Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 3 juillet 2020
Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 8 juillet 2020 (16h30)
Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska. En raison du huis-clos, la séance aura lieu à distance, virtuellement. Le contenu sera enregistré et rendu public à compter du lendemain de la séance. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne avant le 8 juillet à 13h, en vue de la période de questions.
Texte légal
1. Présences et constatation du quorum
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Message du préfet
4. Adoption des procès-verbaux
4.1. Séance ordinaire du Conseil du 10 juin 2020
5. GESTION DU TERRITOIRE
5.1. Aménagement
5.1.1. Émission de certificats de conformité
5.1.1.1. Règlement numéro 2019-188 de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick : Certificat de conformité
5.1.1.2. Règlement numéro 1353-2020 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
5.1.1.3. Règlement numéro 1354-2020 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
5.1.1.4. Règlement numéro 1355-2020 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
5.1.1.5. Règlement numéro 301-2020 de la Ville de Warwick : Certificat de conformité
5.1.2. Demande d'exclusion adressée par la Ville de Kingsey Falls : Recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec
5.2. Gestion des cours d'eau
5.2.1. Travaux d'entretien de la branche 11 du ruisseau à Martin, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton
6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
6.1. Fiducie du Fonds québécois d'initiatives sociales Centre-du-Québec - Projets pour l'Alliance centricoise pour la solidarité et l'inclusion sociale (ACSIS)
6.1.1. Dépôt du projet "Solidairement vôtre!"
6.1.2. Dépôt du projet "Accès Transport"
6.1.3. Dépôt du projet "Le Garde-manger"
6.1.4. Dépôt du projet "Préparation à la sortie (retour au travail ou aux études après la thérapie)"
6.1.5. Dépôt du projet "Visez l'équilibre!"
6.1.6. Dépôt du projet "Opération Cohabitation Sociale"
6.1.7. Dépôt du projet "Alimentation solidaire, sécurité alimentaire"
6.1.8. Dépôt du projet "Portrait de la situation en matière de mobilité et scénario de desserte"
6.1.9. Dépôt du projet "Ensemble pour la sécurité des aînés"
6.1.10. Dépôt du projet "Projet de transformation alimentaire"
7. FINANCES
7.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de mai 2020
8. AFFAIRES NOUVELLES
Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)
9. PÉRIODE DE QUESTIONS
10. Levée / ajournement de la séance
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