Avis public émis par Victoriaville le 7 mars 2014
Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 10 mars 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 10 MARS 2014, À 20 H
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 3 février 2014.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents de la rue des Berges demandant à la Ville de Victoriaville de procéder à l'asphaltage de cette rue.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1 Soumission reçue en vue de l'acquisition d'une unité d'expansion pour le système de stockage virtualisé SAN.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Modification à être apportée à l’organigramme fonctionnel de la Ville de Victoriaville.
6.2 Adoption d'une résolution concernant l'intégration de la Division horticulture au Service des travaux publics.
6.3 Embauche de trois personnes aux postes de « Opérateur (division de l'eau potable ) » au sein du Service de l'environnement, Division de l'eau potable.
6.4 Adoption des taux de salaire à être accordés aux étudiants ou aux stagiaires embauchés pour la saison estivale 2014.
6.5 Soumissions reçues en vue du renouvellement du contrat d'assurance collective des employés municipaux.
6.6 Modification à être apportée à l'article 2.01.25 du Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville.
6.7 Modifications à être apportées à la description des tâches du poste de « Commis-comptable (comptes payables) » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances.
6.8 Modifications à être apportées au titre et à la description des tâches du poste de « Commis senior » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances.
6.9 Abolition du poste cadre de « Coordonnateur/coordonnatrice des services administratifs » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances.
6.10 Création d’un poste cadre de « Coordonnateur/coordonnatrice aux comptes recevables » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances.
6.11 Création d’un poste cadre de « Coordonnateur/coordonnatrice aux comptes payables » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances.
6.12 Nomination d’une personne au poste cadre de « Coordonnatrice aux comptes payables » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution en vue d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement de la Ville afin de pourvoir à diverses dépenses.
7.1.2 Demande d'aide financière à être formulée au ministère de la Santé et des Service sociaux du Québec concernant des projets culturels pour les aînés pour l'année 2014-2015.
7.1.3 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation d’initiative industrielle de Victoriaville pour l’année 2014.
7.1.4 Demande d'aide financière formulée par la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD) en vue de la réalisation du plan de promotion Destination Victoriaville.
7.1.5 Aide financière à être versée à l'organisme Diffusion Momentum pour l'année 2014.
7.1.6 Liste des comptes pour le mois de février 2014 totalisant 7 927 148,16 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble est situé au numéro 90, boulevard Jutras Est.
8.1.2 Acte de cession à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie 2971-4235 Québec inc. (M. Michel Thibodeau) relatif à un terrain situé en façade du 1660, boulevard Jutras Ouest.
8.1.3 Acte de cession à intervenir entre Les Constructions L. Lecours inc. et la Ville de Victoriaville relatif à des lots constituant une partie des rues des Écoles et de la Sérénité.
8.1.4 Acte de cession à intervenir entre Pro Développement inc. et la Ville de Victoriaville relatif à des lots constituant le prolongement des rues Lucille-Lesieur et Roméo.
8.1.5 Acte à intervenir entre SDLP Victoriaville Limited et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude concernant le passage, le maintien et l'entretien d'une conduite d'aqueduc et d'égouts affectant des immeubles situés sur la rue de l'Aqueduc et sur le prolongement de la rue Rheault.
8.1.6 Acte à intervenir entre M. Francis Carignan et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude concernant l'installation, le maintien et l'entretien d'une conduite d'égout pluvial affectant l'immeuble situé au numéro 28, rang Pariseau.
8.1.7 Dépôt du certificat d'enregistrement de l'assistant-greffier à l’égard du règlement d'emprunt numéro 1074-2014.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'émulsion anionique pour l'année 2014.
9.1.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de béton de ciment pour les bordures et les trottoirs.
9.1.3 Soumissions reçues en vue de la fourniture, à l'usine, de béton bitumineux.
9.1.4 Soumissions reçues en vue de la fourniture et la pose de béton bitumineux pour réparations d'excavations (interventions mécaniques).
9.1.5 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de chlorure de calcium pour l'année 2014.
9.1.6 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'éléments de signalisation pour l'année 2014.
9.1.7 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de peinture de signalisation pour l'année 2014.
9.1.8 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de pièces d'aqueduc et d'égouts pour l'année 2014.
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Implication de la Ville de Victoriaville dans le cadre du projet de photographies « Du cinéma Laurier au centre de diffusion culturelle : créer aujourd'hui des archives pour demain ».
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Entente à intervenir entre l'organisme Grand défi de Victoriaville et la Ville de Victoriaville concernant la location d'une partie de l'édifice Alcide-Fleury situé au numéro 841, boulevard des Bois-Francs Sud.
10.5.2 Entente à intervenir entre l'organisme Victoriaville en santé et la Ville de Victoriaville concernant la location d'une partie de l'édifice Alcide-Fleury situé au numéro 841, boulevard des Bois-Francs Sud.
10.5.3 Entente à intervenir entre la Société d'histoire et de généalogie de Victoriaville et la Ville de Victoriaville concernant la location d'une partie de l'édifice Alcide-Fleury situé au numéro 841, boulevard des Bois-Francs Sud.
10.5.4 Entente à intervenir entre la Corporation de la Politique jeunesse de Victoriaville inc. et la Ville de Victoriaville concernant la location d'une partie de l'édifice Alcide-Fleury situé au numéro 841, boulevard des Bois-Francs Sud.
10.5.5 Adoption d'une résolution modifiant la résolution relative au contrat accordé dans le cadre des travaux d'amélioration des installations mécaniques et électriques au pavillon Jean-Béliveau.
10.5.6 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution de travaux d'aménagement au parc Terre-des-Jeunes.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
10.6.2 Demandes d'admissibilité au soutien municipal formulées par divers organismes dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville.
10.6.3 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme A.F.É.A.S. de Victoriaville inc. dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.3.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de treize habits de combat pour les besoins du Service de la sécurité publique, Division des incendies.
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec à l'effet de permettre le remplacement de l’usage principal du bâtiment situé au numéro 2107, rue Notre-Dame Ouest.
12.1.2 Adoption d'une résolution autorisant Les Services exp inc. à formuler une demande auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre du projet de construction d'une rue en bordure de la rue du Filtre dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 451 à 453, boulevard Jutras Est.
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Couture.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
13. ENVIRONNEMENT
13.2. EAUX USÉES
13.2.1 Soumission reçue en vue de la modification du convoyeur à raclettes existant à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon.
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d'une étude afin d'améliorer la qualité des eaux de surface du réservoir Beaudet.
13.3.2 Mandat à une firme en vue de la planification des mesures et des procédures de protection du réservoir Beaudet en tant que source d'eau potable.
13.3.3 Soumission reçue en vue de l'entretien d'aménagements paysagers sur le territoire de la municipalité pour l'année 2014.
13.3.4 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'arbres dans le cadre du programme de distribution aux propriétaires d'habitations neuves pour l'année 2014.
14. LÉGISLATIOn
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de diverses rues de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1079-2014.
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1080-2014.
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement relatif aux dérogations mineures et dépôt du projet de règlement numéro 1081-2014.
14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1080-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1081-2014 modifiant le règlement relatif aux dérogations mineures.
14.1.6 Adoption du règlement numéro 1075-2014 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.7 Adoption du règlement numéro 1076-2014 décrétant le nouveau code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
14.1.8 Adoption du règlement numéro 1077-2014 remplaçant le règlement numéro 1030-2013 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE.
14.1.9 Adoption du règlement numéro 1078-2014 remplaçant le règlement numéro 1031-2013 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Protocole d'entente intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Ville de Lac-Mégantic concernant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE.
14.2.2 Adoption d’une résolution autorisant l’ajout de la Municipalité de Chesterville au service de transport adapté Rouli-Bus inc. pour l'année 2014.
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser le stationnement pour une période de 60 minutes sur une partie de la rue Laurier Est, côté sud.
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Olivier, côté est, entre les rues Saint-Jean-Baptiste et Notre-Dame Est.
14.2.5 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.