Avis public émis par Victoriaville le 6 juillet 2015
Séance ordinaire du 6 juillet (18h)
Le lundi 6 juillet 2015 dès 18h, à la salle du Conseil de l'hôtel de ville de Victoriaville.
Diffusé en direct à la TVCBF (canal 9 pour les abonnés Vidéotron) et en ligne.
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 1er et 15 juin 2015
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation des Journées de la culture
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1 Soumissions reçues en vue de la construction d'estrades au stade de baseball
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges dans le cadre d'une Fête populaire organisée par l'établissement Villa St-Georges qui aura lieu le 9 juillet 2015
5.2.2 Fermeture de la rue des Champs en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 18 juillet 2015
5.2.3 Fermeture d'une partie de la rue des Nations en vue de la tenue du Festival de blues de Victoriaville qui aura lieu les 23, 24 et 25 juillet 2015
5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue François-Bourgeois en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 16 août 2015
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Adoption de la Politique relative à la gestion et à l'administration d'un service de brigadiers scolaires
6.2 Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'Association des pompiers de la Ville de Victoriaville
6.3 Embauche d'une personne au poste de « Technicien/technicienne en environnement » au sein du Service de l'environnement
6.4 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste cadre de « Conseiller/conseillère en marketing » au sein de la Direction générale, Division des communications
6.5 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Conseiller en santé et sécurité au travail et avantages sociaux » au sein du Service des ressources humaines
6.6 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur adjoint, Division eau potable » au sein du Service de l'environnement
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires
7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1100-2015 (règlement parapluie)
7.1.3 Adoption d'une résolution nécessaire à l'émission d'une obligation au montant de 356 500,00 $ qui sera datée du 11 août 2015, en faveur du Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville, et ce, en vertu des dispositions du projet de loi 54
7.1.4 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum
7.1.5 Approbation des états financiers de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l'année 2014
7.1.6 Liste des comptes pour le mois de juin 2015 totalisant 9 541 159,88 $
7.2. ÉVALUATION
7.2.1 Adoption d'une résolution autorisant la dépense pour l'entretien et le soutien des applications des logiciels SEF+ et PG pour les besoins de la Division de l'évaluation
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Mme Johanne Arsenault relatif à la vente de terrains situés sur la rue des Roses
8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Mme Françoise Allard relatif à la vente de terrains situés sur la rue des Roses
8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre M. Réal Rousseau et la Ville de Victoriaville relatif à la cession de lots constituant l'immeuble situé au numéro 900, rue des Roses
8.1.4 Projet d’acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, M. Gérald Garneau et Mme Diane Champagne relatif à un échange de terrains situés sur les rues Godin et Lactantia
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Mandat à un ingénieur en vue de l'établissement d'un registre d'amiante et d'expertise pour chacun des 40 bâtiments de la municipalité en respect avec la législation du travail (CSST)
10.5.2 Appel de propositions dans le cadre du Programme d'infrastructure communautaire de Canada 150 (PIC150) concernant l'immeuble situé au numéro 17, rue des Forges
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière
10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Association de personnes vivant avec des douleurs chroniques du Centre-du-Québec dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville
10.6.3 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme La corporation des gouverneurs scouts et guides de Victoriaville inc. dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville
10.6.4 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Restaurant populaire dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Adoption d'une résolution autorisant une firme d'ingénieurs-conseils à formuler une demande auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'une certificat d'autorisation dans le cadre du projet de construction d'une rue en bordure de la rue du Filtre dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain
12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 3)
12.1.3 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur les rues Monfette et Cannon
12.1.4 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif pour les travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 3)
12.1.5 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif pour les travaux d'aqueduc, d'égouts et de voirie concernant la réfection des rues Monfette et Cannon
12.1.6 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réfection des infrastructures et du prolongement de la piste à l'aéroport régional André-Fortin
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 750, rue du Filtre
12.2.2 Adoption d'un second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 321, rue Notre-Dame Ouest
12.2.3 Adoption d'un second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 142, rue Valère
12.2.4 Renouvellement de deux membres au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 159, rue Ginette-Genois
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 7, place Sainte-Anne
12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 70, rang Courtois
12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant les immeubles situés aux numéros 733 à 739 et 741 à 747, rue Notre-Dame Ouest
12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 5, place de l'Espérance
12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 46, rue Noël
12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 38, rue Tousignant
12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 41, rue Bérubé
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.5. GÉOMATIQUE
12.5.1 Renouvellement du contrat de service pour l’entretien, le support, l’évolution technologique, le développement et la commercialisation du progiciel GOcité dans le cadre d’un partenariat intermunicipal
13. ENVIRONNEMENT
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’imposition d’une compensation à l’égard de certains immeubles assujettis à des travaux de drainage des cours d’eau Tourigny et Cyrenne branche 2 et dépôt du projet de règlement numéro 1116-2015
14.1.2 Adoption du second projet de règlement numéro 1112-1-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements
14.1.3 Adoption du second projet de règlement numéro 1113-1-2015 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Résolution d'appui auprès du Conseil régional de l’environnement du Centre-du-Québec (CRECQ) dans le cadre de sa démarche « Par notre PROPRE énergie »
14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la Place de la Ronde, côté pair
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les dispositions régissant le stationnement sur une partie de la rue Notre-Dame Est, entre le boulevard Labbé et la rue De Courval
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à obliger le virage à gauche à la sortie du terrain du Rona donnant sur la rue Luneau
14.2.5 Participation d'un représentant au colloque annuel du Réseau québécois de Villes et Villages en santé
14.2.6 Engagement de la Ville de Victoriaville à effectuer la réfection nécessaire à la station de pompage Poliquin afin de rencontrer les nouvelles normes en vigueur sur les débordements des réseaux d'égouts municipaux.
14.2.7 Adoption du plan d’action visant à faire la recherche et l'élimination des raccordements inversés dans les réseaux de collecte des eaux usées de la municipalité
14.2.8 Demande d'appui formulée par la Station du mont Gleason inc. en vue de la présentation d'une demande d'aide financière au Fonds pour le développement du sport et de l'activité physique - Programme de soutien aux installations sportives et récréatives - phase III pour la mise à niveau de ses installations
14.2.9 Désignation du maire suppléant
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
Le greffier,
Yves Arcand