Avis public émis par Victoriaville le 1 novembre 2019

Séance ordinaire du 4 novembre 2019 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 7 octobre 2019

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Adoption d'une résolution proclamant la Ville de Victoriaville à titre de municipalité alliée contre la violence conjugale

4.2 Proclamation de la Grande semaine des tout-petits et de la Journée mondiale de l'enfance pour l'année 2019

4.3 Proclamation de la Semaine nationale des proches aidants du Québec pour l'année 2019

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un défilé dans le cadre du jour du Souvenir organisé par la Légion Royale Canadienne, Filiale 86 Arthabaska qui aura lieu le samedi 9 novembre 2019

5.2.2 Fermeture de diverses rues dans le cadre d'un défilé de Noël au centre-ville organisé par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu le samedi 30 novembre 2019

5.2.3 Utilisation gratuite des stationnements au centre-ville pour la période des fêtes du 30 novembre 2019 au 5 janvier 2020

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.2 Nomination d'une personne, sur une base temporaire, au poste cadre de « Capitaine aux opérations » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.3 Renouvellement du contrat de service dans le cadre du Programme d’aide aux employés (PAE)

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Dépôt du rapport de la trésorière concernant l'adjudication d'une émission d'obligations au montant de 13 405 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.2 Adoption d'une résolution modifiant le financement du règlement d'emprunt numéro 1131-2016

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.4 Demande d'aide financière à être formulée par la Ville de Victoriaville et la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville dans le cadre du Programme d'aide québécois pour les infrastructures aéroportuaires régionales auprès du ministère des Transports du Québec

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses d'honoraires de gestion pour l'exploitation de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2019

7.1.6 Approbation des prévisions budgétaires amendées de la Corporation récréative de Victoriaville pour l'année 2019

7.1.7 Modification à être apportée, par l'ordre de changement numéro 3, au contrat accordé dans le cadre du réaménagement du pavillon Jean-Béliveau

7.1.8 Dépôt d'une demande d'aide financière dans le cadre du Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

7.1.9 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 septembre 2019

7.1.10 Liste des comptes pour le mois d'octobre 2019 totalisant 15 971 222,84 $

7.2. ÉVALUATION

7.2.1 Dépôt d'une lettre du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation concernant l'approbation de la proportion médiane et du facteur comparatif du rôle d'évaluation foncière pour l'exercice financier 2020

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 651, rue Notre-Dame Ouest

8.3. ARCHIVES

8.3.1 Adoption du calendrier de conservation des documents aux fins de modifications à Bibliothèque et Archives nationales du Québec

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Modification et renouvellement du protocole d'entente intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Commission scolaire des Bois-Francs concernant l'utilisation du Complexe multisport Promutuel

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Albatros Bois-Francs/Érable dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et diverses municipalités relative à la fourniture mutuelle de services pour la protection incendie

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) en vue de l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue de l’Académie

12.1.2 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) en vue de l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue du Curé-Suzor, entre la rue Girouard et le boulevard des Bois-Francs Sud

12.1.3 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) en vue de l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue du Curé-Suzor, entre les rues Laurier Est et Girouard

12.1.4 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) en vue de l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue Madeleine

12.1.5 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de la programmation de travaux prévus pour les années 2019 à 2023 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale

12.1.6 Présentation de la reddition de comptes dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale, volet projets particuliers d’amélioration, concernant l’exécution des travaux exécutés sur la rue des Hospitalières

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'une résolution modifiant les règles de régie interne du Comité du patrimoine

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 40, boulevard Arthabaska Est

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 17, rue Picard

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 160, boulevard Arthabaska Ouest

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 97, rue Métivier

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 4 à 6, rue Marcoux 

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 7, rue Gagnon

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 575, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.8 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 605 à 625, rue Notre-Dame Est

12.3.9 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue des Bois

12.3.10 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Nancy

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.8. TOPONYMIE

12.8.1 Rapports du Comité de toponymie

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Bernier

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser le passage des véhicules hors route sur une partie de la rue Jean-François

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons sur la rue Carignan

12.9.4 Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec afin d'apporter des modifications à l'intersection du boulevard Pierre-Roux Ouest et de la route de la Grande-Ligne

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Modification d'une condition dans le cadre de l'aide financière accordée à l'organisme Copernic pour le réservoir Beaudet

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Modification au contrat de services professionnels accordé à la firme Pluritec dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le Règlement numéro 50-1994 relatif à la circulation des véhicules automobiles, au stationnement et à l'usage des voies publiques et dépôt du projet de règlement numéro 1314-2019

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1315-2019

14.1.3 Adoption du Règlement numéro 1309-2019 modifiant le Règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique sur le territoire de la Ville de Victoriaville

14.1.4 Adoption du Règlement numéro 1310-2019 modifiant le Règlement numéro 1198-2017 concernant les nuisances et l'insalubrité

14.1.5 Adoption du Règlement numéro 1311-2019 modifiant le Règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la Ville de Victoriaville

14.1.6 Adoption du Règlement numéro 1312-2019 modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019 et le Règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 1264-2019

14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1313-2019 visant à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne sur le territoire de la Ville de Victoriaville

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Renouvellement du mandat d'un représentant municipal au sein de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick

14.2.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Sûreté du Québec concernant l'obtention des services de quatre cadets pour la saison estivale 2020

14.2.3 Adoption d'une résolution d'appui à la MRC d'Arthabaska concernant le dépôt d'une demande d'aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme de soutien à la démarche MADA

14.2.4 Nomination d'un représentant municipal au sein de l'organisme TaxiBus Victoriaville

14.2.5 Nomination d’un substitut du maire au sein du Conseil de la MRC d’Arthabaska

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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