Avis public émis par Victoriaville le 4 février 2019

Séance ordinaire du 4 février 2019 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 14 janvier 2019

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation des Journées de la persévérance scolaire qui se tiendront du 11 au 15 février 2019

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche de personnes aux postes de « Pompier à temps partiel », sur liste de rappel, au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.2 Mise à jour de la Politique d’embauche

6.3 Modifications à être apportées à la description des tâches du poste de « Technicien en informatique » au sein de la Division de l'informatique

6.4 Modifications à être apportées à la description des tâches du poste de « Électromécanicien » et à l’ajout d’un supérieur immédiat au sein du Service de l’environnement

6.5 Augmentation salariale à être accordée aux brigadiers scolaires pour les années 2019, 2020 et 2021

6.6 Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Victoriaville à la Mutuelle de prévention en santé et sécurité du travail pour l’année 2019

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Dépôt de l'adjudication d'une émission d'obligations au montant de 14 666 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant une dépense prévue à même le fonds de parcs et terrains de jeux

7.1.4 Demande d'aide financière à être formulée auprès de la Fédération canadienne des municipalités dans le cadre du Programme Municipalités pour l'innovation climatique

7.1.5 Liste des comptes pour le mois de janvier 2019 totalisant 7 368 382,51$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.3. ARCHIVES

8.3.1 Adoption de la Politique de gestion des documents

8.3.2 Adoption de la Politique de numérisation des documents

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et M. Jules Lasalle, sculpteur, en vue de l'acquisition d'une oeuvre d'art

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de remplacement du système de réfrigération au Colisée Desjardins

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.2. SÉCURITÉ CIVILE

11.2.1 Demande d'aide financière à être formulée à l'Agence municipale de financement et de développement des centres d'urgence 9-1-1 du Québec pour la sécurité civile, volet 2

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 910, boulevard Pierre-Roux Est

12.2.2 Adoption d'une résolution modifiant les règles de régie interne du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 169, rue Honoré

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE

12.7.1 Adoption du bilan 2018 du plan d'action de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les mouvements véhiculaires à l'intersection des boulevards des Bois-Francs Nord et Pierre-Roux Est

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement hivernal sur une partie de la rue Alexandre

13. ENVIRONNEMENT

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Contrat à intervenir entre La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition de 378 bacs roulants servant à la collecte des matières compostables

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle et dépôt du projet de règlement numéro 1274-2019

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive - adaptation des établissements commerciaux et de services et dépôt du projet de règlement numéro 1275-2019

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions AnimACCÈS et dépôt du projet de règlement numéro 1276-2019

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE PLUS et dépôt du projet de règlement numéro 1277-2019

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation PLUS et dépôt du projet de règlement numéro 1278-2019

14.1.6 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement d'emprunt numéro 1212-2018 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1279-2019

14.1.7 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage d'une partie des rues Couture, de l'Ébéniste, du Meunier et du Tanneur et dépôt du projet de règlement numéro 1280-2019

14.1.8 Adoption du règlement numéro 1259-2018 modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à la circulation des véhicules automobiles, au stationnement et à l'usage des voies publiques

14.1.9 Adoption du règlement numéro 1270-2019 modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville

14.1.10 Adoption du règlement numéro 1271-2019 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution de travaux à des postes de pompage et à l'usine d'eau potable Hamel

14.1.11 Adoption du règlement numéro 1272-2019 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution de travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables de la municipalité

14.1.12 Adoption du règlement numéro 1273-2019 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2019 (règlement parapluie)

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Désignation d'un représentant municipal au sein de l'organisme Rouli-Bus inc.

14.2.2 Désignation d'un officier délégué au sein du comité d'admission de l'organisme Rouli-Bus inc.

14.2.3 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Cégep de Victoriaville concernant la gestion des stationnements

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

Victoriaville, le 1er février 2019

Le greffier,

Yves Arcand

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