Avis public émis par Victoriaville le 3 novembre 2014
Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 3 novembre 2014
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 6 octobre 2014.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Demande d’autorisation formulée par La Sécurité alimentaire pour faire de la sollicitation sur la voie publique dans le cadre de la Grande Guignolée de Noël qui aura lieu le 4 décembre 2014.
5.2.2 Adoption d'une résolution relative à l'utilisation gratuite des stationnements munis de parcomètres ou d'horodateurs au centre-ville pour la période des Fêtes.
5.2.3 Adoption d'une résolution relative à l'utilisation gratuite des stationnements munis de parcomètres ou d'horodateurs au centre-ville dans le cadre d'un défilé de Noël qui aura lieu le 29 novembre 2014.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Adoption du Programme de prévention 2015 en matière de santé et sécurité au travail.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme de transport en commun adapté Rouli-Bus inc. pour l'année 2015.
7.1.2 Demande formulée par l'organisme de transport en commun adapté Rouli-Bus inc. concernant la modification de la tarification du service à ses usagers pour l'année 2015.
7.1.3 Demande formulée par la Télévision communautaire des Bois-Francs concernant l’augmentation des coûts de production pour la télédiffusion et la diffusion en direct sur Internet des séances du Conseil municipal.
7.1.4 Approbation des états financiers de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l’année 2013.
7.1.5 Demande formulée par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville afin que la Ville se porte caution de ladite société dans le cadre du renouvellement de sa marge de crédit.
7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant une dépense prévue au fonds de parcs et terrains de jeux: Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire.
7.1.7 Renouvellement de l'entente de tarification avec la Banque Nationale du Canada.
7.1.8 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 septembre 2014.
7.1.9 Liste des comptes pour le mois d'octobre 2014 totalisant 7 470 599,35 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre M. Philippe Gagné, Mme Mélanie Lavallée et la Ville de Victoriaville concernant l'établissement de servitudes d'empiètements et de surplomb affectant l'immeuble situé aux numéros 2 et 4, rue Laurier Ouest et le boulevard des Bois-Francs Sud.
8.1.2 Projet d’acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Entreposage Rubik inc. concernant l'extinction d'une servitude de respect et de non-aggravation n'étant plus nécessaire pour les immeubles situés aux numéros 171 et 201, boulevard Labbé Nord.
8.1.3 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement numéro 1093-2014.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de concassage de matériaux secs.
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Soumissions reçues en vue du réaménagement du sous-sol de l'hôtel de ville.
10.5.2 Soumissions reçues en vue du réaménagement de l’intérieur du pavillon de la piscine de l’Amitié.
10.5.3 Convention de bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Bell Mobilité inc. concernant la location d’espaces à l’intérieur du Colisée Desjardins pour l’implantation d’un site de télécommunications.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant une demande en vertu du règlement numéro 1087-2014 ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'usage « Stationnement » sur une partie de l’immeuble situé au numéro 376, rue Notre-Dame Est.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant les immeubles situés aux numéros 250 et 341, rue des Roses.
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 140, rue Elphège.
12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 881, rue des Pinsons.
12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 93, rue Champlain.
12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 109, rue Annette-Bédard.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
13. ENVIRONNEMENT
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1060-2013 établissant le programme de subventions « Restauration du patrimoine de Victoriaville » et dépôt du projet de règlement numéro 1094-2014.
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant la tarification décrétée par le règlement numéro 735-2006 pour la consultation des informations contenues au rôle d'évaluation foncière et au rôle de perception des taxes de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1095-2014.
14.1.3 Adoption du règlement numéro 1091-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1092-2014 modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à l’usage des rues, au stationnement, aux parcs de stationnement, aux permis de stationnement et à la circulation des véhicules en général, de manière à modifier l’horaire établi pour le stationnement de nuit durant l’hiver dans certains stationnements municipaux.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Adoption du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l'année 2015.
14.2.2 Participation d'un représentant au forum intitulé La rivière au cœur de nos villes qui a eu lieu le 16 octobre 2014.
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec à l'effet d'obtenir la permission d’installer des panneaux annonçant la Maison Marie Pagé sur la route de la Grande-Ligne.
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à créer une case de stationnement sur la rue Carignan.
14.2.5 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Parmalat, en vue de l'exécution des travaux requis pour la réalisation du projet de contournement d'une conduite d'aqueduc sur le terrain de ladite firme.
14.2.6 Participation d'un représentant au Colloque annuel du Réseau québécois de villes et villages en santé.
14.2.7 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.
Le greffier,
Yves Arcand