducteur de balayeuse de rues » au sein du Service des travaux publics.

6.4 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'adoption d'une Politique et procédure concernant l'utilisation d'un téléphone cellulaire au travail.

7. SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES, MATÉRIELLES ET INFORMATIONNELLES

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à des variations budgétaires apportées conformément au règlement numéro 805-2007 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire et à la Politique et procédure des variations budgétaires de la municipalité.

7.1.2 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, à l'effet d'autoriser des dépenses reliées à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis en vue du développement domiciliaire projeté entre la rue Thibault et la rivière Gosselin et à l'exécution des travaux pour le délestage du ruisseau Bernard, dans les limites de la municipalité.

7.1.3 Rapport de M. Jean Poirier, greffier, relatif à une demande formulée par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville afin que la Ville se porte caution de ladite société, et ce, dans le cadre du renouvellement de sa marge de crédit.

7.1.4 Liste des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois d'août 2010.

7.2 INFORMATIQUE

7.3 ÉVALUATION

8. CONTENTIEUX

8.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE

8.1.1 Dépôt du certificat du greffier dressé à la suite de la tenue d'une journée d'enregistrement des personnes habiles à voter à l'égard du règlement numéro 930-2010 décrétant la construction d'un stade de baseball et l'installation d'un système d'éclairage directionnel dans le secteur de l'intersection des boulevards Jutras Est et Labbé Sud, de même que le financement d'une partie des coûts d'exécution desdits travaux.

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la compagnie 9204-1300 Québec inc. (M.Luc Bergeron) et la Ville de Victoriaville, préparé par M^e André Jutras, notaire, concernant la cession de lots constituant la rue des Geais-Bleus et le prolongement de la rue des Pinsons, dans les limites de la municipalité.

8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre Les Constructions L. Lecours inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par M^e Yves Giguère, notaire, concernant la cession de lots constituant les rues Babineau et Doré, dans les limites de la municipalité.

8.1.4 Projet d'acte à intervenir entre la compagnie 9048-6804 Québec inc. (M.Denis Vallières) et la Ville de Victoriaville, préparé par M^e Gilles Gagnon, notaire, concernant la cession de lots constituant la rue des Balbuzards et le prolongement de la rue des Grives, dans les limites de la municipalité.

8.1.5 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, M. Jean-Pierre Ouellet et M^me Martine Simoneau, préparé par M^e Denis Dufour, notaire, concernant la vente d'une lisière de terrain en façade des immeubles situés aux numéros 143 à 149, rue des Pommiers, dans les limites de la municipalité.

8.2 CONTENTIEUX

8.3 ARCHIVES

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1 VOIRIE

9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC

9.3 ESPACES VERTS

9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS

9.5 MÉCANIQUE

10. VIE ACTIVE ET CULTURELLE

10.1 GESTION DES PLATEAUX

10.1.1 Rapport de M. André Roy, directeur du Service de la vie active et culturelle, relatif aux soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réaménagement des parcs municipaux Bérubé, Catherine et Lapierre.

10.2 ANIMATION

10.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES

10.3.1 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif à une demande de reconnaissance municipale formulée par l'organisme Diffusion Momentum dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville pour l'année 2010-2011.

10.3.2 Recommandations du Comité d'analyse du soutien aux partenaires concernant des demandes d'aide financière formulée par divers organismes dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires.

10.4 BIBLIOTHÈQUES

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1 INCENDIE

11.2 SÉCURITÉ CIVILE

11.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.2 URBANISME

12.2.1 RAPPORTS DE L'URBANISTE

12.2.2 DÉROGATIONS MINEURES

12.2.2.1 Demande formulée par Location Hervé inc. concernant l'immeuble situé aux numéros 235 à 239, rue Notre-Dame Est et ayant pour objet de permettre la construction d'un escalier ouvert menant au rez-de-chaussée et de deux balcons ne respectant pas la localisation permise.

12.2.2.2 Demande formulée par M. Marquis Lemay concernant l'immeuble situé au numéro 13, rue Lionel et ayant pour objet de permette qu'un garage isolé ne respecte pas la superficie maximale permise.

12.2.2.3 Demande formulée par M. Rémi Beauchemin concernant l'immeuble situé au numéro 327, rue de l'Académie et ayant pour objet de permettre qu'une remise ne respecte pas la superficie maximale permise et qu'un garage isolé ne respecte pas les superficie et hauteur maximales permises.

12.2.2.4 Demande formulée par M^me Caroline Gervais et M. François Pellerin ayant pour objet de permettre la construction d'un garage annexé sur l'immeuble situé sur un lot d'angle au numéro 1, rue Pinard, ne respectant pas la localisation permise.

12.2.2.5 Demande formulée par M^me Louisette Provencher et M.Bruno Désilets ayant pour objet de permettre que l'avant-toit d'un abri d'auto existant sur l'immeuble situé au numéro 38, rue Leblanc ne respecte pas la localisation permise.

12.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

12.2.3.1 Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) soumis par:

a) Location Hervé inc.
235 à 239, rue Notre-Dame Est
(rénovations extérieures du bâtiment principal);
b) PJJ Productions inc.
8, rue Saint-François
(remplacement d'une partie du revêtement extérieur du bâtiment principal);
c) Ville de Victoriaville
400 à 460, boulevard Jutras Est
(ajout de dix fenêtres et remplacement d'une partie du revêtement extérieur du bâtiment principal);
d) Couche-Tard inc.
199, boulevard des Bois-Francs Sud
(ajout d'une corniche et peinture de l'extérieur du bâtiment principal, à l'exception du revêtement de brique);
e) Couche-Tard inc.
199, boulevard des Bois-Francs Sud
(installation de deux enseignes commerciales intégrées);
f) École de bilinguisme Zig Zag
153, rue Saint-Jean-Baptiste
(remplacement du revêtement de la toiture et du revêtement extérieur du bâtiment principal);
g) L'Équipeur
401 à 571, boulevard Jutras Est
(installation de trois enseignes commerciales intégrées);
h) Place Continental inc.
117 à 121, rue Notre-Dame Est
(ajout de quatre fenêtres et remplacement de trois bandeaux de fenêtres du bâtiment principal);
i) M^me Marie-Christine Tremblay
7 à 11, rue Albert
(peinture de la toiture du bâtiment principal);
j) Bossé • Côté, architectes
3 à 7, rue de la Gare
(ajout d'une marquise et modification du choix de couleur du revêtement de la toiture du bâtiment principal);
k) Smart Centres
1150, boulevard Jutras Est
(opération d'ensemble : modification de l'un des trois bâtiments commerciaux).

12.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE

12.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

12.3 GÉOMATIQUE

12.4 PATRIMOINE

13. ENVIRONNEMENT

13.1 EAUX POTABLES

13.1.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, à l'effet d'accorder un mandat à une firme de consultants en géotechnique et en ingénierie des matériaux dans le cadre de la réalisation d'un projet de modélisation numérique afin d'estimer les aires de protection et d'alimentation des puits Arthabaska et Victoriaville.

13.2 EAUX USÉES

13.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 HORTICULTURE

13.3.2 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

14. LÉGISLATION

14.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS

14.1.1 Projet de règlement numéro 931-2010 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.

14.1.2 Projet de règlement numéro 932-2010 modifiant le règlement numéro 823-2008 relatif aux conditions d'émission des permis de construction, de manière à assujettir la nouvelle zone commerciale 832 C située à l'est de l'intersection du boulevard Labbé Sud et de la rue Notre-Dame Est à l'application de cette réglementation pour la construction d'un bâtiment principal desservi par les services municipaux d'aqueduc et d'égouts.

14.1.3 Projet de règlement de lotissement numéro 934-2010 fixant les dimensions minimales d'un terrain desservi partiellement enclavé sur le territoire de la municipalité.

14.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS

14.2.1 Règlement numéro 928-2010 modifiant le règlement numéro 823-2009 relatif aux permis et aux certificats, de manière à régir la cession de terrains à la Ville aux fins d'aménagement de parcs ou d'espaces naturels sur le territoire de la municipalité.

14.2.2 Règlement numéro 929-2010 modifiant le règlement de lotissement numéro 821-2008, de manière à régir la cession de terrains à la Ville aux fins d'aménagement de parcs ou d'espaces naturels, et ce, lors d'une opération cadastrale impliquant la construction ou le prolongement d'une rue sur le territoire de la municipalité.

14.3 RÉSOLUTIONS

14.3.1 Rapport de M. Jean Poirier, greffier, relatif à l'adoption d'une résolution modifiant le protocole d'entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et le club de hockey Les Tigres de Victoriaville (1991) inc. concernant lesaméliorations locatives effectuées en 2010 à l'amphithéâtre Gilbert-Perreault du Colisée Desjardins.

14.3.2 Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif à l'adoption d'une résolution d'appui à la MRC d'Arthabaska concernant la révision par la Commission de la représentation électorale du Québec de la carte électorale de la circonscription d'Arthabaska.

14.3.3 Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif à l'adoption d'une résolution d'appui à la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville concernant son projet de mise à niveau des infrastructures de l'aéroport régional André-Fortin.

14.3.4 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif à des demandes à être formulées au ministère des Transports du Québec concernant l'installation de feux de circulation sur le boulevard Pierre-Roux Ouest (route 122), à l'intersection des rues des Lys, des Roses et Descoteaux, la réduction de la limite de vitesse dans ce secteur et l'ajout d'une voie de virage à gauche sur la route de la Grande-Ligne (route 162), direction nord, à l'approche de la rue des Éboulis.

14.3.5 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à une demande à être formulée au ministère des Transports du Québec concernant la circulation des véhicules hors route du Club Alléghanish des Bois-Francs et de Moto-Club Bois-Francs inc., à l'effet d'annuler l'autorisation de traverser le boulevard Pierre-Roux Ouest (route 122), à la hauteur de la rue des Lilas, et d'accorder l'autorisation de traverser ce boulevard, à l'intérieur de l'emprise de la ligne de transmission électrique d'Hydro-Québec.

14.3.6 Recommandation du Comité d'analyse des subventions discrétionnaires concernant une demande d'aide financière formulée par la Fédération de l'Âge d'Or du Québec (FADOQ) Région Centre-du-Québec représentant le coût de location du pavillon Agri-Sports pour la tenue de la Finale régionale des jeux des aînés qui a eu lieu les 3 et 4 mai 2010.

14.3.7 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à une lettre à être adressée au Comité de retraite du Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville concernant les mesures d'allègement et la réduction de la cotisation d'équilibre requises pour les années 2010 et 2011.

14.3.8 Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif à la nomination de représentants municipaux au sein du conseil d'administration de l'organisme Diffusion Momentum.

14.4 AVIS DE MOTION

14.4.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 931-2010.

14.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 823-2008 relatif aux conditions d'émission des permis de construction, de manière à assujettir la nouvelle zone commerciale 832 C située à l'est de l'intersection du boulevard Labbé Sud et de la rue Notre-Dame Est à l'application de cette réglementation pour la construction d'un bâtiment principal desservi par les services municipaux d'aqueduc et d'égouts, et dépôt du projet de règlement numéro 932-2010.

14.4.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 785-2007 relatif aux permis et certificats, de manière à modifier les dispositions concernant la nécessité d'un permis de construction pour un spa ou une piscine démontable et à déterminer le montant des amendes ayant trait aux piscines résidentielles et dépôt du projet de règlement numéro 933-2010.

14.4.4 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de lotissement numéro 821-2008, de manière à fixer les dimensions minimales d'un terrain desservi partiellement enclavé sur le territoire de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 934-2010.

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

VICTORIAVILLE, le 2 septembre 2010

Le greffier,

Jean Poirier

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