Avis public émis par Victoriaville le 17 septembre 2021
Séance extraordinaire du 20 septembre 2021 (17h45)
Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. SUJETS À L'ORDRE DU JOUR
2.1 Convention collective à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers et pompières du Québec, section locale de Victoriaville, SCFP 7102
2.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme pour l'acquisition et l'implantation d'un système intégré de gestion des ressources humaines
2.3 Convention d'aide financière à intervenir entre le ministère des Transports du Québec et la Ville de Victoriaville
2.4 Projet d’acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Hydro-Québec relatif à l'établissement d'une servitude pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et leurs équipements connexes et des infrastructures civiles et électriques accessoires
2.5 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue des Anémones
2.6 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
2.7 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et dépôt du projet de règlement numéro 1429-2021
2.8 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de lotissement numéro 1262-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1430-2021
2.9 Adoption du projet de règlement numéro 1430-2021 modifiant le Règlement de lotissement numéro 1262-2019
2.10 Adoption du Règlement numéro 1424-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
3. PÉRIODE DES QUESTIONS
3.1 Période des questions
4. LEVÉE DE LA SÉANCE
4.1 Levée de la séance
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