Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 3 septembre 2020

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 9 septembre 2020 (19h00)

Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Message du préfet

4. Adoption du procès-verbal

4.1. Séance ordinaire du Conseil du 8 juillet 2020

5.1. Règlement numéro ... concernant la vidange des boues de fosses septiques: Avis de motion et dépôt du projet de règlement

6.1. Aménagement - Émission des certificats de conformité

6.1.1. Règlement numéro 2020-05 de la Ville de Kingsey Falls : Certificat de conformité

6.1.2. Règlement numéro 2020-08 de la Ville de Kingsey Falls : Certificat de conformité

6.1.3. Résolution numéro 437-08-20 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité

6.1.4. Règlement numéro 1356-2020 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité

6.1.5. Règlement numéro 1359-2020 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité

6.1.6. Règlement numéro 300-2020 de la Ville de Warwick : Certificat de conformité

6.2. Gestion des cours d'eau

6.2.1. Travaux d'entretien de la branche Bourgeois-Lefebvre du cours d'eau Hébert, en la Municipalité de Saint-Albert

6.2.2. Travaux d'entretien des branches 2 et 5 du cours d'eau Blanchette, en la Municipalité de Saint-Valère

6.2.3. Travaux d'entretien des branches 48 et 49 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère : Compétence commune

6.2.4. Travaux d'entretien de la branche 52 de la rivière Desrosiers, en la Municipalité de Tingwick

7.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de juin 2020

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

10. Levée / ajournement de la séance