Avis public émis par Victoriaville le 18 août 2011
Séance extraordinaire du 22 août - Ordre du jour
Le 18 août 2011
Mesdames,
Messieurs,
Sur convocation du maire, M. Alain Rayes, vous êtes par les présentes priés d'assister à une séance extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville, à l'hôtel de ville, au lieu ordinaire des séances, LE LUNDI 22 AOÛT 2011, À 17 H 30, pour prendre en considération les sujets suivants :
1. Présences.
2. Rapport de Mme Christine Saint-Pierre, directrice du Service de la vie active et culturelle, relatif à l'adoption d'une résolution l'autorisant à effectuer diverses dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 950-2011.
3. Rapport de M. Jean Demers, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif aux soumissions reçues en vue de l'exécution de travaux de réfection de voirie sur la rue Cormier, dans les limites de la municipalité.
4. Projet d'acte préparé par Me Yves Giguère, notaire, à intervenir en faveur des Constructions L. Lecours inc. concernant la rétrocession d'un lot constituant le prolongement non réalisé de la rue Biron, dans les limites de la municipalité.
5. Adoption du second projet de règlement numéro 971-1-2011 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004, de manière à créer la zone résidentielle 241 R située du côté nord de l'avenue Pie‑X, entre la rue des Chalets et la limite municipale et à autoriser l'usage «Habi-tation multifamiliale jumelée » dans cette zone.
6. Adoption du règlement numéro 972-2011 décrétant l'épandage de granulat concassé et l'asphaltage de la rue des Directeurs et d'une partie des rues de l'Amitié et des Écoles, dans les limites de la municipalité.
7. Adoption du règlement numéro 973-2011 décrétant l'emprunt d'une somme de 3320000,00 $ en vue de financer l'exécution de travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure pour la construction de rues dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.
8. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 800-2007 concernant les animaux, plus particulièrement quant aux dispositions relatives à l'utilisation de l'aire d'exercice aménagée par la Société protectrice des animaux d'Arthabaska (SPA), et dépôt du projet de règlement numéro 979-2011.
9. Période des questions.
10. Fin de la séance.
L'assistant-greffier,
YA/gg Yves Arcand