Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 18 mai 2021

Séance ordinaire du Comité administratif du 25 mai 2021 (11h00)

Ordre du jour de la séance ordinaire du Comité administratif de la MRC d'Arthabaska.


Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal

3.1. Séance ordinaire du Comité administratif du 27 avril 2021

 

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1. Journée Normand-Maurice – Collecte RDD

4.2. Municar – Contrat d'assurances

4.3. TIR SHV - Entente avec le Développement Bioalimentaire du Centre-Du-Québec

4.4. Aide financière aux MRC dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

 

5. GESTION DU TERRITOIRE

5.1.  Foresterie

5.1.1. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Proposition d'entente - Dossier EC.30 # 4092

5.1.2. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Proposition d'entente - Dossier EC.30 Arch. # 4093

5.1.3. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Proposition d'entente - Dossier EC.30 Arch. # 4096

5.1.4. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Abandon des procédures et fermeture du dossier - Dossier EC.30 Arch. # 4029

5.1.5. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Abandon des procédures et fermeture du dossier - Dossier EC.30 Arch. # 4037

5.2. Aménagement

5.2.1. Règlement numéro 1396-2021 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

 

6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

6.1. Projet "Attention, nous sommes de retour! Ralentissez!"

6.2. Campagne d'attraction de la MRC 2021 – Octroi de contrat

6.3. Entente de développement culturelle 2021-2023

6.3.1. Projet "Éclaircis ta tête"

6.4. Entente de développement culturelle 2018-2020

6.4.1. Fonds de mise en valeur du patrimoine 2021 – Municipalité de Saint-Samuel Projet "Parcours historique"

6.4.2. Fonds de soutien aux initiative culturelle 2018-2020

6.4.2.1. Projet "Ouverture sur les arts" Municipalité de Ham-Nord

6.4.2.2. Projet "Murale de graffitis" Municipalité de Warwick

6.5. Rencontre 2021 des municipalités de 1500 citoyens – Octroi de contrat

6.6. Fonds Région et ruralité – volet 2

6.6.1. Fond de planification stratégique – Projet "Osetontruc ressources au bout de vos doigts"

6.7. Table de concertation Enfance-Famille d'Arthabaska (TCEFA) – Demande de soutien financier

6.8. Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CDEVR) - Demande d'appuie

6.9. Comité d'accueil international des Bois-Francs – Demande d'appuie

 

7. RESSOURCES HUMAINES

7.1. Chargée de projet - Fin de la période de probation

7.2. Directeur des finances - Fin de la période de probation

7.3. Poste de Greffier / Greffière - Responsabilité professionnelle

7.4. Agent de développement des communautés - Ouverture de poste

7.5. Chargé de projets en cours d'eau - Confirmation d'embauche

7.6. Programme Emplois d'été Canada - Étudiant(e) en évaluation - Confirmation d'embauche

 

8. CORRESPONDANCE

8.1. Demande de soutien financier – Fondation À Notre Santé – Bouchées branchées 2

 

9. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

 

10. Levée / ajournement de la séance


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