Avis public émis par Victoriaville le 30 janvier 2015
Séance ordinaire du 2 février 2015
Lundi le 2 février à 18h
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 12 janvier 2015.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
6. RESSOURCES HUMAINES
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution d'adjudication concernant divers règlements faisant l'objet d'un emprunt par billet au montant de 1 959 000 $.
7.1.2 Demande d'aide financière formulée par la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD) en vue de la réalisation du plan de promotion Destination Victoriaville.
7.1.3 Demande d'aide financière à être formulée auprès de Développement économique Canada dans le cadre du projet d'agrandissement et de développement de l'aéroport régional André-Fortin.
7.1.4 Demande à être formulée au ministère des Transports du Québec relative au versement d'une subvention dans le cadre du Programme d'aide à l'amélioration du réseau routier municipal concernant les travaux exécutés sur la rue de l'Académie.
7.1.5 Liste des comptes pour le mois de janvier 2015 totalisant 6 675 102,43 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre Gestion Pierre Laquerre inc. et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement de servitudes affectant les immeubles situés aux numéros 34, 40, 44, 50, 56 et 58, boulevard Arthabaska Est.
8.1.2 Acte à intervenir concernant un immeuble situé sur la rue Saint-Jean-Baptiste relatif aux conditions d'utilisation dudit immeuble.
8.1.3 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière dont les immeubles sont situés aux numéros 928 et 934 à 936, boulevard des Bois-Francs Sud.
8.3. ARCHIVES
8.3.1 Mandat à une firme de consultants en vue de l'élaboration d'un plan stratégique en gestion des documents numériques.
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Protocole d'entente à intervenir entre l'organisme Club de l'âge d'or de Victoriaville inc. et la Ville de Victoriaville en ce qui a trait à l'utilisation de l'immeuble situé au numéro 2, rue Drouin.
10.5.2 Mandat à une firme en architecture en vue de la préparation des plans et devis pour la construction de gradins au stade de baseball.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.1. INCENDIE
11.1.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel.
11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.3.1 Demande d’aide financière formulée par l’organisme Équipe d’intervention d’urgence de la MRC d’Arthabaska (ÉIUMRCA) afin de permettre les opérations dudit organisme.
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'un récepteur GNSS pour les besoins de la Division de la géomatique.
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'usage « Stationnement » sur une partie de l’immeuble situé au numéro 32, rue Arthur.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 825, rue Notre-Dame Ouest.
12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 308, rue Notre-Dame Est.
12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 30, boulevard Labbé Sud.
12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 74, rang Mathieu.
12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 110, boulevard Arthabaska Ouest.
12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 54, rue de l'Académie.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE
12.7.1 Programme d'aide aux propriétaires des établissements commerciaux et de service situés sur le territoire de la municipalité concernant l'accessibilité aux bâtiments pour les personnes handicapées et à mobilité réduite.
13. ENVIRONNEMENT
13.1. EAU POTABLE
13.1.1 Entente à intervenir entre la Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville modifiant l'entente intervenue le 3 octobre 2011 concernant l'alimentation en eau potable et la fourniture de services.
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Contrat à intervenir entre La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition de 378 bacs roulants servant à la collecte des matières biodégradables.
13.3.2 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) concernant le lavage des bacs roulants servant à la collecte des matières organiques.
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le règlement numéro 1077-2014 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE et dépôt du projet de règlement numéro 1103-2015.
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le règlement numéro 1078-2014 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation et dépôt du projet de règlement numéro 1104-2015.
14.1.3 Adoption du règlement numéro 1098-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1099-2015 modifiant le règlement numéro 1060-2013 établissant le programme de subventions « Restauration du patrimoine de Victoriaville ».
14.1.5 Adoption du règlement numéro 1100-2015 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2015 (règlement parapluie).
14.1.6 Adoption du règlement numéro 1101-2015 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de réfection, de réhabilitation, d'études hydrauliques et d'auscultation des réseaux d'aqueduc et d'égouts, à l'acquisition d'équipements, à la réalisation d'études techniques ainsi qu'à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur diverses rues de la municipalité, et ce, dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ).
14.1.7 Adoption du règlement numéro 1102-2015 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004, de manière à modifier les limites de la zone agrorésidentielle 1321 Ar afin de les rendre conformes aux limites de l’îlot déstructuré identifiées pour cette zone au schéma d’aménagement de la MRC d’Arthabaska.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Développements J au Carré inc., en vue du prolongement de la rue des Roses.
14.2.2 Engagement de la Ville de Victoriaville auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques à respecter certaines mesures dans le cadre du projet d'aménagement d'ensemble en vue du développement domiciliaire situé dans le secteur de la rue Thibault.
14.2.3 Engagement de la Ville de Victoriaville à effectuer une étude sur la capacité résiduelle de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon.
14.2.4 Adoption d'une résolution modifiant la résolution numéro 710-12-14 décrétant le prix de vente des terrains situés dans l'agrandissement du parc industriel Fidèle-Édouard-Alain (Fraisière Gagné).
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.