Avis public émis par Victoriaville le 4 décembre 2015

Séance ordinaire du 7 décembre 2015

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire suppléant - Remise du Prix d'excellence Victoriaville ville inclusive, édition 2015

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 2 et 16 novembre 2015

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Journée contre l'intimidation

4.2 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents des rues Constant et Catherine demandant à la Ville de Victoriaville de procéder à l'asphaltage de ces rues

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution décrétant l'utilisation gratuite du stationnement De Bigarré dans le cadre d'une collecte de sang organisée par le Club Kinsmen de Victoriaville qui aura lieu le 8 janvier 2016

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste cadre de « Coordonnateur, Service juridique et assistant-greffier » au sein du Service juridique

6.2 Création d’un poste de « Technicien/technicienne en évaluation - industriel, commercial et institutionnel (ICI) » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division de l'évaluation

6.3 Modifications à être apportées à la description des tâches du poste de « Technicien/technicienne en évaluation » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division de l'évaluation

6.4 Dépôt de la liste des employés temporaires embauchés depuis le 1er janvier 2015

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Mandat à la firme Raymond Chabot Grant Thornton concernant l'analyse de l'application de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) aux diverses opérations de la Ville de Victoriaville

7.1.3 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum

7.1.4 Emprunt temporaire aux fins d’administration

7.1.5 Liste des comptes de taxes et des comptes spéciaux irrécouvrables

7.1.6 Rapport de l’âge des comptes à recevoir en date du 4 décembre 2015

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de novembre 2015 totalisant 7 255 670,10$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la compagnie 9133-9317 Québec inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession d'un terrain situé sur la rue Annette-Bédard

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, MM. Éric Lefebvre et André Chainey relatif à l'établissement d'une servitude d'égouttement pluvial affectant des immeubles situés aux numéros 1 et 2, rue de la Promenade

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture, à l'usine, d'enrobé bitumineux tiède pour l'année 2016

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et Skateparc Victoriaville inc. relative au soutien financier dans le cadre des activités de cet organisme

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumissions reçues en vue du réaménagement de bureaux à l'édifice Robert-Caron situé au numéro 400, rue De Bigarré incluant l'ajout d'une mezzanine

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 2090, rue Notre-Dame Ouest et 689, rue Cartier

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 8, rue Michel

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 556, rue de l'Académie

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Arsène

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 80, rue des Berges

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 174, rue des Mésanges

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.6. PATRIMOINE

12.6.1 Désignation d’un nouveau parc situé sur la rue Arsène

13. ENVIRONNEMENT

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2016

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement prolongeant pour l'année 2016 un programme de revitalisation, sous forme d'une subvention, à l'égard d'immeubles industriels dans le parc industriel P.-A.-Poirier ayant fait l'objet de travaux de construction et dépôt du projet de règlement numéro 1126-2015

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le règlement numéro 1103-2015 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE et dépôt du projet de règlement numéro 1127-2015

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le règlement numéro 1104-2015 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation et dépôt du projet de règlement numéro 1128-2015

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan d’urbanisme, de manière à définir les dispositions relatives au Programme particulier d’urbanisme (PPU) dans le secteur du Vieil-Arthabaska et dépôt du projet de règlement numéro 1129-2015

14.1.6 Adoption du projet de règlement numéro 1129-2015 modifiant le plan d’urbanisme, de manière à définir les dispositions relatives au Programme particulier d’urbanisme (PPU) dans le secteur du Vieil-Arthabaska

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à l'Union des municipalités du Québec et au Carrefour du capital humain pour l'année 2016

14.2.2 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à la Fédération canadienne des municipalités

14.2.3 Participation de la Ville de Victoriaville au programme de retrait et de remplacement des vieux appareils de chauffage au bois "Changez d'air!" géré par l'Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA)

14.2.4 Demande formulée par la Ville de Victoriaville à la Sûreté du Québec concernant l'obtention des services de deux cadets pour la saison estivale 2016

14.2.5 Adoption d'une résolution modifiant l'entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et La Société protectrice des animaux d'Arthabaska (SPAA) relative à l'opération de la fourrière municipale sur le territoire de la municipalité

14.2.6 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Petite-Rivière-Saint-François concernant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE

14.2.7 Renouvellement du mandat d'un représentant au sein de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick

14.2.8 Adoption d'une résolution autorisant une firme d'ingénieurs-conseils à formuler une demande auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre des travaux de réhabilitation du poste de pompage Beaulieu et de sa conduite de refoulement

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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