Avis public émis par Victoriaville le 4 septembre 2015
Séance ordinaire du 8 septembre 2015
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire suppléant
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 17 août 2015
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'événement Grand défi de Victoriaville qui aura lieu du 11 au 13 septembre 2015
5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Classique des Appalaches qui aura lieu au centre-ville les 19 et 20 septembre 2015
5.2.3 Fermeture d'une partie de la rue Romulus en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 20 septembre 2015
5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue des Pétunias en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 26 septembre 2015
5.2.5 Renouvellement de l'entente de visibilité avec Les Vulkins football inc.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Embauche d'une personne au poste permanent à temps partiel de « Jardinier » au sein du Service de l'environnement
6.2 Modifications à être apportées aux descriptions des tâches des postes d'« Adjointe administrative, Division de l'urbanisme » et d'« Adjointe administrative, Division de l'évaluation »
6.3 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD) concernant le Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires
7.1.2 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum
7.1.3 Demande d'aide financière formulée par l'organisme Pêche Nicolet dans le cadre du projet de compensation pour l'élargissement de la promenade du Réservoir-Beaudet
7.1.4 Liste des comptes pour le mois d'août 2015 totalisant 3 232 244,21$
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie 9204-1300 Québec inc. (Mme Vanessa Bergeron) relatif à la vente d'un terrain situé sur la rue des Roses
8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, Mme Samantha Tessier et M. Marc-Olivier Fiset relatif à la réduction de l'assiette d'une servitude affectant l'immeuble situé au numéro 124, rue Dancause
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Bail intervenu entre l'organisme Le Cercle de fermières Victoriaville et la Ville de Victoriaville concernant la location d'un espace de l'édifice situé au numéro 3, rue Poitras
10.5.2 Soumissions reçues en vue du démantèlement des réservoirs pétroliers et de l'exécution des travaux de réfection de voirie à l'aéroport régional André-Fortin
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 4)
12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 4)
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue Bernadette
12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 750, rue du Filtre
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 57, rue des Roses
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 86, rue Cartier
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
13. ENVIRONNEMENT
13.1. EAU POTABLE
13.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'une génératrice 100 kW pour le poste de pompage Gagnon
13.2. EAUX USÉES
13.2.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution des travaux de construction d'un poste de pompage et d'une conduite de refoulement sur la rue Beaulieu
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1119-2015
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 561-2003 et visant à interdire le virage à droite à un feu rouge à l’intersection du boulevard des Bois-Francs Sud et de la rue Lavergne et dépôt du projet de règlement numéro 1120-2015
14.1.3 Adoption du projet de règlement numéro 1119-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1117-2015 modifiant le règlement numéro 917-2010 relatif au traitement des élus municipaux
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Nomination d'un membre au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville
14.2.2 Participation d'un représentant à un atelier réservé aux élus dans le cadre du Colloque À pied, à vélo, des villes actives qui aura lieu le 23 septembre 2015
14.2.3 Participation d'un représentant au Colloque annuel du Réseau québécois de Villes et Villages en santé
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à permettre le stationnement sur une partie de la rue Gamache, côté pair.
14.2.5 Modifications à être apportées à la résolution numéro 715-11-13 relative à la nomination de représentants municipaux au sein des comités municipaux et de divers organismes
14.2.6 Modification à être apportée à la résolution numéro 134-03-15 concernant l'exécution des travaux d'aqueduc et d'égouts requis pour la réalisation du projet de développement domiciliaire Les Condos du lac dans le secteur de la route de la Grande-Ligne et de la rue Garand
14.2.7 Modifications à être apportées aux résolutions numéros 508-09-14 et 070-02-15 concernant l'exécution des travaux d'aqueduc et d'égouts requis pour le projet d'aménagement d'ensemble en vue du développement domiciliaire situé dans le secteur de la rue Thibault
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance