Avis public émis par Victoriaville le 29 janvier 2021

Séance ordinaire du 1er février 2021 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 11 janvier 2021

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation des journées de la persévérance scolaire 2021 qui se tiendront du 15 au 19 février 2021

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Chef de Division des communications » au sein de la Direction générale

6.2 Nomination, sur une base permanente, d’une personne au poste cadre de « Directeur adjoint » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.3 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.4 Adoption d'une résolution concernant le renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à la Mutuelle de prévention en santé et sécurité du travail

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption des prévisions budgétaires révisées de l'organisme Rouli-Bus inc. pour l'année 2020

7.1.2 Adoption d'une résolution de concordance et de courte échéance relative à un emprunt par obligations au montant de 4,828,000$, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant l'augmentation d'une dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1210-2018 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution visant à faciliter le paiement du premier versement des taxes municipales de l'année 2021

7.1.6 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier dressé à la suite de la tenue d'un processus de consultation écrite des personnes habiles à voter à l’égard du Règlement d’emprunt numéro 1383-2020

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de janvier 2021 totalisant 12,621,879,29$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville et la Ville de Victoriaville, préparé par Me Denis Dufour, notaire, relatif à la vente d'un terrain situé au numéro 45, rue de l'Artisan

8.1.2 Promesse d'achat à intervenir entre le Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec et la Ville de Victoriaville concernant la vente d'une parcelle de terrain situé au numéro 275, boulevard des Bois-Francs Nord

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1 Adoption d'une résolution visant à modifier la désignation des membres de la Table de concertation et de suivi du plan d'action de la Politique de développement des arts et de la culture de la Ville de Victoriaville

10.5 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Protocole d'entente à intervenir entre l'organisme Club FADOQ de Victoriaville inc. et la Ville de Victoriaville en ce qui a trait à l'utilisation de l'immeuble situé au numéro 2, rue Drouin

10.5.2 Contrat de bail de sous-location à intervenir entre la Ville de Victoriaville, 9366-5495 Québec inc. et la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville pour l'immeuble situé au numéro 47, rue de l'Artisan

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1 Demande d’aide financière formulée par l’organisme Équipe d’intervention d’urgence de la MRC d’Arthabaska (ÉIUMRCA)

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 325, boulevard des Bois-Francs Nord et 5, rue Dumas

12.1.2 Adoption d'une résolution concernant une demande à être formulée à la Société d'habitation du Québec autorisant la participation de la Ville de Victoriaville au programme de subvention Rénovation Québec

12.2. DÉROGATIONS MINEURES

12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1630, rue Notre-Dame Ouest

12.2.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 2-4, rue Alfred

12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 535-539, rue Gamache

12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.3.2 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) situé au numéro 27, rue Laurier Ouest

12.5 PATRIMOINE

12.5.1 Demande de subvention formulée par la Ville de Victoriaville et la paroisse Sainte-Victoire à un programme du Conseil du patrimoine religieux du Québec

13. ENVIRONNEMENT

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Offre de services professionnels d'ingénierie en vue de la réalisation d'une étude géotechnique complémentaire dans le cadre de la restauration du réservoir Beaudet

13.3.2 Demande d'aide financière à être formulée auprès de la Fondation de la faune du Québec dans le cadre du Programme pour la lutte contre les plantes exotiques envahissantes

13.3.3 Adoption du Plan d'action 2021 élaboré dans le cadre du plan d'agriculture urbaine

13.3.4 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses reliées aux collectes de résidus domestiques dangereux

14.2. TRANSPORTS

14.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie des rues Gariépy et Quesnel

14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la zone « débarcadère » sur la rue des Bouleaux

14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec pour l’installation de feux piétonniers à l’intersection des boulevards Jutras Est et Arthabaska

15. LÉGISLATION

15.1. RÈGLEMENTS

15.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le Règlement numéro 140-1995 concernant les réseaux d’eau potable et d’égouts et dépôt du projet de règlement numéro 1392-2021

15.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle et dépôt du projet de règlement numéro 1393-2021

15.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'adaptation des établissements commerciaux et de services et dépôt du projet de règlement numéro 1394-2021

15.1.4 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1395-2021

15.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1395-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.6 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1396-2021

15.1.7 Adoption du projet de règlement numéro 1396-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.8 Adoption du Règlement numéro 1377-2020 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.9 Adoption du Règlement numéro 1385-2021 décrétant le Programme Rénovation Québec

15.1.10 Adoption du Règlement numéro 1386-2021 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre des travaux de réhabilitation structurale des conduites d’aqueduc sur diverses rues

15.1.11 Adoption du Règlement numéro 1387-2021 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues de la municipalité

15.1.12 Adoption du Règlement numéro 1388-2021 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer les travaux pour l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de la rue Dancause

15.1.13 Adoption du Règlement numéro 1389-2021 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer les travaux pour l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de la rue Couture

15.1.14 Adoption du Règlement numéro 1390-2021 remplaçant le Règlement numéro 1164-2016 concernant la Politique de prêt et de référence des bibliothèques municipales Charles-Édouard-Mailhot et Alcide-Fleury

15.2. RÉSOLUTIONS 

15.2.1 Adoption de la déclaration d'engagement sur la démocratie et le respect

15.2.2 Adoption d'une résolution relative à l'approbation du Plan d'optimisation des ressources de l'organisme Rouli-Bus inc.

15.2.3 Dépôt d'une demande d'aide financière dans le cadre du Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

15.2.4 Nomination d'un membre au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

15.2.5 Création du Comité de démolition

15.2.6 Nomination de représentants municipaux au sein du Comité de démolition

15.2.7 Adoption des règles de régie interne du Comité de démolition

16. AFFAIRES NOUVELLES

17. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17.1 Interventions des membres du conseil municipal

18. PÉRIODE DES QUESTIONS

18.1 Période des questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1 Levée de la séance

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