Avis public émis par Victoriaville le 3 décembre 2010

Séance ordinaire du 6 décembre 2010 - ordre du jour

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 6 DÉCEMBRE 2010, À 20 H

1. PRÉSENCES

Remise des prix d'Excellence Victoriaville Accès-Cible, édition 2010, à des entreprises privées qui se sont démarquées au niveau de l'accessibilité de leur établissement pour les personnes handicapées et à mobilité réduite.

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour.

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Adoption des procès-verbaux des séances tenues les 1^er et 15 novembre 2010.

3.2 Suivi des procès-verbaux.

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1 COMMUNICATIONS

5.2 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS

5.2.1 Rapport de M. Claude Doré, coordonnateur de la Division des bâtiments et des équipements, relatif à un contrat de services à intervenir avec la société en commandite Gaz Métro concernant la fourniture de gaz pour le chauffage et l'alimentation en eau chaude de la bibliothèque Charles-Édouard-Mailhot, pour une période de dix ans.

5.2.2 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à un bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Club de pétanque d'Arthabaska inc. concernant la location d'une partie de l'édifice J.-Robert-Noël situé au numéro 131, rue du Curé-Suzor, dans les limites de la municipalité, pour une période de trois ans.

5.2.3 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues en vue de l'acquisition de boîtiers de parcomètres pour les besoins dudit service.

5.2.4 Rapport de M. Claude Doré, coordonnateur de la Division des bâtiments et des équipements, relatif aux soumissions reçues en vue de l'acquisition etde l'installation de systèmes de désinfection par UV pour la piscine Édouard-Dubord.

5.2.5 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues en vue de l'acquisition de luminaires pour l'éclairage de l'hôtel de ville.

5.3 GÉNIE

6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

6.1 Rapport de M^me Véronique Vachon, conseillère en ressources humaines, relatif à l'embauche d'une personne au poste de « Secrétaire (greffe et contentieux) » au sein du Service du contentieux.

6.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif au dépôt de la liste des employés temporaires embauchés depuis le 1^er janvier 2010 conformément aux dispositions du règlement numéro 798-2007 ayant trait à la délégation de compétence d'embauche.

6.3 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'embauche d'une personne au poste de « Pompier à temps partiel » sur liste de rappel, au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.

6.4 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'adoption du Programme de prévention 2011 - Objectifs généraux et spécifiques en matière de santé et sécurité au travail à être déposé auprès de la Mutuelle de prévention.

6.5 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la suspension d'un employé municipal.

7. SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES, MATÉRIELLES ET INFORMATIONNELLES

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à des variations budgétaires apportées conformément au règlement numéro 805-2007 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire et à la Politique et procédure des variations budgétaires de la municipalité.

7.1.2 Rapport de M. M. Yves Fréchette, directeur du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles, relatif aux offres de service professionnel reçues en vue de l'engagement d'une firme de vérificateurs comptables pour effectuer la vérification des rapports financiers de la Ville pour les années 2010, 2011 et 2012.

7.1.3 Rapport de Martin Lessard, directeur général, relatif à l'approbation des prévisions budgétaires de TaxiBus Victoriaville pour l'année 2011.

7.1.4 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'approbation des états financiers de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l'année 2009.

7.1.5 Rapport de M^me Martha Roy, coordonnatrice de la Division des finances et de la trésorerie, relatif à l'approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l'année 2011.

7.1.6 Rapport de Martin Lessard, directeur général, relatif à l'approbation des prévisions budgétaires de Rouli-Bus inc. pour l'année 2011, organisme oeuvrant dans le domaine du transport adapté.

7.1.7 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à une demande formulée par l'organisme de transport adapté Rouli-Bus inc. concernant la modification de la tarification du service à ses usagers.

7.1.8 Rapport de M. Yves Fréchette, directeur du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles, relatif à l'approbation de la liste des comptes de taxes et des comptes spéciaux irrécouvrables à être radiés des livres de la municipalité.

7.1.9 Rapport de M. Yves Fréchette, directeur du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles, concernant le sommaire et le détail de l'âge des comptes de taxes et des comptes à recevoir de la Ville de Victoriaville en date du 30 novembre 2010.

7.1.10 Rapport de M. Yves Fréchette, directeur du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles, relatif à l'adoption d'une résolution en vue d'emprunter temporairement les sommes d'argent requises aux fins d'administration de la municipalité, en attendant l'entrée des fonds provenant des diverses taxes pour l'année 2011.

7.1.11 Rapport de M. Claude Doré, coordonnateur de la Division des bâtiments et des équipements, relatif à l'adoption d'une résolution modifiant la nature de certains travaux décrétés par le règlement d'emprunt numéro 860-2009 (règlement parapluie).

7.1.12 Rapport de M. Yves Fréchette, directeur du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles, relatif à une entente à intervenir avec Centrale taxes inc. (CT-Paiement inc.) en vue de permettre aux citoyens qui le désirent de payer les taxes dues à la Ville de Victoriaville en douze versements égaux, selon certaines conditions.

7.1.13 Listes des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois de novembre 2010, totalisant 8584482,18 $.

7.2 INFORMATIQUE

7.3 ÉVALUATION

8. CONTENTIEUX

8.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre Pro Développement inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par M^e Sébastien Brière, notaire, concernant la cession de lots constituant la rue Lucille-Lesieur, dans les limites de la municipalité.

8.1.2 Projet d'acte de correction d'un acte de vente intervenu le 6 mars 1985 entre M. Bernard Bélanger et l'ancienne municipalité de la paroisse de Sainte-Victoire-d'Arthabaska, préparé par M^e Guy Gagnon, notaire, concernant un lot situé dans le secteur de la rue Cartier, dans les limites de la municipalité.

8.1.3 Rapport de M. Jean Poirier, greffier, relatif à un contrat à intervenir avec Euphonie Sonorisation inc. concernant la location d'une parcelle de terrain située sur le stationnement Foisy, en bordure de la rue Saint-Jean-Baptiste, en vue de l'installation d'une enseigne commerciale autonome.

8.1.4 Projet d'acte à intervenir entre Gestion Gaétan Brochu inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par M^e Josée Morin, notaire, concernant la cession d'un lot constituant le prolongement de la rue Louisette, dans les limites de la municipalité.

8.1.5 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif à une demande formulée par Hydro-Québec en vue d'acquérir de la Ville des droits de servitude affectant des lots situés dans l'emprise ferroviaire désaffectée dans le secteur de la rue Louise (poste Bois-Francs).

8.2 CONTENTIEUX

8.3 ARCHIVES

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1 VOIRIE

9.1.1 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues en vue de la fourniture de mazout et de carburants pour les besoins de la municipalité pour les années 2011, 2012 et 2013.

9.1.2 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues concernant la fourniture, à l'usine, d'enrobé bitumineux pour les besoins de la municipalité.

9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC

9.3 ESPACES VERTS

9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS

9.4.1 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif aux soumissions reçues en vue du nettoyage et de l'inspection télévisée des conduites et des regards d'égouts du réseau de la municipalité par caméra conventionnelle.

9.5 MÉCANIQUE

10. VIE ACTIVE ET CULTURELLE

10.1 GESTION DES PLATEAUX

10.2 ANIMATION

10.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES

10.3.1 Recommandations du Comité d'analyse du soutien aux partenaires concernant des demandes d'aide financière formulées par les organismes L'atelier Galerie d'Art Victoriaville et la Société d'histoire et de généalogie de Victoriaville dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville.

10.3.2 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif à une demande de reconnaissance municipale formulée par l'organisme L'escadrille Le Marinier - Les escadrilles canadiennes de plaisance dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville.

10.3.3 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif à une demande de reconnaissance municipale formulée par l'organisme Les amis de l'orgue des Bois-Francs (AOBF) inc. dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville.

10.3.4 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif à une demande de reconnaissance municipale formulée par l'organisme Club de natation maîtres Victoriaville dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville.

10.3.5 Rapport de M^me Danielle Croteau, coordonnatrice, Secteur soutien aux organismes et aux bénévoles, volet administratif, relatif au renouvellement de la reconnaissance municipale de vingt et un organismes dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville.

10.4 BIBLIOTHÈQUES

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1 INCENDIE

11.2 SÉCURITÉ CIVILE

11.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.2 URBANISME

12.2.1 RAPPORTS DE L'URBANISTE

12.2.2 DÉROGATIONS MINEURES

12.2.2.1 Demande formulée par Location d'outils Victo inc. ayant pour objet de permettre l'implantation d'une clôture sur l'immeuble situé aux numéros 123 à 125, boulevard des Bois-Francs Nord, ne respectant pas la hauteur maximale permise.

12.2.2.2 Demande formulée par Parmalat ayant pour objet de permettre l'installation de deux enseignes commerciales utilitaires sur l'immeuble situé au numéro 75, boulevard Pierre-Roux Est, ne respectant la superficie maximale permise.

12.2.2.3 Demande formulée par Shad Café ayant pour objet de permettre la construction d'un café-terrasse sur l'immeuble situé au numéro 309, rue Notre-Dame Est, ne respectant pas la localisation permise (ligne latérale et ligne avant de terrain).

12.2.2.4 Demande formulée par la compagnie 9048-6804 Québec inc. (M. Denis Vallières) concernant l'immeuble situé au numéro 268, rue des Mésanges et ayant pour objet de permettre la création de quatorze terrains desservis à l'intérieur d'un couloir riverain ne respectant pas la profondeur permise.

12.2.2.5 Demande formulée par M. Stéphane Crête concernant l'immeuble situé au numéro 318, rue de l'Académie et ayant pour objet de permettre, dans le cadre d'une opération cadastrale, la création d'un lot en milieu non desservi ne respectant pas les superficie et largeur minimales permises.

12.2.2.6 Demande formulée par Construction François Anctil inc. ayant pour objet de permettre l'aménagement d'une aire de stationnement sur l'immeuble situé au numéro 9, rue Fleury, ne respectant pas la localisation permise.

12.2.2.7 Demande formulée par M. Denis Perreault concernant l'immeuble situé au numéro 54, rue Perreault et ayant pour objet de permettre la construction d'un bâtiment principal et l'aménagement d'une aire de stationnement ne respectant pas des dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.

12.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

12.2.3.1 Renouvellement du mandat de deux membres au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville et la désignation de sa présidente.

12.2.3.2 Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) soumis par:

a) M. Alain Giguère
276 à 278, rue Notre-Dame Est
(installation d'un revêtement extérieur sur la façade arrière du bâtiment principal);

b) M. Alain Giguère
280 à 288, rue Notre-Dame Est
(agrandissement du bâtiment principal);

c) Restaurant Med Pizza
242 à 244, rue Notre-Dame Est
(installation d'une enseigne commerciale intégrée);

d) M^me Nicole Cadotte Blanchette
1084, rue Notre-Dame Ouest
(installation d'une galerie vitrée);

e) Ville de Victoriaville
Colisée Desjardins
400 à 460, boulevard Jutras Est
(modification d'une enseigne commerciale autonome).

12.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE

12.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

12.2.5.1 Rapport de M. Denis Blouin, urbaniste, concernant un avis technique relatif à une demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec en vue de permettre un échange de terrains visant les immeubles situés aux numéros 318, rue de l'Académie et 5, rue Mont-Joie, dans les limites de la municipalité.

12.3 GÉOMATIQUE

12.4 PATRIMOINE

13. ENVIRONNEMENT

13.1 EAUX POTABLES

13.1.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, à l'effet d'accorder un mandat à la Corporation pour la promotion de l'environnement de la rivière Nicolet (COPERNIC) afin d'établir le portrait préliminaire du bassin versant de la rivière Bulstrode, en amont du réservoir Beaudet.

13.2 EAUX USÉES

13.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 HORTICULTURE

13.3.1.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif aux soumissions reçues en vue de la fourniture d'arbres pour divers projets de plantation sur le territoire de la municipalité au cours de l'année 2011.

13.3.1.2 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif aux soumissions reçues en vue de la fourniture, l'installation des pots et des jardinières et l'arrosage des plantes annuelles sur le territoire de la municipalité au cours de l'année 2011.

13.3.1.3 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif aux soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'élagage sur le territoire de la municipalité au cours de l'année 2011.

13.3.2 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.2.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, à l'effet de l'autoriser à soumettre une demande d'intervention auprès de la MRC d'Arthabaska pour le nettoyage des cours d'eau Fleury ainsi que Cyrenne et sa branche 1 situés sur le territoire de la municipalité.

13.3.2.2 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à une demande d'aide financière à être formulée auprès de La Fondation des amis de l'Environnement dans le cadre du programme TD Ma rue, mes arbres en vue de la plantation d'arbres sur le site du nouveau terrain de baseball.

13.3.2.3 Rapport de M^me Carline Ghazal, coordonnatrice du développement durable, relatif à une convention de financement et entente de conservation à intervenir avec la Fondation Hydro-Québec pour l'environnement concernant le financement accordé à la Ville en vue de l'aménagement d'une passerelle d'observation à l'étang Roger-Paquet situé dans le parc Terre-des-Jeunes et de la renaturalisation d'une section de la berge de cet étang.

14. LÉGISLATION

14.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS

14.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS

14.2.1 Règlement de zonage numéro 935-2010 agrandissant la zone résidentielle 151 R située du côté sud du prolongement de la rue des Roses, dans les limites de la municipalité.

14.2.2 Règlement numéro 936-2010 modifiant le règlement numéro 869-2009 relatif au programme de subvention «Restauration du patrimoine de Victoriaville», de manière à modifier les modalités de versement d'une subvention.

14.3 RÉSOLUTIONS

14.3.1 Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du Conseil.

14.3.2 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à des modifications à être apportées à l'entente intervenue avec la MRC d'Arthabaska concernant la fourniture de services pour l'entretien du réseau de fibre optique de l'organisme.

14.3.3 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif à une demande d'aide financière à être formulée à la Conférence régionale des élus (CRÉ) du Centre-du-Québec dans le cadre du programme Fonds de développement régional (FDR) Centre-du-Québec, en vue de l'aménagement d'une place publique commémorative à l'intersection de la promenade du Grand-Tronc (Route Verte) et de la nouvelle piste multifonctionnelle, en bordure de la rivière Nicolet.

14.3.4 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif à une demande d'aide financière à être formulée à l'Association touristique régionale (ATR) Centre-du-Québec dans le cadre du programme Développement de l'offre touristique, en vue de l'aménagement d'une place publique commémorative à l'intersection de la promenade du Grand-Tronc (Route Verte) et de la nouvelle piste multifonctionnelle, en bordure de la rivière Nicolet.

14.3.5 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif à une recommandation du Comité de circulation visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Pépin, dans les limites de la municipalité.

14.3.6 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif au renouvellement du mandat de M. Yves Arcand à titre de représentant municipal au sein du conseil d'administration de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick.

14.3.7 Recommandations du Comité d'analyse des subventions discrétionnaires concernant des demandes d'aide financière formulées par les organismes suivants, pour l'année 2010:

Ø Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick (support aux familles à faible revenu dans la période des fêtes);

Ø Centraide Centre-du-Québec;

Ø Club optimiste de Victoriaville (arbre de joie).

14.3.8 Projet soumis par Entreprise Noël et Royer concernant la réalisation d'une murale peinte sur un mur du bâtiment principal situé au numéro 122, rue Saint-Jean-Baptiste, dans les limites de la municipalité.

14.3.9 Rapport de M. Yves Fréchette, directeur du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles, relatif à l'adoption d'une résolution mandatant la Ville pour agir à titre d'intermédiaire dans le cadre de la campagne de financement de la Corporation du 150^e anniversaire de Victoriaville en vue de la tenue des célébrations prévues au cours de l'année 2011.

14.3.10 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une nouvelle résolution visant à décréter la mise en place d'un horodateur dans le stationnement du pavillon Jean-Béliveau.

14.3.11 Rapport de M. Denis St-Louis, ingénieur municipal, relatif à l'engagement de la Ville en vue de l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan de développement quinquennal visant à rendre accessible le transport collectif sur le territoire de la municipalité.

14.3.12 Rapport de M. Denis St-Louis, ingénieur municipal, relatif à la formation d'un comité de travail en vue de l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan de développement quinquennal visant à rendre accessible le transport collectif sur le territoire de la municipalité.

14.3.13 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution visant à éliminer les parcomètres de quinze espaces dans le stationnement Foisy et à limiter le stationnement pour les détenteurs de vignettes.

14.3.14 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution visant à réserver aux détenteurs de vignettes des espaces dans le stationnement Pierre-Laporte.

14.3.15 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution visant à décréter la mise en place d'un horodateur dans le stationnement Pierre-Laporte et l'installation de 62 parcomètres dans le stationnement Thomas-Grégoire.

14.4 AVIS DE MOTION

14.4.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de circulation numéro 50-1994, de manière à modifier les tarifs de stationnement et le montant de l'amende prévue en cas d'infraction en cette matière, et dépôt du projet de règlement numéro 940-2010.

14.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'imposition des taux de taxes et autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2011.

14.4.3 Avis de motion à être donné d'un règlement prolongeant pour l'année 2011 un programme de revitalisation, sous forme d'une subvention, à l'égard d'immeubles industriels dans le parc industriel P.-A.-Poirier et ayant fait l'objet de travaux de construction et dépôt du projet de règlement numéro 942-2010.

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

VICTORIAVILLE, le 2 décembre 2010

Le greffier,

Jean Poirier

Liste des avis publics