Avis public émis par Victoriaville le 9 janvier 2015
Séance ordinaire du 12 janvier 2015
Début de la séance à 18h
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 1er et 15 décembre 2014.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents de la rue de la Sérénité demandant à la Ville de Victoriaville de procéder à l'asphaltage d'une partie de cette rue.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1 Soumissions reçues en vue de la location et de l'entretien des photocopieurs pour divers services de la municipalité.
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue du Carnaval de Victo qui aura lieu au centre-ville du 30 janvier au 1er février 2015.
5.2.2 Adoption d'une résolution décrétant l'utilisation gratuite des stationnements munis de parcomètres ou d’horodateurs au centre-ville lors de la tenue du Carnaval de Victo qui aura lieu au centre-ville du 30 janvier au 1er février 2015.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Création d’un poste de « Greffier adjoint/greffière adjointe et percepteur des amendes » au sein du Service juridique, Division de la cour municipale.
6.2 Embauche d'une personne au poste cadre de « Conseiller en santé et sécurité et avantages sociaux » au sein du Service des ressources humaines.
6.3 Nomination des représentants municipaux au sein du comité de négociations à être formé dans le cadre de la Loi 3 sur le régime de retraite à prestations déterminées de la Ville de Victoriaville.
6.4 Dépôt de l'évaluation actuarielle au 31 décembre 2013 du Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution de concordance et de courte échéance concernant divers règlements faisant l'objet d'un emprunt par billet au montant de 1 959 000 $.
7.1.2 Rapport sur les variations budgétaires.
7.1.3 Adoption d'une résolution modifiant le règlement d'emprunt numéro 1036-2013.
7.1.4 Demande d'aide financière formulée par la Corporation de la politique jeunesse de Victoriaville inc. pour l'année 2015.
7.1.5 Liste des comptes pour le mois de décembre 2014 totalisant 9 055 749,96 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière dont l'immeuble est situé au numéro 31, rue Lactantia.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Adoption d'une résolution relative aux travaux de voirie prévus et à toutes les interventions urgentes non prévisibles pouvant survenir à l’intérieur de l’emprise des routes sous la responsabilité du ministère des Transports du Québec au cours de l'année 2014.
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'un mobilier urbain pour les différents parcs municipaux et espaces verts situés sur le territoire de la municipalité.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
13. ENVIRONNEMENT
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition des jardinières et de l'installation des pots et des jardinières pour l'année 2015.
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1060-2013 établissant le programme de subventions « Restauration du patrimoine de Victoriaville » et dépôt du projet de règlement numéro 1099-2015.
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2015 (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1100-2015.
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de réfection, de réhabilitation, d'études hydrauliques et d'auscultation des réseaux d'aqueduc et d'égouts, à l'acquisition d'équipements, à la réalisation d'études techniques ainsi qu'à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur diverses rues de la municipalité, et ce, dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) et dépôt du projet de règlement numéro 1101-2015.
14.1.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1098-1-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Entente industrielle à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Sani-Marc inc. concernant le traitement et le captage des eaux usées de l'entreprise.
14.2.2 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à la Fédération canadienne des municipalités.
14.2.3 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à l'Union des municipalités du Québec.
14.2.4 Participation des représentants municipaux au Colloque sur la sécurité civile et incendie 2015.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.