Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 11 août 2014

SÉANCE  ORDINAIRE  DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 11 AOÛT  2014, À 18 H

1.

PRÉSENCES

1.1

Propos du maire.

2.

ORDRE DU JOUR

2.1

Adoption de l'ordre du jour.

3.

PROCÈS-VERBAUX

3.1

Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 7 juillet 2014.

4.

PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5.

DIRECTION GÉNÉRALE

5.2.

COMMUNICATIONS

5.2.1

Fermeture de diverses rues en vue de la tenue des activités organisées dans le cadre du 75e anniversaire de fondation de la Fédération des gardes paroissiales inc. qui auront lieu le 17 août 2014.

5.2.2

Fermeture d'une partie de la rue François-Bourgeois en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 17 août 2014.

5.2.3

Fermeture d'une partie des rues des Roses et des Iris en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 23 août 2014.

5.2.4

Fermeture de la rue Catherine en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 30 août 2014.

5.2.5

Fermeture de diverses rues en vue de la tenue des activités organisées dans le cadre des Fêtes Victoriennes qui auront lieu du 29 au 31 août 2014.

5.2.6

Fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges en vue de la tenue d'une Fête populaire organisée par l'établissement Villa St-Georges qui aura lieu le 5 septembre 2014.

5.2.7

Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'événement Grand défi de Victoriaville qui aura lieu du 5 au 7 septembre 2014.

6.

RESSOURCES HUMAINES

7.

RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1.

FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1

Liste des comptes pour le mois de juillet 2014 totalisant 7 540 521,63 $.

8.

SERVICE JURIDIQUE

8.1.

GREFFE

8.1.1

Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Oli-Fay Holstein inc. relatif à la vente d'un terrain situé au numéro 899, rue du Filtre.

8.1.2

Projet d'acte à intervenir entre Les Constructions L. Lecours inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession des lots constituant la rue Beaupré et le prolongement de la rue de l'Abbé-Duguay.

8.3.

ARCHIVES

8.3.1

Adoption d'une résolution autorisant la transmission du calendrier de conservation refondu des documents municipaux à l'approbation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

9.

TRAVAUX PUBLICS

9.1.

VOIRIE

9.1.1

Soumissions reçues en vue de la gestion des eaux pluviales du bassin numéro 4 dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.

10.

LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.5.

BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1

Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Les Tigres de Victoriaville (1991) inc. concernant l'usage de l'amphithéâtre Gilbert-Perreault du Colisée Desjardins.

10.5.2

Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Les Tigres de Victoriaville (1991) inc. concernant la gestion et l'opération des concessions du Colisée Desjardins.

10.6.

SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1

Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.

11.

SÉCURITÉ PUBLIQUE

12.

GESTION DU TERRITOIRE

12.1.

PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1

Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure pour la construction d'une rue en bordure de la rue du Filtre, lot numéro A1, dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.

12.1.2

Adoption d'une résolution pour des services professionnels concernant la réalisation de la phase 3A en vue de la construction d'une rue en bordure de la rue du Filtre dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.

12.3.

DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 487, rue De Bigarré.

12.3.2

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 12, rue Alice.

12.3.3

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 420 à 422B, rue Girouard.

12.3.4

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 36, rang Mathieu.

12.3.5

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 74, rue des Berges.

12.3.6

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 76, rue du Belvédère.

12.3.7

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 748, boulevard des Bois-Francs Sud.

12.3.8

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 10, rue du Parc-du-Golf.

12.3.9

Demande de dérogations mineures concernant les immeubles situés aux numéros 80, 90 et 100, rue Thibault.

12.3.10

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 390, rue Notre-Dame Est.

12.4.

PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1

Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA). 

13.

ENVIRONNEMENT

13.3.

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1

Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'arbres dans le cadre du programme de distribution aux citoyens à l'automne 2014.

13.3.2

Demande d'intervention auprès de la MRC d'Arthabaska pour le nettoyage du cours d'eau Tourigny situé sur le territoire de la municipalité.

14.

LÉGISLATION

14.1.

RÈGLEMENTS

14.1.1

Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1090-2014.

14.1.2

Adoption du projet de règlement numéro 1090-2014 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004.  

14.1.3

Adoption du règlement numéro 1084A-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.

14.1.4

Adoption du règlement numéro 1086-2014 modifiant le règlement numéro 1077-2014 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE et le règlement numéro 1078-2014 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation.

14.1.5

Adoption du règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI).

14.1.6

Adoption du règlement numéro 1088-2014 décrétant la levée partielle de la servitude de non-accès dans le cadre de l'aménagement de la bretelle de virage à droite à l'intersection des boulevards des Bois-Francs Sud et Arthabaska Ouest (route 116).

14.1.7

Adoption du règlement numéro 1089-2014 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage des rues ou partie des rues des Berges, des Glaïeuls, des Géraniums et des Iris, dans les limites de la municipalité.

14.2.

RÉSOLUTIONS

14.2.1

Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons sur le boulevard des Bois-Francs Sud.

14.2.2

Recommandation du Comité des transports visant à modifier des interdictions de virage à gauche près du boulevard des Bois-Francs Sud pour les véhicules d'urgence et de voirie et les taxis.

14.2.3

Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1083-2014.

14.2.4

Demande formulée par la Ville de Victoriaville à la MRC d'Arthabaska concernant l'obtention des services de deux cadets pour la saison estivale 2014.

15.

AFFAIRES NOUVELLES

16.

INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1

Interventions des membres du Conseil municipal.

17.

PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1

Période des questions.

18.

LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1

Levée de la séance.