Avis public émis par Victoriaville le 13 mars 2020

Séance ordinaire du 16 mars 2020 (18h00)

Sommaire

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions


Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

 

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

 

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 3 et 10 février 2020 et d’un procès-verbal de correction

 

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Semaine québécoise de la déficience intellectuelle

 

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'événement La Classique des Appalaches qui se tiendra du 2 au 5 juillet 2020

 

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Création du poste de « Technicien/technicienne de programmes de subventions » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de l'urbanisme

6.2 Nomination d'une personne au poste de « Technicienne de programmes de subventions » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de l'urbanisme

6.3 Abolition du poste de « Technicien/technicienne en bâtiment durable » au sein du Service de l'environnement

6.4 Modifications à être apportées au titre et à la description des tâches du poste d'« Agent/agente de développement du patrimoine » pour celui de « Conseiller/conseillère en architecture et patrimoine »

6.5 Création du poste d'« Inspecteur/inspectrice senior » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de l'urbanisme

6.6 Création du poste cadre de « Conseiller/conseillère en urbanisme » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de l'urbanisme

6.7 Embauche d'une personne au poste cadre de « Conseiller en urbanisme » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de l'urbanisme

6.8 Modifications à être apportées au titre et à la description des tâches du poste de « Coordonnateur/coordonnatrice, urbanisme » pour celui de « Chef de division » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de l'urbanisme

6.9 Modifications à être apportées à l’organigramme fonctionnel de la Ville de Victoriaville

6.10 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.11 Nomination d'un pompier au poste cadre de « Capitaine aux opérations » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.12 Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers de la Ville de Victoriaville - CSN

6.13 Adoption des taux de salaire à être accordés aux étudiants embauchés à compter du 17 mars 2020

6.14 Embauche d'une personne au poste d'« Adjointe administrative » au sein du Service juridique

6.15 Embauche d'une personne au poste d'« Animatrice bibliothèques » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.16 Embauche d'une personne au poste de « Technicien en informatique » au sein du Service du génie, Division de l'informatique

6.17 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 032010013

 

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Demande de subvention dans le cadre du projet de mise à niveau des bandes et des baies vitrées au Colisée Desjardins

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses supplémentaires prévues au règlement d'emprunt numéro 950-2011 (règlement parapluie)

7.1.4 Dépôt du rapport annuel 2019 portant sur l'application du Règlement sur la gestion contractuelle

7.1.5 Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2019 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

7.1.6 Dépôt de la liste des remboursements des dépenses de recherche et de soutien des conseillers autorisés en 2019 conformément aux dispositions de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de février 2020 totalisant 10 157 812,41$

 

7.2. ÉVALUATION

7.2.1 Adoption d'une résolution en vertu du règlement sur l'assurance responsabilité professionnelle des membres de l'Ordre des évaluateurs agréés du Québec

 

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Dépôt de divers certificats d'enregistrement de l'assistante-greffière

 

8.4. COUR MUNICIPALE

8.4.1 Désignation d'un responsable concernant l’émission des constats d’infraction

 

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Adoption de l'avenant au bail intervenu entre la Société québécoise des infrastructures (SQI) et la Ville de Victoriaville concernant la prolongation dudit bail

 

9.3. ESPACES VERTS

9.3.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d’aménagement du parc Gingras

 

9.4. AQUEDUC ET ÉGOUTS

9.4.1 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de pièces d’aqueduc, d’égouts et de bornes-fontaines pour l’année 2020

 

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'entretien ménager de la piscine Édouard-Dubord

10.5.2 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Les Tigres de Victoriaville (1991) inc. concernant l'usage du Colisée Desjardins

 

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Répit Jeunesse concernant la surveillance des aires de feux au parc Terre-des-Jeunes et la présence d'un travailleur de rue au centre-ville et sur différents sites sur le territoire

 

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Ville de Princeville relative à la fourniture de services en gestion de la sécurité incendie

 

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Adoption d'une résolution autorisant l'exécution de la phase 2 de l'offre de services professionnels d’ingénierie en vue de la réalisation d’une étude hydraulique et d’un plan directeur pour divers secteurs de la municipalité (collecteur De Bigarré)

 

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 50 à 74, rue St-Cyr

12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 40, rue Saint-Philippe

 

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 605 à 625, rue Notre-Dame Est

 

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

 

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue des Érables

12.9.2 Recommandations du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie des rues Antoinette et Héon

 

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d'un plan de diminution des charges et débits

 

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Adoption de l'avenant numéro 2 à l'entente industrielle intervenue entre la Ville de Victoriaville et la compagnie Sani-Marc inc. modifiant les caractéristiques des rejets d'eaux usées de l'entreprise

13.2.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de mise à niveau du poste de pompage Arthabaska et de mise en place d'un groupe électrogène au poste de pompage Valère

13.2.3 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de mise à niveau du poste de pompage de la Joie

 

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Adoption du plan d'agriculture urbaine dans le cadre du Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région

13.3.2 Adoption d'une résolution autorisant la contribution au Fonds des municipalités pour la biodiversité pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

13.3.3 Demandes d'aides financières à être formulées auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques dans le cadre du Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques, volets 1 et 2

 

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme municipal d'aide financière complémentaire au programme AccèsLogis Québec de la Société d'habitation du Québec et dépôt du projet de règlement numéro 1341-2020

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le Règlement numéro 224-1996 concernant les commerces de prêt sur gages ou d'articles d'occasion et dépôt du projet de règlement numéro 1342-2020

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de la rue Patrick et dépôt du projet de règlement numéro 1343-2020

14.1.4 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement numéro 1344-2020

14.1.5 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1291-2019 établissant le programme de subvention en vue de la rénovation résidentielle Réno-Quartiers et dépôt du projet de règlement numéro 1345-2020

14.1.6 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1346-2020

14.1.7 Adoption du projet de règlement numéro 1346-2020 modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019

14.1.8 Adoption du second projet de règlement numéro 1334-1-2020 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1335-2020 modifiant le Règlement sur les dérogations mineures numéro 1266-2019

14.1.10 Adoption du Règlement numéro 1336-2020 modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019

14.1.11 Adoption du Règlement numéro 1337-2020 modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019

14.1.12 Adoption d'une résolution concernant le projet de règlement numéro 1339-2020 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

 

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Renouvellement du mandat d'un représentant municipal au sein de l'organisme Rouli-Bus inc.

14.2.2 Renouvellement du mandat d'un représentant municipal au sein du conseil d'administration de l'organisme Carrefour action municipale et famille

 

15. AFFAIRES NOUVELLES

 

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

 

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

 

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance


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