Avis public émis par Victoriaville le 1 juin 2020

Séance ordinaire du 1er juin 2020 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 4 et 19 mai 2020

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Semaine québécoise des personnes handicapées pour l'année 2020

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. TRANSPORT

5.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à implanter une zone de débarcadère sur une partie de la rue Saint-Paul

5.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie de la rue De Bigarré

5.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie de la rue Cannon

5.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie de la rue Grégoire

5.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie de la rue Leblanc

5.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie des rues du Manège et Saint-Georges

5.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie de la rue du Père-Lebel

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination de deux personnes, sur une base permanente, aux postes de "Pompier à temps partiel" au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relative à un emprunt par obligations au montant de 11,753,000$, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.2 Approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l’année 2020

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1325-2020 (règlement parapluie)

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1326-2020 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses reliées à la réalisation de travaux de surdimensionnement sur la rue Beaudet

7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de mai 2020 totalisant 5,488,096,81$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d’acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Hydro-Québec relatif à l'établissement d'une servitude pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et leurs équipements connexes et des infrastructures civiles et électriques accessoires

8.1.2 Renouvellement de l'entente entre la Ville de Victoriaville et la Société protectrice des animaux d'Arthabaska (SPAA) relative à l'application de la réglementation concernant les animaux sur le territoire de la Ville de Victoriaville

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Parrainage de la candidature de nouveaux membres à la Corporation récréative de Victoriaville

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Les Immeubles A.H.T. inc. pour les locaux situés aux numéros 387 à 389, rue Notre-Dame Est

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Bureau de lutte aux infections transmises sexuellement et par le sang (BLITSS)

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Association Disc Golf Centre-du-Québec

10.6.3 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Adoption du rapport d’activités 2019 dans le cadre du schéma de couverture de risques de la MRC d'Arthabaska à être présenté au ministère de la Sécurité publique

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l’exécution de travaux de scellement de fissures sur diverses rues de la municipalité pour l’année 2020

12.1.2 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue de l’Académie, entre les rues Sainte-Victoire et du Parc

12.1.3 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue du Curé-Suzor, entre le boulevard des Bois-Francs Sud et la rue Girouard

12.1.4 Offres de services reçues afin de retenir les services professionnels d’une firme d’ingénieurs-conseils en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue du Curé-Suzor, entre les rues Girouard et Laurier

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 440 à 444, rue Cantin

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 10, avenue Pie-X

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 44, rue Trottier

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 67, avenue Dunn

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.2. EAU USÉES

13.2.1 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre du Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU)

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Contrat à intervenir entre La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition de bacs roulants devant servir à la collecte des matières compostables

13.3.2 Mandat en vue de l'élaboration d'un plan d'adaptation aux changements climatiques sur le territoire de la Ville de Victoriaville

13.3.3 Renouvellement de l'entente entre la Corporation du développement durable et la Ville de Victoriaville concernant le soutien au projet Synergie en développement durable 2020-2023

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et dépôt du projet de règlement numéro 1353-2020 (Consulter le règlement)

14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1353-2020 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme (Consulter le règlement)

14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1354-2020 (Consulter le règlement)

14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1354-2020 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 (Consulter le règlement)

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) et dépôt du projet de règlement numéro 1355-2020 (Consulter le règlement)

14.1.6 Adoption du projet de règlement numéro 1355-2020 modifiant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) (Consulter le règlement)

14.1.7 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1356-2020 (Consulter le règlement)

14.1.8 Adoption du projet de règlement numéro 1356-2020 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 (Consulter le règlement)

14.1.9 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1333-2020 établissant le programme d'aide financière pour la rectification des raccordements inversés et dépôt du projet de règlement numéro 1357-2020 (Consulter le règlement)

14.1.10 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et dépôt du projet de règlement numéro 1358-2020 (Consulter le règlement)

14.1.11 Adoption du Règlement numéro 1350-2020 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers (Consulter le règlement)

14.1.12 Adoption du Règlement numéro 1351-2020 modifiant le Règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la Ville de Victoriaville (Consulter le règlement)

14.1.13 Adoption du Règlement numéro 1352-2020 modifiant le Règlement numéro 1222-2018 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur diverses rues (Consulter le règlement)

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption d’une résolution visant à remplacer la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement d’emprunt numéro 1343-2020 par un processus de consultation écrite

14.2.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, la compagnie 9182-1512 Québec inc., en vue du prolongement de la rue Beaudet

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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