Avis public émis par Victoriaville le 1 mai 2015
Séance ordinaire du 4 mai 2015
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire. - Remise du prix Dollard-Morin à un citoyen de Victoriaville.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 7 et 21 avril 2015.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation de la Semaine nationale de la santé mentale qui aura lieu du 4 au 10 mai 2015.
4.2 Proclamation de la 20e Semaine québécoise des familles qui aura lieu du 11 au 17 mai 2015.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'ordinateurs pour les besoins de la municipalité.
5.1.2 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Microsoft en vue de renouveler les licences des logiciels et de procéder à la maintenance du matériel.
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Relais pour la vie organisé par la Société canadienne du cancer qui aura lieu le 30 mai 2015.
5.2.2 Offres de service reçues en vue de la création de normes graphiques pour la Ville de Victoriaville.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Embauche d'une personne au poste de « Technicien en signalisation » au sein du Service de la gestion du territoire, Division des transports.
6.2 Nomination de pompiers sur une base permanente.
6.3 Contrat de service à intervenir avec une personne à titre de « Chargée de projet - Hop la Ville ».
6.4 Contrat de service à intervenir avec une personne à titre de « Chargée de projet - politique familiale ».
6.5 Fin d'emploi administrative d'un employé municipal.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires.
7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant des dépense à même le fonds de roulement.
7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1100-2015 (règlement parapluie).
7.1.4 Dépenses prévues à même le fonds de parcs et terrains de jeux.
7.1.5 Adoption d'une résolution relative à la négociation d'une entente de développement culturel à intervenir avec le ministère de la Culture et des Communications pour l'année 2016.
7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses reliées à l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et d’infrastructure requis pour le prolongement de la rue des Roses.
7.1.7 États comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 mars 2015.
7.1.8 Liste des comptes pour le mois d'avril 2015 totalisant 5 551 643,13 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Les Entreprises NKS inc. concernant la vente d'un terrain situé au numéro 75A, rue de l'Artisan, dans le parc industriel P.-A.-Poirier.
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Soumissions reçues en vue du transport des enfants inscrits aux services d'animation des parcs municipaux pour la saison estivale 2015.
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Soumissions reçues en vue de la réfection des toilettes ainsi que l'ajout d'un bureau au rez-de-chaussée du Centre communautaire d'Arthabaska.
10.5.2 Bail à intervenir entre la Société immobilière des infrastructures et la Ville de Victoriaville, pour le compte du Centre de gestion de l’équipement roulant (CGER), concernant la location d'une partie du bâtiment portant le numéro 410, rue De Bigarré.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
10.6.2 Demande formulée par l'Association régionale de loisir pour personnes handicapées du Centre du Québec inc. à l'effet que la Ville accorde une aide financière à divers organismes pour les loisirs pour les personnes handicapées.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Adoption d'une résolution concernant une demande auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre de l'exécution des travaux de construction d'une piste cyclable entre la rue des Mésanges et l'écoparc du parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'ajout d'un logement de type bigénérationnel dans l'habitation unifamiliale jumelée située au numéro 102, rue Stein.
12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'usage « Entreposage de marchandises en général » dans le bâtiment situé au numéro 10, rue Pellerin.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 72 à 74, rue Notre-Dame Ouest.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
12.6. PATRIMOINE
12.6.1 Désignation de nouveaux noms de parcs.
12.6.2 Modification de noms de parcs.
13. ENVIRONNEMENT
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Adoption du règlement numéro 1105-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.2 Adoption du règlement numéro 1109-2015 remplaçant le règlement numéro 144-1995 concernant les colporteurs, la sollicitation et les ventes temporaires sur le territoire de la Ville de Victoriaville.
14.1.3 Adoption du règlement numéro 1110-2015 modifiant le règlement numéro 781-2007 visant à fixer la limite de vitesse des véhicules routiers à 30 km/h à certaines périodes dans des zones scolaires de divers secteurs de la municipalité dont, entre autres, le secteur de l’école Notre-Dame-de-l'Assomption, sur la rue Larivière.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser le stationnement durant la nuit sur une partie de la rue Robitaille pendant l'hiver.
14.2.2 Participation de représentants municipaux aux Assises annuelles de l'Union des municipalités du Québec qui auront lieu du 21 au 23 mai 2015.
14.2.3 Résolution d'appui au Forum jeunesse Centre-du-Québec dans le cadre de sa démarche en vue d'obtenir une aide financière du gouvernement du Québec pour les années 2015 et 2016.
14.2.4 Engagement de la Ville de Victoriaville à désigner une aire de conservation dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.
14.2.5 Adoption de l'addenda numéro 3 à l'entente industrielle intervenue entre la Ville de Victoriaville et Parmalat Canada inc. modifiant les caractéristiques des rejets d'eaux usées.
14.2.6 Convention à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Corporation de gestion des rivières des Bois-Francs (CGRBF) concernant des droits d'accès, de pêche et d'aménagement de la rivière Nicolet.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.
Le greffier,
Yves Arcand