Avis public émis par Victoriaville le 14 août 2020

Séance ordinaire du 17 août 2020 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 6 juillet 2020 et de procès-verbaux de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. GÉNIE

5.1.1 Offre de service reçue dans le cadre d'un projet pilote sur l'optimisation de la gestion des données et gestion d'actifs

5.1.2 Adoption d'une résolution permettant une demande de subvention dans le cadre du Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste cadre de « Chef de Division des communications » au sein de la Direction générale

6.2 Création du poste cadre de « Directeur adjoint » au sein du Service de la sécurité publique, Division incendie

6.3 Renouvellement du contrat de l'assurance collective des employés municipaux

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution afin d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement en vue de pourvoir à diverses dépenses

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1325-2020 (règlement parapluie)

7.1.3 Liste des comptes pour le mois de juillet 2020 totalisant 9 192 520,58 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier et retrait de la résolution numéro 149-03-20 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 40, rue Saint-Philippe

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Demande de versement d'une subvention accordée dans le cadre du Programme d'aide à la voirie locale, volet Accélération des investissements sur le réseau routier local

9.1.2 Demande de versement d'une subvention accordée dans le cadre du Programme d'aide à la voirie locale, volet Accélération des investissements sur le réseau routier local

9.1.3 Demande de versement d'une subvention accordée dans le cadre du Programme d'aide à la voirie locale, volet Redressement des infrastructures routières locales

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.4. BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Convention d'aide financière à intervenir entre le ministère de la Culture et des Communications et la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.2. URBANISME

12.2.1 Demande d'autorisation formulée par le Domaine l'Argoustik à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

12.2.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 748, boulevard des Bois-Francs Sud

12.2.3 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 389, rue Notre-Dame Est

12.2.4 Adoption d'une résolution relative au Règlement numéro 1268-2019 ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 440 à 444, rue Cantin

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 125, rue Valère

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 155-159, rue Gamache

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue Luc

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 39-41, boulevard des Bois-Francs Nord

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 129, rue des Roses

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 80-86, rue Notre-Dame Ouest

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Modification à être apportée, par l’avenant numéro 3, au contrat de services professionnels d’ingénierie accordé à la firme Les Services EXP inc. dans le cadre de l’exécution des travaux de restauration du réservoir Beaudet

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Adoption d’une résolution autorisant la participation de la Ville de Victoriaville au Programme d’excellence en gestion des matières résiduelles – GMR Pro

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer diverses dépenses relatives à l'exécution de la phase 2 des travaux de prolongement des réseaux dans l’écoparc industriel Daniel-Gaudreau et dépôt du projet de règlement numéro 1362-2020

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement d’emprunt numéro 1160-2016 décrétant des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de prolongement du réseau sur le boulevard Arthabaska Est et dépôt du projet de règlement numéro 1366-2020

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1367-2020

14.1.4 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et le Règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec, et dépôt du projet de règlement numéro 1368-2020

14.1.5 Adoption du Règlement numéro 1356-2020 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.6 Adoption du Règlement numéro 1359-2020 modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019

14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1360-2020 relatif à l'entretien et à l'occupation des bâtiments

14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1361-2020 visant à modifier le Règlement d'emprunt numéro 1101-2015

14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1363-2020 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de la construction d'une piste multifonctionnelle sur le boulevard Jutras Est

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

14.2.2 Création du Comité loisir et vie communautaire

14.2.3 Adoption d'une résolution créant les règles de régie interne du Comité loisir et vie communautaire

14.2.4 Adoption d'une résolution visant à modifier la résolution numéro 720-12-17 relative à la nomination de représentants municipaux au sein de divers comités et organismes 

14.2.5 Vente d'un terrain localisé dans l'écoparc industriel Daniel-Gaudreau

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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