Avis public émis par Victoriaville le 13 août 2021
Séance ordinaire du 16 août 2021 (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 5 juillet 2021
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1 Adoption d'une convention de subvention à intervenir entre le ministère de l'Économie et de l'Innovation et la Ville de Victoriaville en vue de la relance économique du centre-ville
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Adoption d'une résolution entérinant la fermeture d'une partie de la rue Mailhot concernant la tenue d'une fête de voisins
5.2.2 Adoption d'une résolution entérinant la fermeture d'une partie de la rue Montcalm concernant la tenue d'une fête de voisins
5.2.3 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges en vue de la tenue d'une activité organisée par l'établissement Villa St-Georges
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Embauche d'une personne au poste cadre de « Chargé de projets en génie », au sein du Service du génie et de l'environnement, Divisions planification des infrastructures et conception et réalisation
6.2 Nomination, sur une base temporaire, d’une personne au poste cadre de « Coordonnatrice, sports et loisirs, événements sportifs » ou « Coordonnatrice, animation et événements » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution afin d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement en vue de pourvoir à diverses dépenses
7.1.2 Adoption d'une résolution visant à libérer les soldes disponibles des projets d'immobilisations terminés en 2020 et financés par les activités de fonctionnement ou les excédents de fonctionnement affectés
7.1.3 Adoption d'une résolution de concordance et de courte échéance relative à un emprunt par obligations au montant de 15 307 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt
7.1.4 Dépôt du rapport de la trésorière concernant l'adjudication d'une émission d'obligations au montant de 15 307 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt
7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité
7.1.6 Adoption d'une résolution annulant plusieurs soldes résiduaires de règlements d'emprunt
7.1.7 Approbation des prévisions budgétaires amendées de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2021
7.1.8 Liste des comptes pour le mois de juillet 2021 totalisant 17 671 833,83 $
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Dépôt du certificat d'enregistrement de l'assistante-greffière dressé à la suite de la tenue d'un processus de consultation écrite des personnes habiles à voter à l’égard du Règlement d’emprunt numéro 1413-2021
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1 Adoption du plan d'action 2021-2027 de la Politique de développement des arts et de la culture
11. SÉCURITÉ INCENDIE
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1. URBANISME
12.1.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue des Anémones
12.1.2 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 106, rue de l'Académie
12.1.3 Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par Hydro-Québec
12.1.4 Demande d'intervention dans le cours d'eau Blanchette
12.1.5 Demande d'intervention dans le cours d'eau Prudent-Lainesse
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue Guylaine
12.2.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 127, rue du Parc
12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 2-4, rue Alfred
12.2.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 920, boulevard des Bois-Francs Sud
12.2.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 30-30A, rue Alice
12.2.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 264-266, rue Saint-Zéphirin
12.2.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 9-13, rue Chatel
12.2.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 299, rue Blais
12.2.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 797-799, boulevard des Bois-Francs Sud
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
13.4. EAUX USÉES
13.4.1 Soumission reçue en vue des travaux d'installation d'un système de contrôle des odeurs à la station de pompage Godin
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement affectant l’excédent de fonctionnement non affecté pour l’augmentation du fonds de roulement et dépôt du projet de règlement numéro 1422-2021
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et dépôt du projet de règlement numéro 1423-2021
14.1.3 Adoption du projet de règlement numéro 1423-2021 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme
14.1.4 Avis de motion à être donné d'un Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1424-2021
14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1424-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.6 Adoption du Règlement numéro 1417-2021 modifiant le Règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec
14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1418-2021 remplaçant le Règlement numéro 1385-2021 décrétant le Programme Rénovation Québec
14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1419-2021 remplaçant le Règlement numéro 1291-2019 décrétant le programme de rénovation résidentielle Réno-Quartiers
14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1420-2021 modifiant le Règlement numéro 1060-2013 établissant le programme de subvention « Restauration du patrimoine de Victoriaville »
14.1.10 Adoption du Règlement numéro 1421-2021 décrétant le Programme de subventions pour l’achat de produits d'hygiène personnelle durables
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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