Avis public émis par Victoriaville le 29 mai 2015
Séance ordinaire du 1er juin 2015
Le lundi 1er juin 2015 dès 18h, à la salle du Conseil de l'hôtel de ville de Victoriaville.
Diffusé en direct à la TVCBF (canal 9 pour les abonnés Vidéotron) et en ligne.
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 4 et 14 mai 2015.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation de la Semaine québécoise des personnes handicapées qui aura lieu du 1er au 7 juin 2015.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1 Offres de service reçues en vue de retenir les services professionnels d'une firme en vue de la migration et de l'optimisation de l'Active Directory.
5.1.2 Soumissions reçues en vue de la location d'une unité de stockage pour la Division de l'informatique.
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'une vente trottoir organisée au centre-ville par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu du 18 au 20 juin 2015.
5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'activités organisées dans le cadre de la fête nationale du Québec qui aura lieu le 23 juin 2015.
5.2.3 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un triathlon organisé par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu les 27 et 28 juin 2015.
5.2.4 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'activités organisées dans le cadre de la fête du Canada qui aura lieu le 1er juillet 2015.
5.2.5 Fermeture d'une partie de la rue du Manège pour la tenue d'une course à pied dans le cadre du défi du Tandem qui a eu lieu le 21 mai 2015.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Création d’un poste cadre de « Coordonnateur/coordonnatrice, soutien aux organismes et aux bibliothèques » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire.
6.2 Création d’un poste d'« Opérateur polyvalent/opératrice polyvalente » au sein du Service de l'environnement, Division de l'eau potable.
6.3 Embauche de deux personnes au poste d'« Opérateur réseau (Division eau potable) » au sein du Service de l'environnement, Division de l'eau potable.
6.4 Embauche d'une personne à titre de « Stagiaire » au sein du Service juridique.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Dépôt des rapports financiers du vérificateur et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2014.
7.1.2 Rapport sur les variations budgétaires.
7.1.3 Adoption d'une résolution d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 7 237 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt.
7.1.4 Adoption d'une résolution modifiant les divers règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 7 237 000 $.
7.1.5 Adoption d'une résolution modifiant certains règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 7 237 000 $ en vue d'émettre les obligations pour un terme plus court que le terme prévu aux règlements originaux.
7.1.6 Adoption d'une résolution prolongeant de 1 mois et 26 jours le terme original de certains règlements d'emprunt dans le cadre de l'émission d'obligations au montant de 7 237 000 $.
7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses à même le fonds de roulement.
7.1.8 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1100-2015 (règlement parapluie).
7.1.9 Contribution financière à être versée à la Fondation du Collège de Victoriaville en contrepartie d'un plan de visibilité accordé à la Ville de Victoriaville.
7.1.10 Demande formulée par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville afin que la Ville se porte caution de ladite société dans le cadre du renouvellement de sa marge de crédit.
7.1.11 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum.
7.1.12 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses reliées à la réalisation de travaux de surdimensionnement et de voirie dans le secteur de la route de la Grande-Ligne et de la rue Garand.
7.1.13 Liste des comptes pour le mois de mai 2015 totalisant 4 209 325,36 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Maison Raymond Roy concernant la location de kayaks, de pédalos et de canots au réservoir Beaudet au cours de la saison estivale 2015.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Adoption d'une résolution concernant les services professionnels d'ingénierie prévus pour la réalisation de la phase 2 dans le cadre de l'exécution des travaux de réaménagement du centre-ville.
12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 2).
12.1.3 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 2).
12.1.4 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif pour les travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 2).
12.1.5 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif pour les travaux de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 2).
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l’implantation d’un commerce de détail de pièces et d’accessoires pour véhicules automobiles dans le bâtiment situé au numéro 321, rue Notre-Dame Ouest.
12.2.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre la délivrance de permis de construction pour un abri d’auto et un garage pour la propriété située au numéro 142, rue Valère.
12.2.3 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'ajout d'un logement de type bigénérationnel dans l'habitation unifamiliale jumelée située au numéro 102, rue Stein.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 63, rue Girouard.
12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 101, rue Lafrance.
12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 56, rue du Belvédère.
12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 68, rue des Berges.
12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 320 à 344, rue De Bigarré.
12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 33, rue Sainte-Victoire.
12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 42 à 44, rue Notre-Dame Est.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
12.5. GÉOMATIQUE
12.5.1 Adoption d'une résolution autorisant le paiement de la facture de renouvellement du contrat d'entretien avec la firme ESRI Canada concernant des logiciels pour les besoins de la Division de la géomatique.
12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE
12.7.1 Adoption du bilan 2014 et du plan d'action 2015 de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville.
13. ENVIRONNEMENT
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de de la réalisation d'un rapport concept afin de procéder à un appel d'offres concernant la préparation des plans et devis pour la réfection du barrage Zachée-Langlais.
13.3.2 Contrat à intervenir entre La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition de 378 bacs roulants servant à la collecte des matières recyclables.
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1111-2015.
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1112-2015.
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement de zonage et dépôt du projet de règlement numéro 1113-2015.
14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1112-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1113-2015 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Entente à intervenir entre la Société d’habitation du Québec, la Ville de Victoriaville et l’Office municipal d’habitation de Victoriaville-Warwick portant sur le Programme spécial de supplément au loyer concernant des logements subventionnés situés sur la rue Bérubé.
14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée de stationnement à 15 minutes sur une partie de la rue Saint-Dominique, côté pair.
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie du boulevard des Bois-Francs Sud.
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie du boulevard des Bois-Francs Nord.
14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à interdire l’utilisation du matériel de camping dans l’aire du stationnement Hamel.
14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à créer une voie réservée aux virages à gauche dans les deux sens sur une partie du boulevard des Bois-Francs Nord, entre les rues Saint-Paul et Rubin.
14.2.7 Adoption de l'addenda numéro 1 à l'entente industrielle intervenue entre la Ville de Victoriaville et Sural Québec inc. modifiant les caractéristiques des rejets d'eaux usées.
14.2.8 Participation de représentants au Forum des partenaires pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées qui aura lieu le 17 juin 2015.
14.2.9 Adoption d'une résolution modifiant la résolution relative à une demande du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant l'application des normes pancanadiennes de débordement des réseaux d'égouts municipaux.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.