Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 13 janvier 2021

Séance ordinaire du Comité administratif du 19 janvier 2021 (11h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal

3.1. Séance ordinaire du Comité administratif du 10 novembre 2020

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1. Modification des termes de l'entente entre la MRC d'Arthabaska et la station du Mont Gleason concernant la saison 2020-2021

4.2. Adjudication d'un contrat pour services professionnels - Détermination du coût de remplacement à neuf du 150, Notre-Dame Ouest à Victoriaville

4.3. Fonds local d'investissement - Autorisation de signature "Avenant 2020-3" portant sur les modifications du programme d'Aide d'urgence aux petites et moyennes entreprises (PAUPME) et "Avenant 2020-4" portant sur la bonification du PAUPME

5. GESTION DU TERRITOIRE

5.1. Plans régionaux des milieux humides et hydriques (PRMHH) - Dépôt du portrait

5.2. Résolution numéro 644-12-20 (demande en vertu du règlement numéro 1268-2019 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation des immeubles pour le lot numéro 3 433 250 du cadastre du Québec, dans la ville de Victoriaville): Certificat de conformité

5.3. Foresterie

5.3.1. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Proposition d'entente - Dossier EC.30 Arch. # 4220

5.3.2. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Cas d'infraction / Nomination d'un procureur - Dossier EC.30 Arch. # 4219

5.3.3. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Abandon des procédures - Dossier EC.30 Arch. # 4094

5.3.4. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Abandon des procédures - Dossier EC.30 Arch. # 4095

6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

6.1. Fonds régions et ruralité - Projets régionaux

6.1.1. Table des MRC - Fonds d'appui au rayonnement des régions (FARR) - Projet pour une meilleure gestion des cours d'eau et des bandes riveraines

6.1.2. Table des MRC - Fonds d'appui au rayonnement des régions (FARR) - Embauche d'une ressource en communication régionale

7. ÉVALUATION

7.1. Prolongation du contrat de service entre la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et la MRC d'Arthabaska

7.2. Adjudication d'un contrat visant des services professionnels d'accompagnement à la Fédération québécoise des municipalités (FQM), division de l'évaluation foncière

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1. Directrice du Service du développement des communautés - Fin de la période de probation

8.2. Adjointe à la direction - Confirmation d'embauche

8.3. Directeur du Service de l'évaluation - Confirmation d'embauche

8.4. Agent.e de développement des communautés - Formation du comité de sélection et autorisation d'embauche

8.5. Technicien(ne) en évaluation - Formation du comité de sélection et autorisation d'embauche

8.6. Greffier(ière) - Formation du comité de sélection et autorisation d'embauche temporaire

8.7. Programme Emplois d'été Canada 2021 - Demande d'aide financière auprès d'Emploi et Développement social Canada / Département de la gestion du territoire

9. CORRESPONDANCE

9.1. Proclamation des Journées de la persévérance scolaire 2021

10. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

11. Levée / ajournement de la séance

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