Avis public émis par Victoriaville le 5 mai 2012
Séance du 7 mai - Ordre du jour
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 7 MAI 2012, À 20 H
1. PRÉSENCES
Présentation des récipiendaires des certificats Monarque.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Adoption des procès-verbaux des séances tenues les 2, 23 et 30 avril 2012 et de deux procès-verbaux de corrections.
3.2 Suivi des procès-verbaux.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL.
4.1 Dépôt d’une pétition formulée par des résidents du secteur des rues Doré et Babineau demandant à la Ville de Victoriaville de procéder à l’asphaltage de ces rues.
4.2 Dépôt d’une pétition formulée par des résidents de Victoriaville demandant à la Ville de Victoriaville de reconstruire une partie du trottoir sur la rue Larivière, dans les limites de la municipalité.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1 COMMUNICATIONS
5.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l’adoption d’une résolution confirmant la fermeture d’une partie de la rue Saint-Georges dans le cadre de la tenue de la Fête populaire organisée par l’établissement Villa St-Georges.
5.1.2 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l’adoption d’une résolution décrétant la fermeture d’une partie de la rue De Bigarré dans le cadre de la tenue de l’événement Relais pour la vie organisé par la Société canadienne du cancer qui aura lieu les 26 et 27 mai 2012.
5.1.3 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à l’adoption d’une résolution décrétant la fermeture des rues Drouin et Tessier ainsi que du stationnement Drouin dans le cadre du tournage du film « Alien Imo : Le 4e cavalier » qui aura lieu le 3 juillet 2012.
5.2 GÉNIE
5.3 INFORMATIQUE
5.3.1 Rapport de M. Denis St-Louis, coordonnateur de la Division de l’infor-matique et ingénieur, relatif à la seule soumission reçue en vue de l’ac-quisition et de l’installation d’équipements informatiques pour le système de stockage virtualisé (SAN).
6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
6.1 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination, sur une base permanente, de la personne occupant le poste cadre de « Contremaître aux travaux publics » au sein du Service des travaux publics.
6.2 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l’embauche d’une personne au poste cadre de « Conseiller/conseillère en marketing » au sein de la Direction générale, Division des communications.
6.3 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à la nomination, sur une base permanente, d’un pompier à temps partiel au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.
6.4 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, à l’effet de prolonger la période de probation d’un pompier à temps partiel pour un délai de quatre mois.
6.5 Rapport de Mme Véronique Vachon, conseillère en ressources humaines, relatif à l’embauche d’une personne, sur une base temporaire, au poste d’« Agent/agente de développement du patrimoine » au sein du Service de la gestion du territoire.
6.6 Rapport de M. Jean Mercier, directeur du Service des ressources humaines, relatif à l’embauche d’une personne, sur une base temporaire, au poste cadre d’« Adjoint/ adjointe au coordonnateur de la Division des communications » au sein de la Direc-tion générale, Division des communications.
7. SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport de M. Martin Lessard, directeur général, relatif à des variations budgétaires apportées conformément au règlement numéro 805-2007 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire et à la Politique et procédure des variations budgétaires de la municipalité.
7.1.2 Rapport de M. Yves Fréchette, directeur du Service des ressources finan-cières et matérielles, relatif à une demande d’aide financière formulée par le Centre local de développement de la MRC d’Arthabaska en vue de la réalisation du plan de promotion Destination Victoriaville.
7.1.3 Rapport de M. Jean-François Morissette, directeur du Service de la gestion du territoire, à l’effet d’autoriser des dépenses reliées à l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et d’infrastructure requis pour le prolonge-ment des rues des Roses et des Pétunias, phase 4, dans les limites de la municipalité.
7.1.4 Rapport de Mme Catherine Ouellet, analyste financière, relatif à l’annula-tion des soldes résiduaires au terme de divers règlements d’emprunt de la Ville de Victoriaville.
7.1.5 Rapport de M. Yves Fréchette, trésorier, concernant les états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 mars 2012.
7.1.6 Liste des comptes de la Ville de Victoriaville pour le mois d’avril 2012, totalisant 5 450 523,69 $.
7.2 ÉVALUATION
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1 GREFFE ET COUR MUNICIPALE
8.1.1 Projet d’acte à intervenir entre Gestion Duhaut et Richer inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par Me Joanne Fournier, notaire, relatif à la cession d’un terrain à être incessamment connu comme étant le numéro 98, rue de la Colline, aux fins d’aménagement d’un parc municipal.
8.1.2 Projet d’acte à intervenir entre Ciné Laurier (1988) inc. et la Ville de Victoriaville, préparé par Me Nathalie Houle, notaire, relatif à la vente de l’immeuble situé aux numéros 150 à 154, rue Notre-Dame Est, dans les limites de la municipalité.
8.1.3 Projet d’acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et M. Roland Monfette, préparé par Me Yves Béchard, notaire, relatif à la cession d’une parcelle de terrain située au numéro 2223, rue Notre-Dame Ouest, dans les limites de la municipalité.
8.1.4 Rapport de M. Jean Poirier, greffier, à l’effet d’accorder un mandat à un avocat afin d’agir comme procureur à la Cour municipale commune de la Ville de Victoriaville.
8.2 CONTENTIEUX
8.3 ARCHIVES
8.4 RAPPORTS DU COMITÉ DE TOPONYMIE
8.4.1 Désignation de deux nouvelles rues et d’une salle de réunion à l’édifice municipal Robert-Caron situé au numéro 400, rue De Bigarré, dans les limites de la municipalité (2 résolutions).
9. SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS
9.1 VOIRIE
9.2 ÉCLAIRAGE PUBLIC
9.2.1 Rapport de M. Michel Lachapelle, directeur adjoint du Service des travaux publics, relatif aux soumissions reçues en vue de l’acquisition de lampa-daires pour la piste cyclable connue comme étant la promenade du Grand-Tronc, phase 1.
9.3 ESPACES VERTS
9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS
9.5 MÉCANIQUE
9.6 MAINTENANCE
10. SERVICE DE LA VIE ACTIVE ET CULTURELLE
10.1 GESTION DES PLATEAUX
10.2 ANIMATION
10.3 SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX BÉNÉVOLES
10.3.1 Rapport de Mme Christine Saint-Pierre, directrice du Service de la vie active et culturelle, relatif au renouvellement de la reconnaissance muni-cipale de divers organismes dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville.
10.3.2 Rapport de Mme Christine Saint-Pierre, directrice du Service de la vie active et culturelle, relatif à une demande de reconnaissance municipale formulée par l’organisme Mouvement d’entraide communautaire et sociale de Victoriaville (M.E.C.S.) dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien aux partenaires de la Ville de Victoriaville.
10.4 BIBLIOTHÈQUES
10.5 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS
11. SERVICE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.1 INCENDIE
11.2 SÉCURITÉ CIVILE
11.2.1 Rapport de M. Martin Leblond, directeur du Service de la sécurité publique, relatif à un bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Urgence Bois-Francs inc. concernant la location d’un local situé au poste des pompiers Fernand-Giguère.
11.3 COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.3.1 Rapport de M. Martin Leblond, directeur du Service de la sécurité publique, concernant le renouvellement de l’entente avec la Sûreté du Québec relative à la fourniture de services policiers additionnels requis lors de la tenue de divers événements spéciaux sur le territoire de Victoria-ville au cours de la période du 4 juin au 9 septembre 2012.
12. SERVICE DE LA GESTION DU TERRITOIRE
12.1 PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Rapport de M. Jean-François Morissette, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif aux offres de service reçues afin de retenir les services professionnels de firmes de laboratoire en vue du contrôle qualitatif de diverses interventions de voirie sur le territoire de la municipalité.
12.2 URBANISME
12.2.1 RAPPORTS DE L’URBANISTE
12.2.1.1 Rapport de M. Jean-François Morissette, directeur du Service de la gestion du territoire, relatif à un projet de bail d’occu-pation du domaine public concernant des demandes d’aména-gement de terrasses saisonnières sur le trottoir et les cases de stationnement devant certains établissements commerciaux situés sur la rue Notre-Dame Est, dans les limites de la municipalité.
12.2.2 DÉROGATIONS MINEURES
12.2.2.1 Demande formulée par Mme Marylène Provencher concernant l’immeuble situé au numéro 212, rue Suzanne-Bastien ayant pour objet de permettre que le bâtiment principal existant ne respecte pas la localisation permise (ligne latérale de terrain).
12.2.2.2 Demande formulée par Mme Julie Gagné et M. Claude Blais concernant l’immeuble situé au numéro 147, rue Dufresne ayant pour objet de permettre l’agrandissement du bâtiment principal ne respectant pas la localisation permise (ligne avant de terrain).
12.2.2.3 Demande formulée par Les Constructions L. Lecours inc. concernant le secteur des rues Thibault, Drolet et Dancause ne respectant pas diverses dispositions du règlement de lotisse-ment numéro 821-2008.
12.2.2.4 Demande formulée par Mme Judith Blanchet concernant l’immeuble situé au numéro 16, rue De Coursol ayant pour objet de permettre qu’un terrain desservi ne respecte pas la superficie minimale requise.
12.2.2.5 Demande formulée par Plus Restaurant Bar ayant pour objet de permettre l’agrandissement du café-terrasse sur l’immeuble situé au numéro 192, boulevard des Bois-Francs Sud, ne res-pectant pas la localisation permise (ligne avant de terrain).
12.2.2.6 Demande formulée par Mme Isabelle Chagnon et M. Pierre Goudreault concernant l’immeuble situé au numéro 175, rue Elphège et ayant pour objet de permettre que l’aire de station-nement soit localisée dans la partie de la cour avant située en totalité en front du mur avant du bâtiment principal.
12.2.2.7 Demande formulée par Mme Doris Labbé et M. Jean-Pierre Pellerin concernant l’immeuble situé au numéro 17, rue Anita ayant pour objet de permettre la construction d'un garage annexé au bâtiment principal, ne respectant pas la superficie permise.
12.2.3 RAPPORTS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME
12.2.3.1 Projets ayant trait aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) soumis par :
a) M. Yannick Poisson
21, rue Albert
(aménagement d’une terrasse et d’un abri);
b) Plus Restaurant Bar
192, boulevard des Bois-Francs Sud
(agrandissement du café-terrasse);
c) Le Studio Réalité inc.
M. Martin Pageau
14, rue Saint-Dominique
(installation d’une enseigne commerciale intégrée);
d) Polyclinique de l’oreille
147, rue Notre-Dame Est
(installation d’une enseigne commerciale intégrée);
e) Finanstar inc.
23A à 31, rue De Coursol
(démolition des trois bâtiments principaux);
f) Finanstar inc.
244, rue Notre-Dame Est
(remplacement d’une partie du revêtement extérieur
de la façade avant et arrière du bâtiment principal);
g) M. Francis Bourgault
67, boulevard des Bois-Francs Nord
(remplacement du revêtement extérieur
du bâtiment principal);
h) Ville de Victoriaville
2, rue de l’Ermitage
(remplacement du revêtement de la toiture
du bâtiment principal).
12.2.4 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC
12.2.4.1 Rapport de M. Jean Demers, coordonnateur de la Division de l’urbanisme, concernant un avis technique relatif à une demande d’exclusion de la zone agricole à être formulée à la Commis-sion de protection du territoire agricole du Québec, en ce qui a trait à un lot situé dans le secteur du parc industriel Fidèle-Édouard-Alain et de l’aéroport régional André-Fortin.
12.3 GÉOMATIQUE
12.4 PATRIMOINE
12.5 ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE
13. SERVICE DE L’ENVIRONNEMENT
13.1 EAUX POTABLES
13.2 EAUX USÉES
13.2.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l’environnement, à l’effet d’accorder un mandat à une firme d’ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d’une étude de faisabilité pour la mise en place d’un poste de pompage à l’intersection des rues Sainte-Croix et André-Fortin, dans les limites de la municipalité.
13.3 DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 HORTICULTURE
13.3.2 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.2.1 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l’environne-ment, à l’effet d’accorder un mandat à une firme oeuvrant dans le domaine des géosciences appliquées en vue de la réalisation de l’analyse par photo-interprétation du segment central de la rivière Bulstrode et validation au terrain.
13.3.2.2 Rapport de M. Serge Cyr, directeur du Service de l’environne-ment, à l’effet d’accorder un mandat à l’organisme de concer-tation pour l’eau des bassins versants de la rivière Nicolet (COPERNIC) en vue de la réalisation d’un plan directeur de l’eau du bassin versant de la rivière Bulstrode, en amont du réservoir Beaudet.
14. LÉGISLATION
14.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
14.1.1 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-1-2012 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements, de manière à agrandir la zone résidentielle 830 R située dans le secteur de la rue des Couvents, dans les limites de la municipalité.
14.2 ADOPTION DE RÈGLEMENTS
14.2.1 Adoption du règlement numéro 992-2012 décrétant la division du terri-toire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2013.
14.2.2 Adoption du règlement numéro 998-2012 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de diverses rues de la municipalité.
14.2.3 Adoption du règlement numéro 999-2012 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.2.4 Adoption du règlement numéro 1000-2012 modifiant le règlement numéro 300-1998 et ses amendements, de manière à interdire la circulation des camions et des véhicules outils sur la rue Steve.
14.3 RÉSOLUTIONS
14.3.1 Approbation par le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire des règlements d’emprunt numéros 991-2011, 994-2012 et 995-2012 (3 résolutions).
14.3.2 Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif à la participation de représen-tants municipaux au 24e Colloque du Carrefour action municipale et famille qui aura lieu les 1er et 2 juin 2012, à La Malbaie.
14.3.3 Rapport de M. Alain Rayes, maire, relatif à la participation d’un repré-sentant municipal au 25e Colloque annuel du réseau Les Arts et la Ville qui aura lieu du 16 au 18 mai 2012, à Rouyn-Noranda.
14.3.4 Rapport de M. Alain Rayes, maire, à l’effet d’appuyer la candidature de la Ville de Drummondville pour la Finale des Jeux du Québec, hiver 2015.
14.4 AVIS DE MOTION
14.4.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant certains règlements d’emprunt, plus particulièrement quant à la renonciation de l’exécution de certains travaux, et dépôt du projet de règlement numéro 1004-2012.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
VICTORIAVILLE, le 4 mai 2012
Le greffier,
Jean Poirier