Avis public émis par Victoriaville le 14 août 2015
Séance ordinaire du 17 août 2015
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire suppléant
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 6 juillet et 3 août 2015
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue des Pinsons dans le cadre d'une fête de voisins qui aura lieu le 22 août 2015
5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue Octave dans le cadre d'une fête de voisins qui aura lieu le 22 août 2015
5.2.3 Fermeture d'une partie de la rue Sainte-Marie dans le cadre du 60e anniversaire d'Ambulance Saint-Jean qui aura lieu le 5 septembre 2015
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Renouvellement de l'assurance collective
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum
7.1.2 Modification à être apportée à la résolution numéro 724-12-14 concernant les prévisions budgétaires de la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville
7.1.3 Modification à être apportée à la résolution numéro 069-02-15 concernant l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le prolongement de la rue des Roses
7.1.4 Liste des comptes pour le mois de juillet 2015 totalisant 9 953 379,59 $
7.2. ÉVALUATION
7.2.1 Adoption d'une résolution en vue de reporter la date de dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Victoriaville
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 78, rue Laurier Ouest
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1. SPORTS ET LOISIRS
10.1.1 Demande de subvention à être formulée au ministère de l’Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour le Programme de soutien aux installations sportives et récréatives – phase III
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Adoption d'une résolution pour les services professionnels requis en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur les rues Monfette et Cannon, phases 4A et 4B
12.1.2 Soumissions reçues en vue de la reconstruction d'un tronçon de piste cyclable longeant le boulevard Labbé Sud et de la construction d'une piste cyclable reliant les rues St-Cyr à Garand
12.1.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la production de plans annotés des intersections Pie-X/Gamache et Jutras/Gamache/Carignan
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue Bernadette
12.2.2 Adoption d'un second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 750, rue du Filtre
12.2.3 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 321, rue Notre-Dame Ouest
12.2.4 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 142, rue Valère
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 9, rue des Berges
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 16, rue Montplaisir
12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 320 à 344, rue De Bigarré
12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 54, rue Girouard
12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 3, rue des Mûriers
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
13. ENVIRONNEMENT
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Adoption du règlement numéro 1112-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.2 Adoption du règlement numéro 1113-2015 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.3 Adoption du règlement numéro 1116-2015 décrétant l’imposition d’une compensation à l’égard de certains immeubles assujettis à des travaux de drainage des cours d’eau Tourigny et Cyrenne branche 2
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1118-2015 modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à l’usage des rues, au stationnement, aux parcs publics de stationnement, aux permis de stationnement et à la circulation en général dans les limites de la municipalité
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les dispositions régissant le stationnement sur les rues Monfette, Saint-Paul, de l’Ermitage, Alice, Arthur, Saint-Pierre et Saint-Augustin
14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur la rue Notre-Dame Est, de chaque côté des entrées du Cégep de Victoriaville et de l'école secondaire Le boisé
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE