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Avis public émis par Victoriaville le 7 janvier 2011

Séance ordinaire du 10 janvier 2011 - ordre du jour

 

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 10 JANVIER 2011, À 20 H

 

 

  • 1. PRÉSENCES

 

  • 2. ORDRE DU JOUR

 

  • 2.1 Adoption de l'ordre du jour.

 

  • 3. PROCÈS-VERBAUX

 

  • 3.1 Adoption des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 13 décembre 2010 et d'un procès-verbal de correction.

 

  • 3.2 Suivi des procès-verbaux.

 

  • 4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.

 

  • 5. DIRECTION GÉNÉRALE

 

  • 5.1 COMMUNICATIONS

 

  • 5.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est dans le cadre de la tenue de la journée « Mon centre-ville en neige » qui aura lieu le 5 février 2011.

 

  • 5.2 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS

 

  • 5.3 GÉNIE

 

  • 6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

 

  • 6.1 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, à l'effet de prolonger la période de probation de deux pompiers à temps partiel pour un délai de six mois.

 

  • 6.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination, sur une base permanente, de M. Jean-François Bécotte au poste de «Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.

 

  • 6.3 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à des modifications à être apportées au titre du poste cadre de « Directeur/directrice du Service des ressources financières, matérielles et informationnelles » ainsi qu'à la description des tâches de ce poste.

 

  • 6.4 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination, sur une base permanente, de M. Yves Fréchette au poste cadre de «Directeur du Service des ressources financières et matérielles ».

 

  • 6.5 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination, sur une base permanente, de Mme Mélanie Pinard au poste de «Agente de développement du patrimoine » au sein du Service de la gestion du territoire.

 

  • 6.6 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l'embauche d'une personne au poste permanent à temps partiel de « Technicien/ technicienne en géomatique » au sein du Service de la gestion du territoire.

 

  • 7. SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES, MATÉRIELLES ET INFORMATIONNELLES

 

  • 7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

 

  • 7.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à des variations budgétaires apportées conformément au règlement numéro 805-2007 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire et à la Politique et procédure des variations budgétaires de la municipalité.

 

  • 7.1.2 Rapport de M. Yves Fréchette, directeur du Service des ressources finan­cières, matérielles et informationnelles, relatif à l'adhésion de la Ville de Victoriaville au programme Rénovation Québec administré par la Société d'habitation du Québec dans le cadre d'un projet immobilier de nouveaux logements au numéro 65, rue de l'Ermitage, dans les limites de la muni­cipalité.

 

  • 7.1.3 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l'environnement, relatif à une demande d'aide financière formulée par le comptoir familial Le Support pour l'année 2011 concernant la disposition des matières résiduelles.

 

  • 7.1.4 Rapport de M. Charles Verville, agent de communication, relatif à une contribution financière à être versée à la Station du Mont Gleason inc. en contrepartie de la publicité accordée à la Ville à la station de ski en raison de cette contribution.

 

  • 7.1.5 Listes des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois de décembre 2010, totalisant 7234590,84.

 

  • 7.2 INFORMATIQUE

 

  • 7.3 ÉVALUATION

 

  • 8. CONTENTIEUX

 

  • 8.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE

 

  • 8.2 CONTENTIEUX

 

  • 8.3 ARCHIVES

 

  • 9. TRAVAUX PUBLICS

 

  • 9.1 VOIRIE

 

  • 9.1.1 Rapport de M. André Charest, directeur du Service des travaux publics, relatif à une demande formulée par le ministère des Transports du Québec concernant toute intervention urgente non prévisible pouvant survenir à l'intérieur de l'emprise des routes sous la juridiction dudit ministère, au cours de l'année 2011, en cas de bris d'utilités publiques.

 

  • 9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC

 

  • 9.3 ESPACES VERTS

 

  • 9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS

 

  • 9.5 MÉCANIQUE

 

  • 10. VIE ACTIVE ET CULTURELLE

 

  • 10.1 GESTION DES PLATEAUX

 

  • 10.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à une entente à intervenir avec la Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska concer­nant l'accès aux services récréatifs, culturels et communautaires pour l'année 2011.

 

  • 10.2 ANIMATION

 

  • 10.2.1 Rapport de Mme Marie-Josée Monfette, coordonnatrice, Secteur animation, relatif à la prolongation d'une entente contractuelle intervenue entre le Comité consultatif de la Politique d'accessibilité universelle et Multi-Projets enr. (Mme Nathalie Roussel), en vue de l'application du plan d'action de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville.

 

  • 10.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES

 

  • 10.3.1 Recommandations du Comité d'analyse du soutien aux partenaires concer­nant des demandes d'aide financière formulées par cinquante-six orga­nismes pour l'année 2011, dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires.

 

  • 10.4 BIBLIOTHÈQUES

 

  • 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

 

  • 11.1 INCENDIE

 

  • 11.2 SÉCURITÉ CIVILE

 

  • 11.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE

 

  • 12. GESTION DU TERRITOIRE

 

  • 12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

 

  • 12.1.1 Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du terri-toire, à l'effet d'accorder un mandat à une firme d'ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, des devis, des estimations prélimi-naires et des documents d'appel d'offres en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la construction d'une nouvelle rue entre les rues des Merles et des Rossignols ainsi que le prolongement de la rue des Rossignols, dans les limites de la municipalité.

 

  • 12.2 URBANISME

 

  • 12.2.1 RAPPORTS DE L'URBANISTE

 

  • 12.2.2 DÉROGATIONS MINEURES

 

  • 12.2.2.1 Demande formulée par M. Philippe Roberge ayant pour objet de permettre qu'une remise isolée existante sur l'immeuble situé au numéro 928, rue des Pinsons ne respecte pas la localisation per­mise (ligne latérale de terrain).

 

  • 12.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME

 

  • 12.2.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE

 

  • 12.2.5 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

 

  • 12.3 GÉOMATIQUE

 

  • 12.4 PATRIMOINE

 

  • 13. ENVIRONNEMENT

 

  • 13.1 EAUX POTABLES

 

  • 13.2 EAUX USÉES

 

  • 13.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

  • 13.3.1 HORTICULTURE

 

  • 13.3.2 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

  • 14. LÉGISLATION

 

  • 14.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS

 

  • 14.1.1 Second projet de règlement de lotissement numéro 934-1-2010 fixant les dimensions minimales d'un terrain desservi partiellement enclavé sur le territoire de la municipalité.
  • 14.1.2 Second projet de règlement numéro 939-1-2010 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.

 

  • 14.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS

 

  • 14.3 RÉSOLUTIONS

 

  • 14.3.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, LRB Construction (9204-1300 Québec inc.), en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la construction d'une nouvelle rue entre les rues des Merles et des Rossignols ainsi que le prolongement de la rue des Rossignols, dans les limites de la municipalité.
  • 14.3.2 Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif au renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à l'Union des municipalités du Québec pour l'année 2011.

 

  • 14.3.3 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l'adoption de trois résolutions concernant des projets bénéficiant des programmes d'aide financière Canada-Québec (FSI, PIL ET PRECO).

 

  • 14.4 AVIS DE MOTION

 

  • 14.4.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 800-2007 concernant les animaux, plus particulièrement quant au contrôle de certaines races de chiens et à la présence de chiens sur le réseau cyclable de la municipalité, et dépôt du projet de règlement numéro 944-2011.
  • 14.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement concernant un programme de Rénovation Québec visant la bonification d'un projet AccèsLogis Québec administré par la Société d'habitation du Québec relatif à la réalisation de nouveaux logements au numéro 65, rue de l'Ermitage, dans les limites de la municipalité, et dépôt du projet de règlement numéro 945-2011.

 

  • 15. AFFAIRES NOUVELLES

 

  • 16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL

 

  • 17. PÉRIODE DES QUESTIONS

 

  • 18. LEVÉE DE LA SÉANCE

 

 

VICTORIAVILLE, le 7 janvier 2011

 

Le greffier,

 

Jean Poirier

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