Avis public émis par Victoriaville le 1 avril 2016
Séance ordinaire du 4 avril 2016
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire - Présentation des récipiendaires des certificats Monarque.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 7 mars 2016 et d’un procès-verbal de correction
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation du Mois de la jonquille
4.2 Proclamation de la Semaine de l'action bénévole 2016 qui se tiendra du 10 au 16 avril 2016
4.3 Proclamation de la Journée nationale de la santé et de la condition physique qui se tiendra le premier samedi de juin
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de la rue des Champs dans le cadre d'une fête de voisins qui a eu lieu le 26 mars 2016
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Fusion des postes de « Conducteur de camion-citerne (récureur » et de « Conducteur de camion aspirateur » au sein du Service des travaux publics
6.2 Nomination d’une personne au poste cadre de « Chef de division aux opérations » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires
7.1.2 Rajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville
7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1034-2013 (règlement parapluie)
7.1.4 Adoption d'une résolution en vue d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement de la Ville afin de pourvoir à diverses dépenses
7.1.5 Approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l’année 2016
7.1.6 Demande à être formulée au ministère des Transports du Québec relative au versement d'une subvention dans le cadre du Programme Véloce II concernant le projet de réaménagement de la rue Notre-Dame Est
7.1.7 Liste des comptes pour le mois de mars 2016 totalisant 4 634 796,62 $
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie 9026-0852 Québec inc. relatif à la vente d'un terrain situé au numéro 33A, rue de la Nicolet
8.1.2 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement numéro 1131-2016
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Adoption du plan d'action de la Politique jeunesse de la Ville de Victoriaville pour les années 2016, 2017 et 2018
10.2.2 Adoption du plan d'action de la Politique familiale de la Ville de Victoriaville pour les années 2016, 2017 et 2018
10.2.3 Adoption du plan d'action du mouvement Hop la Ville de la Ville de Victoriaville pour les années 2016, 2017 et 2018
10.2.4 Adoption du plan d'action de la Politique des aînés de la Ville de Victoriaville pour les années 2016, 2017 et 2018
10.2.5 Adoption du plan d’action de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville pour les années 2016, 2017 et 2018
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière
10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Centre pour handicapés physiques des Bois-Francs inc. dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
11.1. INCENDIE
11.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de dix habits de combat pour les besoins du Service de la sécurité publique, Division des incendies
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 1)
12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 1)
12.1.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 1)
12.1.4 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 1)
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 818, boulevard des Bois-Francs Sud
12.2.2 Adoption d'un second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 6, rue des Champs
12.2.3 Demande formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant l'immeuble situé au numéro 339, route de la Grande-Ligne
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 325 à 327, rue Gamache
12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 576, rue Notre-Dame Ouest
12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 9 à 21, rue des Roses
12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1457, rue de L'Acadie
12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 38, rue Laurier Ouest
12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 21, rue Thomas
12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 10, rue Olier
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE
12.7.1 Programme d'aide aux propriétaires des établissements commerciaux et de service situés sur le territoire de la municipalité concernant l'accessibilité aux bâtiments pour les personnes handicapées et à mobilité réduite
13. ENVIRONNEMENT
13.1. EAU POTABLE
13.1.1 Soumissions reçues en vue de l'installation d'une membrane sur les réservoirs d'eau potable à l'usine d'eau potable Hamel
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion â être donné d’un règlement décrétant la division du territoire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2017 et dépôt du projet de règlement numéro 1137-2016
14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1137-2016 décrétant la division du territoire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2017
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant un programme de subventions pour la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville dans le contexte de la revitalisation du centre-ville et dépôt du projet de règlement numéro 1140-2016
14.1.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1136-1-2016 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.5 Adoption du règlement numéro 1134-2016 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de diverses rues de la municipalité
14.1.6 Adoption du règlement numéro 1135-2016 modifiant le règlement sur la rémunération des élus municipaux
14.1.7 Adoption du règlement numéro 1138-2016 établissant le programme d'aide financière en vue de la rénovation de façades d'immeubles situés au centre-ville
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Désignation des représentants municipaux au 28e Colloque du Carrefour action municipale et famille
14.2.2 Adoption de l'addenda numéro 3 à l'entente industrielle intervenue entre la Ville de Victoriaville et le Groupe Canlac Laboratoires Abbott ltée modifiant les caractéristiques des rejets d'eaux usées de l'entreprise
14.2.3 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie 9297-7495 Québec inc. concernant le projet d'aménagement d'ensemble en vue du développement domiciliaire situé au numéro 397, rue Girouard
14.2.4 Adhésion de la Ville de Victoriaville au Programme PerLE
14.2.5 Adhésion de la Ville de Victoriaville à la Déclaration du Sommet des élus locaux pour le climat
14.2.6 Recommandation du Comité des transports concernant le stationnement Pierre-Laporte
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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