Avis public émis par Victoriaville le 2 avril 2015
Séance ordinaire du 7 avril 2015
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire. - Présentation des récipiendaires des certificats Monarque.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 9 mars 2015.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation de la Semaine de l'action bénévole 2015 qui se tiendra du 12 au 18 avril 2015.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de la rue des Champs dans le cadre d'une fête de voisins qui aura lieu le 4 avril 2015.
5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'activité Bonjour Printemps organisée par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu les 9 et 10 mai 2015.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Autorisation d'obtention d'information relative aux antécédents judiciaires lors d'embauches.
6.2 Embauche d'une personne au poste d'« Adjointe administrative, cour municipale et percepteur des amendes » au sein du Service juridique.
6.3 Embauche d'une personne à titre de « Stagiaire » au sein du Service de l'environnement.
6.4 Embauche d'une personne à titre de « Stagiaire » au sein du Service de l'environnement.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville.
7.1.2 Adoption d'une résolution en vue d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement afin de pourvoir à diverses dépenses.
7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant le rachat d'obligations émises pour amortir le déficit actuariel technique et de solvabilité du Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville.
7.1.4 Aide financière à être versée à la Commission scolaire des Bois-Francs dans le cadre de l'exploitation d'une surface synthétique extérieure aménagée à l'arrière du Complexe multisport Promutuel.
7.1.5 Liste des comptes pour le mois de mars 2015 totalisant 6 622 185,50 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Adoption d’une résolution visant la libération du fonds de garantie d'une police d'assurance de biens du regroupement Agglomération I, Groupe B, pour la période du 31 décembre 2009 au 30 avril 2011.
8.1.2 Adoption d’une résolution visant la libération du fonds de garantie d'une police d'assurance de biens du regroupement Agglomération I, Groupe B, pour la période du 30 avril 2011 au 30 avril 2012.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de marquage des chaussées pour les années 2015, 2016 et 2017.
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.1. INCENDIE
11.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'un camion échelle avec une plateforme de 100 pieds pour le Service de la sécurité publique, Division des incendies.
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution des travaux de réaménagement du centre-ville.
12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la préparation des plans, des devis et des estimations préliminaires ainsi que la surveillance des travaux dans le cadre de l'exécution des travaux de construction d'une piste et d'un tronçon du réseau cyclable.
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'usage « Entreposage de marchandises en général » dans le bâtiment situé au numéro 10, rue Pellerin.
12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'usage « Stationnement » sur une partie de l’immeuble situé au numéro 32, rue Arthur.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Jacques-Gérard.
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 7, rue Gagnon.
12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 32, rue Vallières.
12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 77, rue des Chênes.
12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 349, rue Cartier.
12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 16, rue des Sarcelles.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
13. ENVIRONNEMENT
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la préparation d'un plan de conservation des milieux naturels.
13.3.2 Adoption d'une résolution concernant une demande auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre de l'exécution des travaux de construction de la rue Archibald-Campbell située dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain (secteur de la fraisière).
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1104-2015 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation et dépôt du projet de règlement numéro 1108-2015.
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le règlement numéro 144-1995 concernant les colporteurs, la sollicitation et les ventes temporaires sur le territoire de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1109-2015.
14.1.3 Adoption du second projet de règlement numéro 1105-1-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1106-2015 modifiant le règlement de construction numéro 822-2008.
14.1.5 Adoption du règlement numéro 1107-2015 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de diverses rues de la municipalité.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1100-2015 (règlement parapluie).
14.2.2 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1101-2015.
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement, de part et d'autre, d'une partie du boulevard des Bois-Francs Sud, entre la rue Laurier et la limite sud de la municipalité.
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à décréter un arrêt obligatoire à l'approche nord-ouest de la rue des Forges, à l'intersection des rues des Forges et Saint-Louis.
14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à étendre la zone de vitesse de 30 km/h sur une partie de la rue Larivière, de la rue Demers à la rue Guay.
14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à modifier l'emplacement du passage pour piétons traversant la rue Notre-Dame Est, de l’approche est à l’approche ouest, à l’intersection des rues Notre-Dame Est et De Coursol.
14.2.7 Engagement de la Ville de Victoriaville à désigner une aire de conservation dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.