Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 17 février 2021

Séance ordinaire du Comité administratif du 23 février 2021 (11h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal

3.1. Séance ordinaire du Comité administratif du 19 janvier 2021

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1. Dépôt du bilan 2020 et du plan d'action 2021 de la MRC d'Arthabaska

4.2. Plan d'action en communication de la MRC d'Arthabaska

5. GESTION DU TERRITOIRE

5.1. Émission des certificats de conformité

5.1.1. Règlement numéro 2020-05 de la Municipalité de Saint-Albert: Certificat de conformité

5.1.2. Règlement numéro 2020-07 de la Municipalité de Saint-Albert: Certificat de conformité

5.1.3. Règlement numéro 2020-08 de la Municipalité de Saint-Albert: Certificat de conformité

5.1.4. Règlement numéro 2020-09 de la Municipalité de Saint-Albert: Certificat de conformité

5.2. Gestion des cours d'eau

5.2.1. Travaux d'entretien des branches 30 et 31 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère et la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire: Compétence commune

5.3. Foresterie

5.3.1. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Proposition d'entente - Dossier EC.30 Arch. # 4220

6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

6.1. Plan de développement de la zone agricole (PDZA)

6.1.1. Projet "Chaire de leadership en enseignement en production et transformation primaire d'insectes comestibles de l'Université Laval"

6.1.2. Projet "Carrefour de transformation agroalimentaire"

6.2. Entente de développement culturel 2018-2020

6.2.1. Budget Mise en valeur du patrimoine - Projet "Appel à projets"

6.2.2. Budget Dans la rue - Projet "Les mots su'l trottoir"

6.3. Fonds culturel arthabaskien 2021 - Dépôt de projets

6.4. Programme d'Aide accordée aux municipalités pour leurs besoins liés à la légalisation du cannabis du MAMH - Projet de sensibilisation

6.5. Fonds de développement des territoires - Fonds stratégique - Prolongation du délai de la réalisation de projets

6.5.1. Loisirs Sports Centre-du-Québec (LSCQ) - Guide 101 du professionnel en loisir municipal de la MRCA

6.5.2. Carrefour d'entraide bénévole des Bois-Francs - INFOSTOP

7. ÉVALUATION

7.1. Contrat de service entre la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et la MRC d'Arthabaska

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1. Poste temporaire d'adjointe administrative (remplacement) – Prolongation

9. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

10. Levée / ajournement de la séance

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