Avis public émis par Victoriaville le 15 décembre 2014

Séance extraordinaire du 15 décembre 2014 (18h30)

 

1. PRÉSENCES

 

2. SUJETS À L'ORDRE DU JOUR

2.1 Désignation d'une personne pour occuper les fonctions de « Directeur général adjoint ».

2.2 Adoption du règlement numéro 1096-2014 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2015.

2.3 Adoption du règlement numéro 1097-2014 prolongeant pour l'année 2015 un programme de revitalisation, sous forme d'une subvention, à l'égard d'immeubles situés dans le parc industriel P.-A.-Poirier et ayant fait l'objet de travaux de construction.

2.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1098-2014.

2.5 Adoption du projet de règlement numéro 1098-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.

2.6 Don à la Fondation de l'Hôtel-Dieu d'Arthabaska.

2.7 Adoption des prévisions budgétaires de la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville pour l'année 2015.

2.8 Modification à être apportée au contrat de Sintra inc. (Région Centre du Québec) concernant les travaux de réaménagement de la rue Notre-Dame Est, entre le boulevard Labbé et la rue de Versailles.

2.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 80, rue des Berges.

2.10 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1020, boulevard des Bois-Francs Sud.

2.11 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).

 

3. PÉRIODE DES QUESTIONS

3.1 Période des questions.

 

4. LEVÉE DE LA SÉANCE

4.1 Levée de la séance.

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