Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 2 juin 2014

SÉANCE  ORDINAIRE  DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 2 JUIN  2014, À 20 H

1.

PRÉSENCES

1.1

Propos du maire.  

• Présentation des récipiendaires du sceau Impact-jeune dans le cadre de la Politique jeunesse de la Ville de Victoriaville.

• Tirage de la voiture électrique dans le cadre du programme Victoriaville - Habitation DURABLE.

2.

ORDRE DU JOUR

2.1

Adoption de l'ordre du jour.

3.

PROCÈS-VERBAUX

3.1

Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 5 et 26 mai 2014 et d'un procès-verbal de correction.

4.

PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5.

DIRECTION GÉNÉRALE

5.2.

COMMUNICATIONS

5.2.1

Fermeture de rues en vue de la tenue de diverses activités organisées au centre-ville par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville au cours de la période estivale.

5.2.2

Fermeture d'une partie de la rue Bécotte en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 14 juin 2014.

5.2.3

Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'activités organisées dans le cadre de la fête nationale du Québec qui auront lieu le 23 juin 2014.

5.2.4

Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un triathlon organisé par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu les 28 et 29 juin 2014.

5.2.5

Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'activités organisées dans le cadre de la fête du Canada qui aura lieu le 1er juillet 2014.

5.2.6

Fermeture de rues en vue de la tenue de l'événement « Wake dans’rue » qui aura lieu du 11 au 13 juillet 2014.

6.

RESSOURCES HUMAINES

6.1

Nomination d’une personne au poste cadre de « Lieutenant inspecteur » au sein du Service de la sécurité publique.

7.

RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1.

FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1

Rapport sur les variations budgétaires.

7.1.2

Adoption d’une résolution mandatant la Ville pour agir à titre d’intermédiaire pour Le Festival des fromages fins de Victoriaville concernant la réception d'un don offert à cet organisme.

7.1.3

Adoption d'une résolution autorisant les dépenses reliées à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure pour le prolongement de la rue parallèle à la rue Babineau dans le secteur de la rue Catherine.

7.1.4

Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1034-2013: Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire.

7.1.5

Aide financière à être versée à l'organisme Diffusion Momentum pour l'année 2014.

7.1.6

Liste des comptes pour le mois de mai 2014 totalisant 5 022 514,59 $.

8.

SERVICE JURIDIQUE

9.

TRAVAUX PUBLICS

9.1.

VOIRIE

9.1.1

Soumissions reçues en vue de la fourniture et du nettoyage de survêtements pour les années 2014, 2015 et 2016.

10.

LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.

ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1

Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Maison Raymond Roy concernant la location de kayaks, de pédalos et de canots au réservoir Beaudet au cours de la saison estivale 2014.

10.6.

SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1

Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.

11.

SÉCURITÉ PUBLIQUE

12.

GESTION DU TERRITOIRE

12.3.

DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1760, rue Notre-Dame Ouest.

12.3.2

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 209, rue Renaud.

12.3.3

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 7, rue Héon.

12.3.4

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 170, rue Archambault.

12.3.5

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Couture.

12.3.6

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 451 à 453, boulevard Jutras Est.

12.3.7

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 486, rue De Bigarré.

12.3.8

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 880 à 886, boulevard des Bois-Francs Sud.

12.3.9

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 44, rue Suzanne-Bastien.

12.3.10

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 32, place du Tilleul.

12.3.11

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 271 à 273, boulevard des Bois-Francs Sud.

12.3.12

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 285, rue François-Bourgeois.

12.4.

PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1

Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA). 

12.6.

PATRIMOINE

12.6.1

Désignation de trois nouvelles rues situées à proximité de l’intersection du boulevard Arthabaska et du rang Nault.

12.6.2

Modification du toponyme « rue du Passage ».

13.

ENVIRONNEMENT

13.3.

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1

Mandat à être accordé en vue de la coordination et de l'écriture d'un guide servant à sensibiliser les citoyens riverains, les agriculteurs et les forestiers.

14.

LÉGISLATION

14.1.

RÈGLEMENTS

14.1.1

Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1084-2014.  

14.1.2

Avis de motion à être donné d’un règlement fixant la vitesse maximale des véhicules routiers circulant sur une partie de la rue Laurier Ouest et dépôt du projet de règlement numéro 1085-2014. 

14.1.3

Adoption du projet de règlement numéro 1084-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.

14.1.4

Adoption du règlement numéro 1083-2014 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure pour la construction d'une rue en bordure de la rue du Filtre, dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.

14.2.

RÉSOLUTIONS

14.2.1

Adoption d'un addenda à la convention intervenue entre la Ville de Victoriaville et Répartition 2000 inc. concernant le transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de la municipalité.

14.2.2

Adoption d'un addenda à la convention intervenue entre la Ville de Victoriaville et Répartition 2000 inc. concernant le centre de répartition du service de transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de la municipalité.

14.2.3

Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Robert, côté impair.

14.2.4

Recommandation du Comité des transports visant à remplacer le panneau d’arrêt obligatoire dans la bretelle du boulevard Jutras Ouest pour accéder à la rue Gamache par un panneau de céder le passage.  

14.2.5

Recommandation du Comité des transports visant à décréter des arrêts obligatoires à l’intersection des rues Saint-Georges et du Manège, aux deux approches de la rue Saint-Georges.  

14.2.6

Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Poisson, côté impair.

14.2.7

Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue des Mésanges, côté pair.  

14.2.8

Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec à l'effet d'installer des panneaux annonçant l'écoparc du parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.

14.2.9

Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec à l'effet d'aménager un sentier reliant la piste multifonctionnelle du parc linéaire des Bois-Francs à l’avenue Pie-X.  

14.2.10

Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec à l'effet d'installer des feux pour piétons aux approches nord et sud de l’intersection des boulevards des Bois-Francs Sud et Arthabaska Ouest.

15.

AFFAIRES NOUVELLES

16.

INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1

Interventions des membres du Conseil municipal.

17.

PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1

Période des questions.

18.

LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1

Levée de la séance.