Avis public émis par Victoriaville le 9 mars 2015
Séance ordinaire du 9 mars 2015
Lundi le 9 mars 2015, 18h
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 2, 16 et 23 février 2015.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation du Mois de la jonquille.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1 Soumissions reçues en vue de la location et de l'entretien des photocopieurs pour divers services de la municipalité.
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Offres de service reçues en vue de la création de normes graphiques pour la Ville de Victoriaville.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Adoption des taux de salaire à être accordés aux étudiants ou aux stagiaires embauchés pour la saison estivale 2015.
6.2 Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD).
6.3 Participation de la Ville de Victoriaville au Plan municipal d'emplois pour les jeunes des centres jeunesse du Québec.
6.4 Nomination d’une personne au poste cadre d'« Adjointe administrative, mairie et direction générale » au sein de la Direction générale.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires.
7.1.2 Approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l’année 2015.
7.1.3 Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2014 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.
7.1.4 Liste des comptes pour le mois de février 2015 totalisant $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre les compagnies 9117-8608 Québec inc., 3005348 Canada inc. et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude affectant les immeubles situés aux numéros 4, 8 et 10, boulevard Labbé Sud.
8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, Hydro-Québec et Bell Aliant communications régionales, société en commandite relatif à l'établissement d'une servitude pour l'installation de lignes de distribution d'énergie électrique et de lignes de télécommunication situées sur les rues Archibald-Campbell et du Filtre.
8.1.3 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement d'emprunt numéro 1100-2015.
8.1.4 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement numéro 1101-2015.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de peinture de signalisation pour l'année 2015.
9.1.2 Soumissions reçues en vue de la fourniture et de la pose de béton bitumineux pour interventions mécaniques pour l'année 2015.
9.1.3 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'éléments de signalisation pour l'année 2015.
9.1.4 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de béton de ciment pour les bordures et les trottoirs pour l'année 2015.
9.1.5 Soumissions reçues en vue de la fourniture, à l'usine, de béton bitumineux pour l'année 2015.
9.1.6 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de chlorure de calcium pour l'année 2015.
9.1.7 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'émulsion anionique pour l'année 2015.
9.1.8 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de pièces d'aqueduc et d'égouts pour l'année 2015.
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Soumissions reçues en vue du réaménagement du skateparc situé au numéro 474, boulevard Jutras Est.
10.5.2 Soumissions reçues en vue de la fourniture et de l'installation de modules de jeux au parc Terre-des-Jeunes.
10.5.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution des travaux d'aménagement du parc situé sur la rue Arsène dans le secteur du Domaine-Colonial.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Répit Jeunesse concernant la surveillance des aires de feux au parc Terre-des-Jeunes et la présence d'un travailleur de rue au centre-ville.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.1. INCENDIE
11.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et de l'installation d'une sirène d'alerte.
11.1.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de dix habits de combat pour les besoins du Service de la sécurité publique, Division des incendies.
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur les rues Monfette et Cannon.
12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réhabilitation des conduites d'aqueduc sur diverses rues de la municipalité pour l'année 2015.
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'usage « Stationnement » sur une partie de l’immeuble situé au numéro 32, rue Arthur.
12.2.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'usage « Entreposage de marchandises en général » dans le bâtiment situé au numéro 10, rue Pellerin.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 74, rang Mathieu.
12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 41, rue Campagna.
12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue Marille.
12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 3, rue Laurette.
12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 150, boulevard des Bois-Francs Nord.
12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 2700, boulevard des Bois-Francs Sud.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
13. ENVIRONNEMENT
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Soumissions reçues en vue de l'entretien d'aménagements paysagers sur le territoire de la municipalité pour l'année 2015.
13.3.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'arbres pour la plantation du printemps 2015.
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1105-2015.
14.1.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de construction numéro 822-2008 et dépôt du projet de règlement numéro 1106-2015.
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de diverses rues de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1107-2015.
14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1105-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1106-2015 modifiant le règlement de construction numéro 822-2008.
14.1.6 Adoption du règlement numéro 1103-2015 remplaçant le règlement numéro 1077-2014 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE.
14.1.7 Adoption du règlement numéro 1104-2015 remplaçant le règlement numéro 1078-2014 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Laroche, côté pair.
14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie de la rue Girouard, côté pair.
14.2.3 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Condos du lac S.E.N.C., en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc et d'égouts requis pour la réalisation du projet de développement domiciliaire dans le secteur de la route de la Grande-Ligne et de la rue Garand.
14.2.4 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Sural Québec inc. relative au traitement et au captage des eaux usées industrielles.
14.2.5 Désignation des représentants municipaux à la 5e Rencontre municipale de l'énergie de l'Association québécoise pour la maîtrise de l'énergie.
14.2.6 Désignation des représentants municipaux au 27e Colloque du Carrefour action municipale et famille.
14.2.7 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.