Avis public émis par Victoriaville le 20 janvier 2012
Séance extraordinaire du 23 janvier - Ordre du jour
Le 20 janvier 2012
Mesdames,
Messieurs,
Sur convocation du maire, M. Alain Rayes, vous êtes, par les présentes, priés d'assister à une séance extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville, à l'hôtel de ville, au lieu ordinaire des séances, LE LUNDI 23 JANVIER 2012, À 17 H, pour prendre en considération les sujets suivants :
1. Présences.
2. Projet d'acte de vente à intervenir entre Mme Estelle Sylvestre et la Ville de Victoriaville, préparé par Me Luce Lagacé, notaire, con-cernant une parcelle de terrain située au numéro 1247, rue Guévin, dans les limites de la municipalité.
3. Projet d'acte de vente à intervenir entre la Fabrique de la Paroisse Sainte-Trinité et la Ville de Victoriaville, préparé par Me Denis Dufour, notaire, concernant l'immeuble situé au numéro 247, rue Notre-Dame Est, dans les limites de la municipalité
4. Rapport de M. Jean Poirier, greffier, relatif à la renonciation de la Ville de Victoriaville à un droit de premier refus, en sa faveur, concernant la vente de l'immeuble situé au numéro 40, route de la Grande-Ligne et appartenant à la MRC d'Arthabaska.
5. Rapport de M. Jean Poirier, greffier, relatif à une entente de services professionnels à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Innovision+ inc. concernant la révision du territoire électoral de Victoriaville en vue de l'élection générale de novembre 2013.
6. Rapport de M. Jean Poirier, greffier, relatif à une convention à inter-venir entre la Ville de Victoriaville et Les Excavations Marchand &Fils inc. concernant la construction de la passerelle de la promenade du Réservoir-Beaudet.
7. Adoption du règlement numéro 990-2011 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
8. Adoption du règlement numéro 991-2011 décrétant l'instauration d'un programme de Rénovation Québec visant la bonification d'un projet AccèsLogis Québec afin de favoriser la mise en place de mesures pour stimuler la vocation résidentielle dans un secteur restreint du territoire de Victoriaville.
9. Période des questions.
10. Fin de la séance.
Le greffier,
JP/fm Jean Poirier