Avis public émis par Victoriaville le 26 avril 2012
Séance extraordinaire du 30 avril - Ordre du jour
Le 26 avril 2012
Mesdames,
Messieurs,
Sur convocation du maire, M. Alain Rayes, vous êtes, par les présentes, priés d'assister à une séance extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville, à l'hôtel de ville, au lieu ordinaire des séances, LE LUNDI 30 AVRIL 2012, À 17 H, pour prendre en considération les sujets suivants :
1. Présences.
2. Rapport de Mme Christine Saint-Pierre, directrice du Service de la vie active et culturelle, relatif aux soumissions reçues en vue de l’aména-gement du parc des Pionniers, dans les limites de la municipalité.
3. Rapport de Mme Christine Saint-Pierre, directrice du Service de la vie active et culturelle, relatif aux soumissions reçues en vue du réaménagement des parcs de Cannes, Fréchette et Jeanne, dans les limites de la municipalité.
4. Rapport de M. Jean-François Morissette, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif aux soumissions reçues en vue de la réfection d’aqueduc, d’égouts et d’infrastructure sur les rues Bérubé, Campagna et Lavigne, dans les limites de la municipalité.
5. Rapport de M. Jean-François Morissette, directeur du Service de la gestion du territoire, à l’effet d’accorder un mandat à une firme d’ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, des devis et des estimations préliminaires en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et d’infrastructure requis pour le prolongement des rues des Roses et des Pétunias (phase 4), dans les limites de la municipalité.
6. Adoption du projet de règlement numéro 1002-2012 modifiant le règle-ment numéro 823-2008 portant sur les conditions d’émission des permis de construction.
7. Adoption du règlement numéro 1003-2012 modifiant le règlement numéro 869-2009 et ses amendements établissant le programme de subvention « Restauration du patrimoine de Victoriaville ».
8. Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Constructions André Jacques inc., en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et d’infrastructure requis pour le prolon-gement des rues des Roses et des Pétunias (phase 4), dans les limites de la municipalité.
9. Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 823-2008 portant sur les conditions d’émission des permis de construction et dépôt du projet de règlement numéro 1002-2012.
10. Projet de convention d’emphytéose à intervenir entre la Ville de Victo-riaville et la Société sportive Victoriaville, préparé par Me Guylaine Gagnon, notaire.
11. Rapport de M. Yves Arcand, directeur adjoint du Service juridique, concernant un projet d’entente de location de glace à intervenir avec la Société sportive Victoriaville.
12. Période des questions.
13. Fin de la séance.
Le greffier,
JP/gg Jean Poirier